Partie VI - Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs

Règlement de l'aviation canadien 2009-2

Sous-partie 5 - Exigences relatives aux aéronefs

• Voir aussi Norme 625
  
  
• 605.01 - Application
• 605.02 - Réservé
• Section I - Exigences relatives aux aéronefs - Généralités
  • 605.03 - Autorité de vol
  • 605.04 - Accessibilité du manuel de vol de l'aéronef
  • 605.05 - Inscriptions et affiches
  • 605.06 - Normes et état de service de l'équipement d'aéronef
  • 605.07 - Liste d'équipement minimal
  • 605.08 - Équipement qui n'est pas en état de service ou a été enlevé - Généralités
  • 605.09 - Équipement qui n'est pas en état de service ou a été enlevé - Aéronef ayant une liste d'équipement minimal
  • 605.10 - Équipement qui n'est pas en état de service ou a été enlevé - Aéronef sans liste d'équipement minimal
  • 605.11 à 605.13 Réservés
• Section II - Exigences relatives à l'équipement de l'aéronef
  • 605.14 - Aéronefs entraînés par moteur - Vol VFR de jour
  • 605.15 - Aéronefs entraînés par moteur - Vol VFR OTT
  • 605.16 - Aéronefs entraînés par moteur - Vol VFR de nuit
  • 605.17 - Utilisation des feux de position et des feux anti-collision
  • 605.18 - Aéronefs entraînés par moteur - Vol IFR
  • 605.19 - Ballons - Vol VFR de jour
  • 605.20 - Ballons - Vol VFR de nuit
  • 605.21 - Planeurs - Vol VFR de jour
  • 605.22 - Exigences relatives aux sièges et aux ceintures de sécurité
  • 605.23 - Exigences relatives aux ensembles de retenue
  • 605.24 - Exigences relatives à la ceinture-Baudrier
  • 605.25 - Ceintures de sécurité et ensembles de retenue - Utilisation générale
  • 605.26 - Utilisation des ceintures de sécurité et des ensembles de retenue des passagers
  • 605.27 - Utilisation des ceintures de sécurité des membres d'équipage
  • 605.28 - Ensembles de retenue d'enfants
  • 605.29 - Dispositif de blocage des commandes de vol
  • 605.30 - Système de dégivrage et d'antigivrage
  • 605.31 - Équipement et réserve d'oxygène
  • 605.32 - Utilisation d'oxygène
  • 605.33 - Exigences relatives aux enregistreurs de données de vol et aux enregistreurs de la parole dans le poste de pilotage
  • 605.34 - Utilisation des enregistreurs de données de vol et des enregistreurs de la parole dans le poste de pilotage
  • 605.35 - Transpondeur et équipement de transmission automatique d'altitude-pression
  • 605.36 - Dispositif ou système d'avertisseur d'altitude
  • 605.37 - Dispositif avertisseur de proximité du sol
  • 605.38 - ELT
  • 605.39 - Utilisation des ELT
  • 605.40 - Déclenchement de l'ELT
  • 605.41 - Troisième indicateur d'assiette
    
  • 605.42 à 605.83 Réservés
• Section III - Exigences relatives à la maintenance d'aéronefs
  • 605.84 - Maintenance d'aéronefs - Généralités
  • 605.85 - Certification après maintenance et travaux élémentaires
  • 605.86 - Calendrier de maintenance
  • 605.87 - Changement de calendrier de maintenance des produits aéronautiques
  • 605.88 - Inspection suivant des conditions d'utilisation anormales
  • 605.89 à 605.91 Réservés
• Section IV - Dossiers techniques
  • 605.92 - Exigences relatives à la tenue des dossiers techniques
  • 605.93 - Dossiers techniques - Généralités
  • 605.94 - Exigences relatives aux carnets de route
  • 605.95 - Carnet de route transporté à bord
  • 605.96 - Exigences relatives aux dossiers techniques autres que le carnet de route
  • 605.97 - Transfert des dossiers
  • 605.98 à 605.110 Réservés
  • Annexe I - Carnet de route
  • Annexe II - Dossier technique de la cellule, du moteur,de l'hélice ou d'un composant