Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir

La splendeur des paysages et les grands espaces forment un cadre idéal pour les aventures des passionnés de l’aviation de loisir. Pour que l’expérience soit agréable et mémorable, passez en revue ce résumé de ce que vous devez prendre en compte avant de vous envoler.

Les renseignements suivants, fournis à titre indicatif seulement, ne constituent pas un document juridique et ne couvrent pas tous les règlements du Canada et des États-Unis.

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Ce que vous devez savoir avant de vous envoler

Le Règlement de l’aviation canadien (RAC) exige que le commandant de bord connaisse les renseignements pertinents au vol prévu, notamment :

  • cartes, météorologie, NOTAM
  • classe de l’espace aérien
  • documents du pilote et de l’aéronef
  • équipement de bord
  • information sur les aérodromes
  • différences générales entre le règlement de l’aviation canadien et le règlement de l’aviation américain (Federal Aviation Regulations [FAR])

Documents relatifs au pilote

Vous aurez besoin des documents suivants :

  • licence de pilote
  • certificat médical valide
  • preuve de citoyenneté (passeport, certificat de naissance et pièce d’identité avec photo)

Pour plus de renseignements, consultez le site Web de l’Agence des services frontaliers du Canada.

Les certificats de pilote d’aviation de loisir et de pilote d’aéronef de catégorie sport des États-Unis ne sont pas reconnus au Canada.

Les licences et certificats satisfaisant aux normes de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) sont valides pour les vols entre les États-Unis et le Canada.

Documents de l’aéronef

Vous devez pouvoir présenter les documents suivants :

  • certificat d’immatriculation
  • certificat de navigabilité ou autorité de vol
  • renseignements sur la masse et le centrage
  • preuve d’assurance-responsabilité
  • manuel d’utilisation ou manuel de vol

Le RAC exige que les pilotes gardent à bord de l’aéronef une preuve d’assurance-responsabilité pour les vols dans l’espace aérien canadien. Ce règlement s’applique à tous les aéronefs, dont les aéronefs privés, ceux de construction amateur et les avions ultralégers. Le type d’assurance-responsabilité contractée dépend de la masse maximale admissible au décollage de l’aéronef (RAC 606.02).

Météorologie, NOTAM et planification de vol

Le FAR (règlement de l’aviation américain) exige que les pilotes déposent et activent un plan de vol pour tout vol transfrontalier entre le Canada et les États-Unis, y compris ceux « sans atterrissage » (FAR 91.707).

Les pilotes doivent :

  • communiquer avec les services de la circulation aérienne au moment de traverser la frontière
  • afficher un code de transpondeur discret assigné

NAV CANADA exploite 7 centres d’information de vol (FIC) au Canada. Communiquez avec le FIC le plus près pour obtenir des renseignements météorologiques et des NOTAM, et de l’aide pour remplir un plan de vol.

Appelez sans frais du Canada et des É.-U. :

  • Kamloops (Colombie-Britannique) : 1-866-541-4101
  • Edmonton (Alberta) : 1-866-541-4102
  • Winnipeg (Manitoba) : 1-866-541-4103
  • London (Ontario) : 1-866-541-4104
    • Remarque : les pilotes VFR de la région de Toronto doivent communiquer avec le FIC de London
  • Québec (Québec) : 1-866-541-4105
  • Halifax (Nouvelle-Écosse) : 1-866-541-4106
    • Halifax offre ces services en route seulement
    • Remarque : les exposés téléphoniques pour la région de Moncton sont fournis par le FIC de London
  • Whitehorse (Yukon) : 1-866-541-4107
    • Les services du FIC de Whitehorse sont offerts en route seulement
    • Remarque : les exposés téléphoniques pour la région de Whitehorse sont fournis par le FIC de Kamloops
  • Général : 1-866-WXBRIEF (Canada seulement)

NAV CANADA est une société privée à but non lucratif responsable de la prestation des services de navigation aérienne civile pour tout le Canada, d’un océan à l’autre :

  • contrôle de la circulation aérienne
  • information de vol
  • exposés météorologiques
  • information aéronautique
  • services consultatifs d’aéroport
  • aides électroniques à la navigation

Règles de vol à vue (VFR)

Cartes de région terminale VFR (VTA) :

  • échelle : 1:250 000 (3,5 NM/po.)
  • aéroports canadiens principaux

Cartes aéronautiques de navigation VFR (VNC) :

  • échelle : 1:500 000 (7 NM/po.)
  • semblables aux « sectional aeronautical charts » des États-Unis

Supplément de vol – Canada (CFS) : publication conjointe civile et militaire contenant des renseignements sur les aérodromes du Canada et de l’Atlantique Nord.

Supplément hydroaérodromes – Canada (CWAS) : publication conjointe civile et militaire sur les hydroaérodromes indiqués sur les cartes VFR canadiennes.

Règles de vol aux instruments (IFR)

Les cartes en route de niveau inférieur (LO) et de niveau supérieur (HI) fournissent des renseignements aéronautiques pour les vols IFR dans :

  • les structures inférieure et inférieure de l’espace aérien intérieur canadien
  • l’espace aérien au-dessus de territoires étrangers et des eaux internationales pour lesquels le Canada accepte la responsabilité de fournir des services de circulation aérienne
  • d’autres secteurs utilisés à des fins militaires

Les cartes de région terminale fournissent des renseignements servant à la radionavigation dans les régions terminales de trafic intense.

Canada air pilot (CAP) (Cartes d’approche aux instruments) :

  • information aéronautique pour procédures d’approche, d’arrivée et de départ IFR et procédures d’atténuation du bruit aux aéroports canadiens
  • 7 volumes assurent la couverture complète du Canada

Pages générales du CAP (CAP GEN) : expliquent la terminologie et définissent les procédures spéciales figurant sur les cartes de procédures d’approche aux instruments.

Vous pouvez acheter les cartes et les publications aéronautiques auprès de NAV CANADA.

Communiquez avec NAV CANADA : 1-866-731-7827

Espace aérien canadien

L’espace aérien intérieur canadien est divisé en 7 classes.

Radiocommunications bilatérales nécessaires :

  • pendant la circulation dans l’espace aérien de classe A, B, C ou D
  • dans l’espace aérien de classe E pour les vols IFR
Type de classe Description
Classe A espace aérien supérieur contrôlé, vols IFR seulement.
Classe B espace aérien inférieur contrôlé (au-dessus de 12 500 pieds ASL, jusqu’à 18 000 pieds ASL). VRF contrôlé (CVFR) et IFR seulement.
Classe C espace aérien contrôlé, vols IFR et VFR sont autorisés. L’ATC assure l’espacement des vols IFR et VFR, au besoin.
Classe D espace aérien contrôlé, vols IFR et VFR sont autorisés. L’ATC assure l’espacement des vols IFR seulement.
Classe E espace aérien contrôlé, vols IFR et VFR sont autorisés. L’ATC assure l’espacement des vols IFR seulement.
Classe F espace aérien à usage spécial, peut être contrôlé ou non contrôlé. Peut être une zone réglementée ou de service consultatif.
Classe G espace aérien non contrôlé.

Pour des renseignements détaillés sur les régions de contrôle terminal (TCA), les zones de contrôle (CZ) et les zones de transition, veuillez consulter les documents :

Douanes – Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)

Si vous arrivez au Canada à bord d’un aéronef privé ne transportant pas plus de 15 personnes, vous avez deux façons de signaler votre arrivée à l’ASFC :

Voir tous les aéroports d’entrée (liste et carte)

Communiquer avec l’ASFC : 1-888-226-7277

Signaler son arrivée par téléphone

En appelant, vous devez fournir à l’ASFC :

  • un avis préalable de votre arrivée
  • des renseignements sur les passagers et les marchandises

Centre de déclaration par téléphone : 1-888-226-7277

Appelez au moins 2 heures mais pas plus de 48 heures avant votre arrivée. Vous devez ensuite atterrir à l’AOE indiqué pendant les heures régulières de bureau de l’ASFC.

À votre arrivée, appelez de nouveau au 1-888-226-7277. Vous allez obtenir d’autres instructions à ce moment-là.

Plus de renseignements sur la déclaration par téléphone

Aéroports d’entrée

Si vous comptez vous présenter directement à un aéroport d’entrée, vous devez connaître la politique sur la demande d’accès aux aéroports.

Lire la politique

Exigences relatives au transpondeur

Le gouvernement américain exige que les aéronefs soient équipés d’un transpondeur en mode A et C pour traverser sa frontière, à l’arrivée comme au départ.

Si vous ne possédez pas de transpondeur, vous devez communiquer avec la Transportation Safety Agency (TSA) des États-Unis pour obtenir une dispense.

Les aéronefs doivent être équipés d’un transpondeur en mode C (RAC 605.35) lorsqu’ils évoluent dans l’espace aérien canadien de classe A, B, C, D et E (RAC 601.03).

Pour plus de renseignements, consultez le Manuel des espaces aériens désignés de NAV CANADA.

Radiobalises de repérage d’urgence (ELT)

Le Canada a de vastes régions très peu peuplées.

La plupart des aéronefs de l’aviation générale doivent être équipés d’une ELT (RAC 605.38); les satellites ne surveillent que les radiobalises émettant sur la fréquence 406 MHz.

Il est fortement recommandé que les aéronefs de passage qui ne sont pas équipés d’une ELT 406 transportent une radiobalise de repérage individuel (PLB) fonctionnant sur la fréquence 406 MHz.

Personnes-ressources de Transports Canada

Colombie-Britannique : 1-604-666-3518
Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Yukon, Territoires du Nord-Ouest et Nunavut : 1-888-463-0521
Ontario : 1-888-231-2330 ou 1-416-952-0230
Québec : 1-514-633-3030
Terre-Neuve, Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick et Île-du-Prince-Édouard : 1-800-387-4999 ou 1-506-851-7131

Si vous appelez depuis une province en particulier, composez le premier numéro (sans frais). Si vous appelez de l’extérieur de la province, composez le deuxième numéro.

Pour les renseignements généraux, communiquez avec le Centre des communications de l’Aviation civile :

Téléphone (sans frais) : 1-800-305-2059
Téléphone (local) : 613-993-7284
Courriel : services@tc.gc.ca

Normes de l’aviation civile

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