Règlement de l'aviation canadien - Table de matières, Partie IV, Sous-partie 1

Règlement de l'aviation canadien 2009-2

Sous-partie 1 - Permis, licences et qualifications de membre d'équipage de conduite

• Voir aussi Norme 421
  
  
• Section I - Généralités
  • 401.01 - Interprétation
  • 401.02 - Application
  • 401.03 - Obligation d'être titulaire d'un permis, d'une licence ou d'une qualification de membre d'équipage de conduite ou d'une certifcat de validation de licence étrangère
  • 401.04 - Membre d'équipage de conduite d'un aéronef immatriculé dans un État contractant autre que le Canada
  • 401.05 - Mise à jour des connaissances
  • 401.06 - Délivrance et annotation d'un permis, d'une licence ou d'une qualification de membre d'équipage de conduite
  • 401.07 - Validation d'une licence étrangère
  • 401.08 - Carnets personnels
  • 401.09 - Reconnaissance du temps exigé en vue de la délivrance d'un permis, d'une licence ou d'une qualification de membre d'équipage de conduite
  • 401.10 - Reconnaissance du temps de vol accumulé par un copilote
  • 401.11 - Programme de formation de licence de pilote de ligne
  • 401.12 - Réservé
• Section II - Tests
  • 401.13 - Conditions préalables aux examens
  • 401.14 - Conditions préalables aux tests en vol
  • 401.15 - Tenue d'un test en vol
  • 401.16 - Échec à un test en vol
  • 401.17 - Échec à un test en vol en vue du renouvellement d'une qualification
  • 401.18 - Attestation de l'examinateur dans le carnet personnel - Planeurs et ballons
• Section III - Permis d'élève-pilote
  • 401.19 - Avantages
• Section IV - Permis de pilote
  • 401.20 - Autogire - Avantages
  • 401.21 - Avion ultra-léger - Avantages
  • 401.22 - De loisir - Avion - Avantages
  • 401.23 - De loisir - Hélicoptère - Avantages
• Section V - Licence de pilote
  • 401.24 - Planeur - Avantages
  • 401.25 - Ballon - Avantages
• Section VI - Licence de pilote privé
  • 401.26 - Avion - Avantages
  • 401.27 - Hélicoptère - Avantages
  • 401.28 - Avion et hélicoptère - Remboursement des frais occasionnés par un vol
  • 401.29 - Réservé
• Section VII - Licence de pilote professionnel
  • 401.30 - Avion - Avantages et exigences
  • 401.31 - Hélicoptère - Avantages et exigences
  • 401.32 et 401.33 Réservés
• Section VIII - Licence de pilote de ligne
  • 401.34 - Avion - Avantages
  • 401.35 - Hélicoptère - Avantages
  • 401.36 - Réservé
• Section IX - Licence de mécanicien navigant
  • 401.37 - Avantages
• Section X - Qualification de classe avion
  • 401.38 - Qualification
  • 401.39 - Avantages
• Section XI - Qualification de type d'aéronef
  • 401.40 - Qualification de type général ou particulier
  • 401.41 - Avantages
• Section XII - Qualification de vol de nuit
  • 401.42 - Qualification
  • 401.43 - Avantages
• Section XIII - Qualification de vol VFR OTT
  • 401.44 - Qualification
  • 401.45 - Avantages
• Section XIV - Qualification de vol aux instruments
  • 401.46 - Qualification
  • 401.47 - Avantages
  • 401.48 - Période de validité
  • 401.49 - Renouvellement d'une qualification de vol aux instruments
  • 401.50 et 401.51 Réservés
• Section XV - Qualification de second officier
  • 401.52 - Qualification
  • 401.53 - Avantages
  • 401.54 - Réservé
• Section XVI - Qualification permettant le transport de passagers - avion ultra-léger
  • 401.55 - Qualification
  • 401.56 - Avantages
  • 401.57 à 401.60 Réservés
• Section XVII - Qualifications d'instructeur de vol - Avion et hélicoptère
  • 401.61 - Qualification
  • 401.62 - Surveillance obligatoire en classe 4
  • 401.63 - Classe 1 ou 2 - Surveillance du titulaire d'une qualification d'instructeur de vol de classe 4 - Avion et hélicoptère
  • 401.64 - Classe 4 - Tenue des dossiers
  • 401.65 - Période de validité
  • 401.66 - Renouvellement d'une qualification d'instructeur de vol
  • 401.67 - Dossier des tests en vol
  • 401.68 - Réservé
• Section XVIII - Qualification d'instructeur de vol - Avion
  • 401.69 Classe 4 - Avantages
  • 401.70 Classe 3 - Avantages
  • 401.71 Classe 2 - Avantages
  • 401.72 Classe 1 - Avantages
  • 401.73 à 401.76 Réservés
• Section XIX - Qualification d'instructeur de vol - Hélicoptère
  • 401.77 Classe 4 - Avantages
  • 401.78 Classe 3 - Avantages
  • 401.79 Classe 2 - Avantages
  • 401.80 Classe 1 - Avantages
• Section XX - Qualifications d'instructeur de vol - Planeur, ballon et autogire
  • 401.81 - Qualification
  • 401.82 Planeur - Avantages
  • 401.83 Ballon - Avantages
  • 401.84 Autogire - Avantages
  • 401.85 - Période de validité
  • 401.86 - Renouvellement d'une qualification d'instructeur de vol - Planeur, ballon et autogire
• Section XXI - Qualification d'instructeur de vol - Avion ultra-léger
  • 401.87 - Qualification
  • 401.88 - Avantages
  • 401.89 - Période de validité
  • 401.90 - Renouvellement d'une qualification d'instructeur de vol - Avion ultra-léger
• Section XXII - Qualification d'instructeur d'acrobaties aériennes - Avion
  • 401.91 - Qualification
  • 401.92 - Qualification de classe 2 - Avantages
  • 401.93 - Qualification de classe 1 - Avantages
• Section XXIII - Qualification d'instructeur d'acrobaties aériennes - Planeur
  • 401.94 - Qualification
  • 401.95 - Avantages
  • 401.96 à 401.99 Réservés