ATA 28 CIRCUIT CARBURANT

LÉGENDE

Procédures nécessaires

(O) - Une procédure d'exploitation
(M) or (M#) - Une procédure de maintenance
(O)(M) or (O)(M#) - Des procédures tant d'exploitation que de maintenance

Catégories de délai avant réparation

Catégorie A

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans le délai avant réparation indiqué dans la colonne des remarques ou exceptions de la MEL approuvée de l'exploitant. Lorsque les clauses conditionnelles inscrites dans la colonne des remarques ou exceptions de la MMEL précisent un nombre de cycles de fonctionnement ou d'heures de vol, le délai commence à compter du vol suivant. Lorsque le délai est indiqué en nombre de jours de vol, il commence à compter du premier jour de vol qui suit celui de la découverte du problème.

Autorisation de départ limitée – Certaines MMEL d'aéronefs équipés de moteurs FADEC ont des dispenses qui sont assujetties à des autorisations limitées dans le temps exprimées sous la forme de nombres d'heures d'utilisation moteur bien précis, et le tout débutera conformément aux heures fixées par le motoriste ou aux indications figurant dans la colonne des remarques de la MMEL. Les autorisations de départ limitée ne peuvent pas être prolongées.

Catégorie B

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans les 3 jours civils consécutifs, le jour de la découverte du problème étant exclu.

Catégorie C

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans les 10 jours civils consécutifs, le jour de la découverte du problème étant exclu.

Catégorie D

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans les 120 jours civils consécutifs, le jour de la découverte du problème étant exclu. Pour pouvoir entrer dans la catégorie D, l'article doit être facultatif ou faire partie d'un équipement superflu que l'exploitant peut, à sa discrétion, mettre hors service, retirer de l'aéronef ou le monter à bord.

Pour pouvoir être approuvé dans la catégorie D, l'article doit satisfaire aux critères suivants :

  1. son absence ne doit avoir aucune influence négative sur la charge de travail des membres d'équipage;
  2. les membres d'équipage ne doivent pas se fier sur la fonction remplie par cet article sur une base habituelle ou régulière;
  3. de par leur formation, leurs habitudes et leurs procédures développées ultérieurement, les membres d'équipage ne doivent pas se fier sur l'utilisation de cet article.

En générale, la dispense de la catégorie D ne sera pas approuvée pour de l'équipement réputé augmenter le niveau de sécurité, même si cet équipement est facultatif.

ARTICLE :  28-20-1  POMPES DE RÉSERVOIR DE CARBURANT PRINCIPAL

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Pompes de réservoir de carburant principal C 4 3  

Ne peuvent habituellement pas être inexploitables pour les vols ETOPS de plus  de 120 minutes, mais cette condition pourrait être justifiée pour un aéronef en particulier.

DISCUSSION :

Référence : PL 40 de la FAA (Rév. 1 du 15 août 1997).

La dispense peut être tributaire de la conception ou de la configuration de l’aéronef ainsi que des exigences ETOPS.

Différence avec la FAA : La dispense de la FAA est identique à celle de TCAC.

ARTICLE :  28-20-2  SYSTÈME D’AVITAILLEMENT SOUS PRESSION

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Système d’avitaillement sous pression C 1 0   Peut être inexploitable.

DISCUSSION :

Référence :  Aucune.

La dispense peut être tributaire de la conception du circuit d’avitaillement sous pression.

Différence avec la FAA : La dispense de la FAA est identique à celle de TCAC.

ARTICLE :  28-20-3  SYSTÈME DE TRANSFERT DE CARBURANT

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Pompes carburant de réservoir central C 2 1   Une pompe peut être inexploitable à condition que le réservoir demeure vide. 
C 2 1  

Une pompe peut être inexploitable à condition que :

a) la quantité de carburant dans les réservoirs principaux permette d’atteindre un aéroport convenable en cas de panne de la pompe restante,

b) le carburant du réservoir central fasse partie de la masse sans carburant,

c) l’indicateur de quantité du réservoir central soit exploitable,

d) les effets sur l’équilibrage de l’aéronef, au cas où le carburant ne pourrait être utilisé, soient pris en compte, et

e) le voyant basse pression est exploitable.

C 2 0  

Les deux pompes peuvent être inexploitables à condition que :

a) le réservoir central soit vide, et

b) l’indicateur de quantité du réservoir central soit exploitable.

DISCUSSION :

Référence :  Aucune.

Une dispense 2/0 peut être accordée, mais il faut tenir compte des possibilités de fuite.

Différence avec la FAA : La dispense de la FAA est identique à celle de TCAC. La FAA n’a pas de PL mais devrait accepter la position de TCAC.

ARTICLE :  28-40-1  SYSTÈMES D’INDICATION CARBURANT

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Systèmes d’indication carburant C - - (O)(M)

L’un d’entre eux peut être inexploitable à condition que :

a) la quantité et l’équilibrage du carburant soient déterminés par d’autres moyens approuvés avant chaque vol,

b) les débitmètres carburant soient exploitables,

c) le système d’alarme de bas niveau carburant (le cas échéant) soit exploitable, et

d) le système d’équilibrage automatique et (ou) manuel soit exploitable.

DISCUSSION :

Référence :   MN 525.1305.

En général, une catégorie C est satisfaisante. Toutefois, lorsque l’expérience en service est insuffisante, une catégorie B peut convenir davantage.

Le (O) devrait s’adresser aux opérations en vol, notamment aux mesures à prendre en cas de panne moteur pour s’assurer du respect de la limite de déséquilibre carburant figurant au Manuel de vol.

Les aéronefs dont le carburant utilisé ou le débit de carburant est calculé par le FMS peuvent être considérés  comme satisfaisants à la clause conditionnelle relative aux débitmètres. Dans le cas des FMS qui utilisent les indications de carburant pour déterminer les limites des performances à des fins de calcul des vitesses, des limites de masse et/ou de calcul du centrage, des limites additionnelles relatives au FMS peuvent être nécessaires pour accorder une autorisation à partir en présence d’indicateurs de quantité carburant inexploitables.

Le système d’indication carburant pour un réservoir inexploitable n’est pas requis. Dans le cas des aéronefs qui n’ont que des réservoirs structuraux d’ailes, c’est-à-dire qu’il n’y a pas de réservoir central, il faut, lorsqu’on autorise le vol, prendre les mesures requises pour éviter le transfert de carburant.

On a accordé une dispense dans le cas d’un indicateur de réservoir d’aile inexploitable alors que du carburant dans un réservoir central devait être transféré vers les réservoirs d’aile.

Différence avec la FAA : La FAA n’a pas de PL mais devrait accepter la position de TCAC.

ARTICLE :  28-40-2  SYSTÈME D’INDICATION DE TEMPÉRATURE DE RÉSERVOIR CARBURANT

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Système d’indication de température de réservoir carburant C - -   Peut être inexploitable.

DISCUSSION :

Référence :  Aucune.

Chaque aéronef devra être évalué car il faudra peut-être appliquer une température minimale ou maximale de fonctionnement si cette indication n’est pas disponible. Des indications de température de carburant peuvent également être nécessaires pour des systèmes qui utilisent le carburant à des fins de refroidissement d’autres systèmes de l’aéronef.

Différence avec la FAA : La FAA peut accorder une dispense en fonction des limites de température d’exploitation du Manuel de vol.

ARTICLE :  28-40-3  JAUGEURS À TIGE GRADUÉE DE RÉSERVOIR CARBURANT

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Jaugeurs à tige graduée de réservoir carburant C - 0   Peuvent être inexploitables à condition que  la quantité de carburant soit déterminée par d’autres moyens approuvés.

DISCUSSION :

Référence :  Aucune.

Différence avec la FAA : Aucune PL de la FAA n’existe pour cet article.

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