Chapitre 6. Manuel de procédures


6.3  Révision du Manuel de procédures

Les dispositions et procédures suivantes doivent être respectées lors de la révision d'un MPI/MMPAC. Les révisions approuvées doivent être notées sur la « Page d'approbation des révisions » et l'insertion de la révision doit être notée dans « Révision » et « Pages touchées ».

6.3.1  Approbation de TCAC

L'approbation par TCAC des révisions du MPI ou du MPAC est généralement requise. Néanmoins, si des instructions et des procédures incluses dans le MPI/MPAC approuvé par TCAC le permettent, certains types de révision peuvent être approuvés par le délégué/OAC au nom de TCAC. Les révisions de manuel peuvent être entreprises sur l'initiative du délégué ou de TCAC.

6.3.2  Révision proposée par le délégué

Pour les révisions proposées par le délégué, une copie de ces dernières doit être soumise à TCAC (Région ou Administration centrale, selon les cas) accompagnée de la Page d'approbation des révisions. Les pages révisées doivent porter le numéro et la date de la révision et les révisions apportées au texte doivent être indiquées par un trait vertical noir placé dans la marge à côté des paragraphes affectés.

Après approbation par TCAC, la révision doit être transmise à tous les détenteurs d'un manuel, accompagnée de la page d'approbation des révisions, où figure la signature du Chef, Délégations et qualité ou du Gestionnaire régional de Certification des aéronefs compétent et de la date d'approbation. La révision du manuel entre en vigueur à la date d'approbation.

Une « Page d'approbation des révisions » doit être utilisée pour consigner toutes les révisions approuvées par TCAC. Sur cette page doivent figurer le numéro de révision, la date de la révision et la date d'insertion.

6.3.3  Révision demandée par TCAC

Les révisions demandées par TCAC doivent entrer en vigueur dans un délai acceptable pour TCAC et le délégué/OAC.

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