Maintien de la navigabilité - À propos de nous

• Consignes de navigabilité
• Programme des aéronefss vieillisants
• Ingénieurs des mesures correctrices
• Ingénieurs spécialistes
• Inspecteurs techniques
• Section des programmes d'information
• Alertes et information
• Système Web d'information sur le maintien de la navigabilité (SWIMN)
• Programme de rapports de difficultés en service (RDS)
• Programme d'information annuelle sur la navigabilité (AAIR)

---

Consignes de navigabilité (CN)

• Consigne qui ordonne une inspection, une réparation, une modification ou une procédure afin de corriger une condition dangereuse ou une non-conformité aux normes de conception.

Publication

• Envoyée par la poste ou transmise directement aux propriétaires en cause.
• Approbation d’autres moyens de conformité ou d’exemptions aux exigences des CN lorsque la sécurité n’est pas compromise.

Programme des aéronefss vieilissants

• L’inspection des aéronefs âgés qui font l’objet de vérifications de maintenance majeure pour vérifier la condition des flottes afin de confirmer la suffisance des programmes des aéronefs vieillissants ou la nécessité d’exigences supplémentaires;
• Travailler avec les constructeurs canadiens aéronefs afin de déterminer rapidement les exigences relatives aux aéronefs vieillissants;
• Participer aux activités du Comité consultatif sur la réglementation des systèmes de transport vieillissants dirigé par la FAA;
• Participer aux activités du Groupe de travail sur les structures vieillissantes.

Ingénieurs de mesures correctrices

• Les enquêtes sur les problèmes de navigabilité en service et leur résolution pour tous les aéronefs et les autres produits aéronautiques fabriqués ou exploités au Canada;
• La coordination des activités des constructeurs, des autorités de l’aviation étrangères et les spécialistes de la direction pour résoudre les problèmes en service.
• Élaboration des consignes de navigabilité (CN)
• Rédaction des Alertes et Avis de difficultés en service;
• Gestion du Programme des aéronefs vieillissants de Transports Canada;
• Soutien aux activités sur les pièces non approuvées de Maintenance et Construction;
• Soutien aux activités du Comité d’étude de la maintenance (MRB) de Maintenance et Construction.

Ingénieurs spécialistes

• Ingénieurs ayant des qualifications au niveau post-universitaire en essais non destructifs (NDT) et en fiabilité et maintien de la navigabilité,
• Fourni aux régions et à l’Administration centrale.

Ingénieurs spécialistes, de mesures correctrices, essais non destructifs (NDT)

• Offrent un service de consultation spécialisé en NDT pour l’élaboration des Consignes de navigabilité, des Alertes, des Avis, des articles de Feedback etc.
• Étudient les demandes des exploitants concernant les autres moyens de conformité aux exigences relatives aux NDT et y répondent,
• Étudient l’information sur le service des constructeurs (bulletins, lettres de service, résumés etc.) portant sur les NDT,
• Examinent les Consignes de navigabilité et les Bulletins de service obligatoires étrangers pour vérifier la conformité aux exigences de NDT et assurent le suivi auprès des autorités étrangères,
• Fournissent des services de consultation spécialisés sur les NDT à la Direction et aux régions sur les questions techniques en matière de NDT
• Aident la Direction de M et C à élaborer et interpréter les nouveaux règlements du RAC sur les NDT,
• Représentent TC au groupe de travail de la FAA sur les aéronefs vieillissants pour le MDT
• Aident la Direction de M et C à préparer la formation des spécialistes de TC en matière de NDT.

Spécialistes, fiabilité et maintien de la navigabilité

• Fournissent une expertise technique professionnelle, des conseils et un soutien en tant que spécialistes nationaux des ressources sur la fiabilité et le maintien de la navigabilité pour le personnel de TC à l’AC et régional,
• Utilisent les outils spécialisés en analyse des données sur l’historique du service à l’appui des activités de certification de la Direction,
• Mettent au point et appuient le Système automatisé de surveillance des tendances (ATMS) pour le système de Rapports de difficultés en service,
• Créer des outils et des techniques d’analyse des données pour améliorer la surveillance et l’évaluation de l’information sur le service afin de déterminer les problèmes de sécurité possibles,
• Participent à l’élaboration des programmes de maintenance initiale prévue pour les produits aérospatiaux canadiens dans le cadre de l’équipe de certification de la Direction de maintenance et construction,
• Activités du Comité d’étude de la maintenance (MRB).

Inspecteurs techniques

• Responsables de la collecte et de l’analyse de l’information sur les problèmes de navigabilité des aéronefs ou autres produits aéronautiques construits ou exploités au Canada en service;
• Responsables de l’administration du programme des Rapports de difficultés en service (RDS), notamment:

• Consigner et analyser chaque rapport de difficultés en service reçu,
• Rédiger des alertes et des avis de difficultés en service et des articles de Feedback,
• Mener des enquêtes sur les difficultés en service.

• Coordination des examens de la Direction et réponse aux recommandations, avis et rapports d’événements du BST et aux recommandations du médecin légiste;
• Examinent tous les bulletins de service des fabriquants de produits aéronautiques de même que les avis des constructeurs intérieurs aux exploitants;
• Examinent les Consignes de navigabilité des autorités de l’aviation étrangères.
• Font l’examen technique des RDS et des Consignes de navigabilité.
• Tiennent une liste de toutes les consignes de navigabilité applicables aux aéronefs immatriculés au Canada.

Section des programmes d'information

• Gère la production et la distribution de toutes les publications de Maintien de la navigabilité:

• Consignes de navigabilité (CN),
• Alertes et avis de difficultés en service,
• la publication trimestrielle de Feedback, le TP6980

• Gère l’impression et la distribution aux propriétaires canadiens touchés des CN étrangères applicables au Canada;
• Gère le Système Web d'information sur le maintien de la navigabilité (SWIMN) afin de fournir et de tenir des données à jour et facilement accessibles sur tous les aéronefs immatriculés au Canada et la liste de toutes les CN applicables au Canada;
• Gère le système de rapport annuel sur la navigabilité (AAIR) afin de collecter les données annuelles sur l’utilisation et autres données sur la navigabilité pour tous les aéronefs immatriculés au Canada;
• Fournit du matériel promotionnel et un soutien aux activités de la Direction de la certification des aéronefs et plus particulièrement, pour le programme des Rapports de difficultés en service (RDS) de Transports Canada;
• Coordonne le soutien à l’examen des publications sur la sécurité du système de la direction pour en vérifier l’exactitude technique.

Alertes et information

• Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC)
  • Remplace Alertes de difficultés en service et Avis de difficultés en service des avis non impératifs utilisés pour communiquer des renseignements importants sur la sécurité et possiblement recommander des mesures à prendre sur une condition ou problème spécifique
• Alertes de difficultés en service et Avis de difficultés en service
  • Avis de dangers ou de problèmes particuliers,
• Feedback
  • Résumé des difficultés en service signalées.

Système Web d'information sur le maintien de la navigabilité (SWIMN)

• Fourni à tous les bureaux régionaux et à l’administration centrale.
• Le SWIMN est un système d’information sur ordinateur central fournissant à Certifications des aéronefs, Maintenance et Construction et Navigabilité un accès à des données complètes et à jour sur la navigabilité pour tous les aéronefs immatriculés au Canada, permettant ainsi de surveiller efficacement la navigabilité de la flotte. Le système compte 300 à 400 utilisateurs inscrits.
• Le SWIMN comprend des bases de données d’information de base à partir des fichiers 5008 sur papier de chaque aéronef, par ex. information sur les propriétaires, aéronefs, détails sur les moteurs et les propulseurs, données sur les activités (heures de vol), notes sur les dommages et les réparations, etc.; et une liste des Consignes de navigabilité (CN) ou équivalant et Bulletins de service obligatoires (MSB) applicables au Canada.

Le système comporte quatre fonctions de base :

• Données sur la navigabilité pour tous les aéronefs canadiens
  • dossiers 5008 sur les 28 000 aéronefs immatriculés
  • système éditorial de marques et de modèles normalisés incorporés dans le système national d’approbation des produits aéronautiques (NAPA).
  • éléments spéciaux flexibles pour rechercher et renvoyer tous les champs de données
  • fournit des données essentielles aux systèmes NAPA, RDS et autres
  • info sur les propriétaires mise à jour quotidiennement à partir du Système informatique du Registre d’immatriculation des aéronefs civils canadiens (CCARCS)
  • les régions et les districts tiennent et possèdent les données sur " leurs " aéronefs
• Consignes de navigabilité
  • index des 16 500 CN et MSB applicables au Canada
  • extraction par marque d’immatriculation ou produit
• Étiquettes des propriétaires/adresses
  • facilite l’envoi par la poste rapide par l’AC des CN/MSB et de l’information sur les difficultés en service (environ 500/an)
  • fonctions flexibles de recherche et d’extraction pour les propriétaires des produits en cause.
• Rapport annuel d’information sur la navigabilité (AAIR)
  • envoi hebdomadaire automatique des formules du AAIR aux propriétaires d’aéronefs
  • – enregistre les données du AIIR (en fichiers 5008)
  • enregistre des exceptions, par ex. flottes, autres dates d’échéance, exemptions
  • tient à jour des données 5008 et alimente le rapport d’activité de Statistiques Aviation (AVSTATS)

Programme de rapport de difficultés en service (RDS)

CAR 521 IX

Le système RDS de Transports Canada vise à collecter, analyser, enregistrer et distribuer des données concernant les défaillances et les mauvais fonctionnements qui ont donné lieu, ou risque de donner lieu, à un danger pour un aéronef ou ses occupants. Il est censé utiliser l’information fournie à l’appui des activités de réglementation nécessaires pour améliorer le niveau de sécurité aérienne.

À cette fin, Transports Canada :

• Évaluera chaque rapport pour vérifier les implications sur la sécurité de la navigabilité, à la fois en soi et en rapport avec des rapports semblables antérieurs;
• Utilisera les données réunies à l’échelle nationale pour établir des tendances qui ne seraient pas apparentes au niveau régional ou pour chacun des exploitants;
• Publiera des avis ou des instructions spécifiques à des segments particuliers du milieu de l’aviation .

Programme d'information annuelle sur la navigabilité (AAIR)

Système visant à réunir des données sur utilisation annuelle et de l’information sur la navigabilité pour tous les aéronefs immatriculés au Canada.