Feedback Numéro 2/2009

Avis de pièces non approuvées (UPN) par la FAA

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Les avis de pièces non approuvées (UPN) par la FAA sont publiés par : FAA, AIR-140, P.O. Box 26460, Oklahoma City, OK 73125. Ils sont affichés sur Internet à l’adresse suivante : www.1.faa.gov/avr/sups/

N° 2008-200500151, en date du 21 avril 2008

PRODUITS VISÉS :

Hélicoptères de Bell Helicopter Textron, Inc. incluant notamment les modèles 204, 205, 206, 209, 212, 222 et 412, et peut-être d’autres. Remarque : il se peut que d’autres modèles d’aéronefs de ce constructeur soient visés, mais on ne dispose d’aucun renseignement spécifique concernant ces produits pour l’instant.

OBJET :

Le présent avis a pour objet d’informer l’ensemble des propriétaires, exploitants, organismes de maintenance et distributeurs de pièces des modèles d’aéronefs mentionnés, et peut-être d’autres modèles, que des pièces non approuvées ont été vendues et ont peut-être été montées sur ces aéronefs.

CONTEXTE :

Pendant une enquête sur des pièces soupçonnées d’être non approuvées, menée auprès de Beloate’s Aircraft Trim, Inc, 4408 Haltom Road, Haltom City, Texas, 76117, des inspecteurs de la FAA ont découvert que des produits en textile cousu et tissé, comme des housses de sièges, des tapis, des housses de flotteurs, des courroies et autres pièces connexes, étaient fabriqués et vendus directement à des propriétaires et à des exploitants d’aéronefs ainsi qu’à des organismes de maintenance et à des distributeurs de pièces, alors que Beloate’s n’était titulaire d’aucune approbation de production de la FAA.

Ci-dessous se trouve une liste des références connues des produits que Beloate’s a fabriqués et vendus sans aucune approbation de production de la FAA.

Référence OEM	Nomenclature de la pièce	Référence de Beloate’s
212-050-208-004	Housse de flotteur - grise	BAC1250208
204-001-328-047	Housse gaine cyclique	BAC401328-47
204-070-470-001	Housse, tube de Pitot	BAC470470-1
204-070-470-001	Housse, tube de Pitot	BAC570614-42
205-060-923-001	Gaine cloison pare-feu	BAC560923-1
205-070-608-067	Gaine cloison pare-feu	BAC570608-67
205-070-613-059	Housse	BAC1470426-101
205-070-772-001	Courroie	BAC570772-1
205-070-792-039	Housse de siège	BAC570792-39
205-070-792-045	Housse de siège	BAC570792-45
205-072-703-007	Siège - gris	BAC572703-7
205-072-704-007	Siège d’équipage	BAC572704-7
205-072-707-001	Garniture amovible	BAC572704-1
205-072-707-001	Garniture amovible	BAC572707-1
205-072-707-003	Garniture	BAC572707-3
205-072-713-001	Housse de siège	BAC572713-1
205-072-713-008	Siège	BAC572713-8
206-050-101	Housse de flotteur	BAC650247-101
206-050-188-003	Housse	BAC650188-3
206-050-188-004	Housse de flotteur - grise	BAC650188-4
206-050-188-005	Housse de flotteur - grise	BAC650188-5
206-050-188-005	Housse de flotteur - grise	BAC672216-105
206-050-188-006	Housse de flotteur - grise	BAC650188-5
206-050-188-053s	Housse de flotteur	BAC650188-53s
206-050-188-054s	Housse de flotteur - grise	BAC650188-054
206-050-188-055	Housse	BAC650188-54
206-050-188-056	Housse	BAC650188-55
206-050-247-101	Housse de flotteur	BAC650247-101
206-050-247-103	Housse	BAC650247-103
206-050-247-109	Rabat	BAC650247-109
206-050-247-111	Rabat	BAC650247-111
206-050-247-135	Housse de flotteur	BAC650247-135
206-050-247-137	Housse de flotteur	BAC650247-137
206-050-247-138	Housse de flotteurr	BAC650247-138
206-053-133-054	Housse de flotteur	BAC653133-54
206-070-740-169	Housse de siège	BAC672352-1
206-070-797-037	Housse de siège	BAC670740-169
206-072-250-111	Housse compensateur	BAC670797-37
209-062-519-001	Gaine, soufflante refroidisseur huile	BAC1270562-3B
209-070-731-003	Courroie	BAC962519-1
212-050-208-002	Housse de flotteur	BAC1250208-1
212-050-208-003	Housse de flotteur	BAC1250208-2
212-050-208-004	Housse de flotteur - grise	BAC1250208-3
212-050-208-052	Housse de flotteur	BAC1250208-4
212-070-562-001	Couverture - toit	BAC1250208-52
212-070-562-001B	Couverture	BAC1270562-1
212-070-562-003	Couverture	BAC1270562-1B
212-070-562-005	Couverture	BAC1270562-3
212-070-603-001	Couverture	BAC1270562-5
212-070-603-001B	Couverture	BAC1270603-1
212-070-604-001	Couverture	BAC1270603-1B
212-070-604-001B	Couverture	BAC1270604-1
212-070-604-002	Couverture	BAC1270604-1B
212-070-604-002B	Couverture	BAC1270604-2
212-070-605-003	Couverture	BAC1270604-2B
212-070-605-003	Couverture	BAC1270605-3
212-070-605-003B	Couverture	BAC270605-3
212-070-605-004	Couverture	BAC1270605-3B
212-070-605-004	Couverture	BAC1270605-4
212-070-605-004B	Couverture	BAC2700605-4
212-073-525-001	Banderole	BAC1270605-4B
214-070-426-101	Housse queue droite	BAC1273525-1
412-050-017-133	Housse de flotteur	BAC1350017-103
412-050-017-135	Housse de flotteur	BAC1350017-133
412-050-017-135	Housse de flotteur	BAC1350017
412-050-017-135	Housse de flotteur	BAC1350017-133
412-186	Application d’arrimage	BAC1350017-135
412-186-1	Application d’arrimage	BAC412-186-1

Remarque : Cette liste a été dressée par la FAA et il se peut qu’elle ne soit pas exhaustive. Si vous disposez de renseignements identifiant des pièces additionnelles qui ne figurent pas sur la liste ci-dessus, veuillez communiquer avec la FAA aux numéros figurant à la rubrique « RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS ».

RECOMMANDATIONS

Le titre 14 CFR § 21.303 (a) stipule en partie que nul ne peut produire une pièce de modification ou de rechange pour la vente aux fins d’installation sur un produit ayant un certificat de type, à moins qu’elle soit produite en vertu d’une approbation de fabrication de pièces (AFP). De plus, le titre 14 CFR § 21.303 (k) stipule que le titulaire d’une AFP doit déterminer que chaque pièce terminée est conforme aux données de conception et sûre en vue de son montage sur des produits ayant une certification de type. Nous recommandons que les propriétaires et les exploitants d’aéronefs ainsi que les organismes de maintenance et les distributeurs de pièces inspectent leurs aéronefs, leurs dossiers d’aéronefs et leur inventaire de pièces à la recherche de toute pièce produite par Beloate’s et acquise directement, ou par l’intermédiaire d’autres sources différentes de l’OEM, qui est montée ou doit être montée sur un aéronef ayant un certificat de type. Si une pièce soupçonnée produite par Beloate’s a été montée sur un aéronef, vous devez prendre les mesures qui s’imposent. Si on trouve l’une de ces pièces soupçonnées dans un inventaire existant, il est recommandé de la mettre de côté afin d’en empêcher tout montage par inadvertance jusqu’à ce qu’on puisse déterminer si elle peut être montée.

RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS

Il est possible d’obtenir des renseignements additionnels concernant cette enquête ainsi que des indications relativement aux pièces mentionnées ci-dessus auprès du bureau d’inspection de la fabrication du district (MIDO) de la FAA mentionné ci-dessous. En plus de la conformité aux recommandations ci-dessus, nous apprécierions tout renseignement que vous seriez en mesure de fournir concernant la découverte de ces pièces ou de pièces semblables, les moyens utilisés pour identifier la source et toute mesure prise.

Le présent avis provient du MIDO de Fort Worth sis au 2601 Meacham Blvd., Fort Worth, Texas 76137, téléphone 817-222-5819, télécopieur 817-222-5995.

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N° S008-200500171, en date du 8 mai 2008

PIÈCES VISÉES :

Moteurs c.c. de General Design, Inc. et actionneurs de train principal de Beechcraft.

OBJET :

Le présent avis a pour objet d’informer l’ensemble des propriétaires, exploitants, constructeurs et organisations de maintenance d’aéronefs, ainsi que les fournisseurs et distributeurs de pièces d’aéronefs de la maintenance inappropriée exécutée sur les moteurs c.c. portant les références 6305 et 9910155-1 de General Design, Inc. et sur les actionneurs de train principal portant les références 99-810057-603, 99-810057-604, 99-810057-651 et
99-810057-652 de Beechcraft.

CONTEXTE :

Les renseignements recueillis pendant une enquête de la Federal Aviation Administration (FAA) sur des pièces soupçonnées d’être non approuvées ont révélé que la firme The Aviation Group, Inc. (TAG), sise au 211 Prospect Park, Peachtree City, Georgia 30269 a mal entretenu ou révisé et approuvé pour remise en service des moteurs c.c. construits par General Design, Inc. ainsi que des actionneurs de train principal construits par Beechcraft, contrairement à la réglementation. TAG est titulaire du certificat d’agence aérienne n° VGOR728L assorti des qualifications sur accessoires des classes 1, 2 et 3.

La preuve indique qu’entre 2002 et 2005, TAG a approuvé la remise en service de moteurs c.c. qui n’avaient pas été entretenus ou révisés conformément aux manuels de maintenance du constructeur en vigueur ou aux autres données ou méthodes acceptables aux yeux de la FAA. Plus particulièrement, TAG a fabriqué le ressort portant la référence 4567-1 et le balai portant la référence 6298-12 pour lesquels elle n’était pas titulaire d’une approbation de fabrication de pièces (AFP) ou d’une autorisation de fabricant d’origine (OEM). Ces pièces ont été révisées pour la révision des moteurs c.c. portant les références 6305 et 9910155-1 de General Design, Inc.

La preuve indique qu’entre 2002 et 2005, TAG a approuvé des actionneurs de train principal non entretenus ou révisés conformément aux manuels de maintenance du constructeur en vigueur ou aux autres données ou méthodes acceptables aux yeux de la FAA. Plus particulièrement, TAG a acheté les roulements portant les références 115-380102 et 115-38103 qui se sont révélés non conformes au Technical Standard Order TSOC149 et les a utilisés pour la révision des actionneurs de train principal portant les références 99-810057-603, 99-810057-604, 99-810057-651 et 99-810057-652 de Beechcraft.

RECOMMANDATIONS

Le titre 14 CFR § 21.303 (a) stipule en partie que nul ne peut produire une pièce de modification ou de rechange pour la vente aux fins d’installation sur un produit ayant un certificat de type, à moins qu’elle soit produite en vertu d’une approbation de fabrication de pièces (AFP). De plus, le titre 14 CFR § 21.303 (k) stipule que le titulaire d’une AFP doit déterminer que chaque pièce terminée est conforme aux données de conception et sûre en vue de son montage sur des produits ayant une certification de type. Nous recommandons que les propriétaires et les exploitants d’aéronefs ainsi que les organismes de maintenance et les distributeurs de pièces inspectent leurs aéronefs, leurs dossiers d’aéronefs et leur inventaire de pièces à la recherche de toute pièce produite par Beloate’s et acquise directement, ou par l’intermédiaire d’autres sources différentes de l’OEM, qui est montée ou doit être montée sur un aéronef ayant un certificat de type. Si une pièce soupçonnée produite par Beloate’s a été montée sur un aéronef, vous devez prendre les mesures qui s’imposent. Si on trouve l’une de ces pièces soupçonnées dans un inventaire existant, il est recommandé de la mettre de côté afin d’en empêcher tout montage par inadvertance jusqu’à ce qu’on puisse déterminer si elle peut être montée.

RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS

Il est possible d’obtenir des renseignements additionnels concernant cette enquête ainsi que des indications relativement aux pièces mentionnées ci-dessus auprès du Flight Standards District Office (FSDO) de la FAA mentionné ci-dessous. Par ailleurs, la FAA apprécierait tout renseignement que vous seriez en mesure de lui fournir concernant la découverte des pièces mentionnées, les moyens utilisés pour identifier la source de celles-ci et les mesures prises pour retirer ces pièces de l’aéronef et/ou de l’inventaire.

Le présent avis provient du FSDO-11 d’Atlanta de la FAA sis au 1701 Columbia Ave., Suite 2-110, College Park, Georgia 30337-2748, téléphone 404-305-7200, télécopieur 404-305-7215.

Ci-dessous se trouve une liste partielle des pièces fabriquées par General Design, Inc. et Beechcraft dont TAG a approuvé la remise en service.

Nom de la pièce	Référence	OEM
Moteur c.c.	6305 9910155-1	General Design, Inc.
Vérins du train principal	99-810057-603 99-810057-604 99-810057-651 99-810057-652	Beechcraft

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N° 2008-S20071123008, en date du 9 juin 2008

PRODUITS VISÉS :

Moteurs d’aéronef : AE2100 et AE3007

OBJET :

Le présent avis a pour objet d’informer l’ensemble des propriétaires, exploitants, constructeurs et organisations de maintenance d’aéronefs, ainsi que les fournisseurs et distributeurs de pièces d’aéronef, concernant l’achat de roues de turbine qui n’ont pas terminé le processus de fabrication prévu.

CONTEXTE :

Les renseignements recueillis pendant une enquête de la Federal Aviation Administration (FAA) sur des pièces soupçonnées d’être non approuvées ont révélé que la firme Dakota Air Parts International, Inc., sise au 1801 23rd Avenue North, Suite 119, Fargo, ND, 58102, avait mis en vente les roues à aubage portant la référence 23079946 et les numéros de série MW51835, MW51837, MW51839 et MW51840, que le constructeur avait jugées non approuvées et non en état de navigabilité parce que le processus de fabrication requis n’avait pas été terminé.

L’enquête a permis d’établir que le constructeur, Rolls Royce Corporation, Indianapolis, IN, avait démontré au moyen de ses dossiers de construction que ces quatre (4) roues n’avaient jamais terminé leur cycle de production et qu’un transporteur les avait perdues. D’après leur numéro de série, on a signalé que ces roues comportaient des défauts de fabrication, comme des éraflures, des creux, des ébarbures, des dommages dus à la manutention, des marques faites par des outils, etc. et le constructeur avait établi qu’elles n’étaient pas en état de navigabilité.

Au cours de l’enquête, il a de plus été établi que Dakota Air Parts International, Inc. avait mis en vente, sur son site Web, 4 roues à aubage portant la référence 23079946, en mentionnant l’état « neuf, surplus (NS) ». Ces pièces avaient été acquises lors d'une vente aux enchères de marchandise perdue.

RECOMMANDATIONS :

La réglementation exige que les produits ayant un certificat de type soient conformes à leur définition de type. Les propriétaires, les exploitants, les constructeurs et les organisations de maintenance d’aéronefs, ainsi que les fournisseurs et les distributeurs de pièces d’aéronefs, devraient inspecter leurs dossiers, afin d’établir s’ils ont reçu ces pièces de Dakota Air Parts International, Inc. ou de toute autre source autre que le constructeur, Rolls Royce Corporation, Indianapolis, Indiana. Si, d’après vos dossiers, vous avez reçu des roues portant cette référence et le ou les numéros de série mentionnés ci-dessus, vous devez prendre les mesures qui s’imposent pour les retirer de l’inventaire ou de l’aéronef (le cas échéant) et les renvoyer au fabricant d’origine aux fins d’analyse technique et de retrait. Il est également recommandé de communiquer avec le bureau mentionné à la rubrique « RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS » ci-dessous.

RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS :

Il est possible d’obtenir des renseignements additionnels concernant cette enquête ainsi que des indications relativement aux roues de turbine mentionnées ci-dessus auprès du bureau d’inspection de la fabrication du district (MIDO) de la FAA mentionné ci-dessous. La FAA apprécierait tout renseignement que vous seriez en mesure de lui fournir concernant la découverte de ces pièces provenant de toute source, les moyens utilisés pour identifier cette source, les mesures prises pour laisser ces pièces en service et les mesures prises pour retirer ces pièces du service.

Le présent avis provient du MIDO de Minneapolis de la FAA sis au 6020, 28th Avenue South, Room 103, Minneapolis, MN, 55450, téléphone 612-713-4370, télécopieur 612-713-4365.

Les avis de pièces non approuvées suivantes, ne sont pas publié dans ce numéro mais sont accessible à l’adresse : www.faa.gov/aircraft/safety/programs/sups/upn/2008/

N° : 2008-200700111, 23 May 2008

Produits visés –
Diverses pièces d’aéronefs

N° : 2008-S20080411011, 19 June 2008

Produits visés –
Composants de l’avion et les instruments approuvés pour remise en service par WECO, Inc.

N° : 2008-S20080418002, 19 June 2008

Produits visés -
Tous les moteurs d’avion, les hélices et maintenu par Mr. Brian D. Snyder d.b.a. Smooth Landings, Inc., également connu sous le nom de Always Airborne.

N° : 2008-S20080226009, 31 July 2008

Produits visés -
Pièces d’aéronefs fabriqués et vendus par Mid Continent
Aircraft Corp. pour l’installation sur les avions agricoles.