La sécurité des navires, l’intervention et la prévention en cas de déversements d’hydrocarbures

Statistiques sur la sécurité des navires-citernes, mesures de prévention des déversements, évaluation du risque, intervention, responsabilité, indemnisation, protection des ports.

Services et renseignements

Renseignez-vous sur la sécurité des navires-citernes au Canada

Statistiques sur les déversements d'hydrocarbures, le fret maritime et la circulation des navires-citernes.

La prévention des déversements des navires

Navigation sécuritaire, exigences de pilotage, exigence de double coque, inspection des navires-citernes, évaluation des risques, examen TERMPOL, surveillance aérienne.

La préparation et l'intervention en cas de déversements d'hydrocarbures des navires

Que se passerait-il s'il y avait un déversement provenant d'un navire, évaluation du risque, recherche et recommandations.

La responsabilité et l'indemnisation en cas de déversements d'hydrocarbures des navires

Responsabilité des coûts liés au nettoyage des déversements des navires, fonds pour le nettoyage.

Le routage sécuritaire des navires et l'établissement de rapports

Zones de services de trafic maritime, exigences relatives aux rapports, zone d'exclusion des pétroliers, restrictions dans le Passage de l'intérieur de la côte ouest, moratoire relatif aux pétroliers.

La protection des ports canadiens de navires non sécuritaires

Navires étrangers non conformes aux questions réglementaires et de sécurité, contrôle par l'État du port, inspection des navires-citernes.

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