Partie VI - Règles générales d’utilisation et de vol des aéronefs

Règlement de l'aviation canadien 2009-2

• Règlements
• Normes
• Index des modifications au RAC (tableaux des APM)

Règlements

• Sous-partie 0 - Définitions
• Sous-partie 1 - L'espace aérien
• Sous-partie 2 - Règles d'utilisation et de vol
• Sous-partie 3 - Opérations aériennes spécialisées
• Sous-partie 4 - Transport de passagers par un exploitant privé
• Sous-partie 5 - Exigences relatives aux aéronefs
• Sous-partie 6 - Divers

Normes

• Norme 621.19 - Normes d'identification des obstacles
• Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
• Norme 622.131 - Évaluation de la visibilité sur la piste faite par le pilote
• Norme 623 - Normes d'opérations aériennes spécialisées
• Norme 624 - Transport de passagers par un exploitant privé
• Norme 625 - Normes relatives à l'équipment et à la maintenance des aéronefs

Index des modifications au RAC (tableaux des APM) (Nota : Ce tableau n'indique que les dispositions qui ont été amendées)

• Règlements
  • 601 - L'espace aérien
  • 602 - Règles d'utilisation et de vol
  • 603 - Opérations aériennes spécialisées
  • 604 -Transport de passagers par un exploitant privé
  • 605 - Exigences relatives aux aéronefs
• Normes
  • 621 - Normes d'identification des obstacles
  • 622
  • 623 - Section I
  • 623 - Section II
  • 624 - Transport de passagers par un exploitant privé
  • 625 - Équipement et maintenance des aéronefs