Au moment d’acheter un drone, il faut savoir choisir celui qui nous conviendra, c’est-à-dire celui qui nous permettra de faire en toute sécurité ce que l’on souhaite faire. À cette fin, nous avons mis au point un système d’assurance de la sécurité des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP).
Sur cette page
- Les opérations avancées nécessitent une assurance de la sécurité des SATP
- Déclarer votre drone pour des opérations avancées
- iste de drones admissibles à être utilisés pour des opérations avancées
Les opérations avancées nécessitent une assurance de la sécurité des SATP
L’assurance de la sécurité des SATP vous indique pour quelles opérations avancées votre drone est approuvé.
Ceux-ci incluent le pilotage de votre drone :
- dans l'espace aérien contrôlé
- à proximité ou au-dessus des personnes
Il doit utiliser le drone selon les limites de sécurité établies par le fabricant. Les fabricants peuvent déclarer eux-mêmes à Transports Canada que des modèles particuliers de drones satisfont aux exigences liées à une opération avancée.
Exigences de sécurité pour les opérations de base
Une opération de base présente moins de risques pour les passants et les aéronefs. Pour effectuer ce genre d’opération, il n’est pas nécessaire que le drone ait fait l’objet d’une assurance de la sécurité des SATP.
Exigences de sécurité pour les drones servant à une utilisation avancée
Une opération avancée présente un risque plus élevé pour les passants et les aéronefs et comprend l’utilisation à proximité de personnes, au-dessus de personnes et dans l’espace aérien contrôlé.
Un drone doit satisfaire aux exigences pertinentes de l’assurance de la sécurité des SATP en vue de certaines opérations avancées. Le fait de respecter l’assurance de la sécurité des SATP pour une opération avancée ne rends pas le drone adapté a toutes les opérations avancées.
Par exemple, un drone peut être approuvé pour une opération à une distance horizontale de moins de 30 mètres (100 pieds) de personnes, mais pas pour une utilisation au-dessus de personnes.
Déclarer votre drone pour des opérations avancées
Si vous construisez ou modifiez un drone, vous pouvez soumettre une déclaration de sécurité d’un drone à Transports Canada indiquant les capacités du système.
Liste de drones admissibles à être utilisés pour des opérations avancées
Le tableau qui suit montre la liste des fabricants et modèles de drones qui sont admissibles pour certaines opérations avancées.
Si votre drone est dans la liste
Les drones figurent dans la liste uniquement si leur fabricant a présenté une déclaration d’assurance de la sécurité des SATP. Si votre drone n’est pas dans la liste, il est possible que le fabricant n’ait pas encore présenté une déclaration ou la déclaration n’a pas encore fait l’objet d’un examen. Le cas échéant, vous recevrez un nouveau certificat d’enregistrement. Communiquez avec le fabricant de votre drone pour savoir s’il présentera une déclaration.
Remarque : les déclarations d'assurance de la sécurité des SATP peuvent être invalidées après avoir été répertoriées ci-dessous. Si vous possédez un SATP enregistré qui a été invalidé, vous serez informé par courriel qu'il ne remplit plus les conditions requises pour les opérations avancées et vous recevrez un certificat d'enregistrement mis à jour.
Types d’opérations avancées :
- Espace aérien contrôlé – faire voler le drone dans l’espace aérien contrôlé par une unité de contrôle de la circulation aérienne (classe A-F).
- À proximité de personnes – faire voler le drone à moins de 30 mètres (100 pieds) et de 5 mètres (16,4 pieds) de personnes autres que celles qui participent à son utilisation.
- Au-dessus de personnes – faire voler le drone à moins de 5 mètres (16,4 pieds) ou directement au-dessus de personnes autres que celles qui participent à son utilisation.
Trouvez votre drone et ses évaluations
Instructions : Triez n'importe quelle colonne en sélectionnant les flèches. Entrez un fabricant, un modèle ou un type dans le champ des éléments de filtre pour trouver votre drone.
| Nom du fabricant | Modèle | Type | Déclaration d’assurance de la sécurité des SATP, fournie par le fabricant safety assurance | ||
|---|---|---|---|---|---|
| Espace aérien contrôlé | À proximité de personnes | Au-dessus de personnes | |||