ATA 31 Systèmes d'indication et d’enregistrement

LÉGENDE

Procédures nécessaires

(O) - Une procédure d'exploitation
(M) or (M#) - Une procédure de maintenance
(O)(M) or (O)(M#) - Des procédures tant d'exploitation que de maintenance

Catégories de délai avant réparation

Catégorie A

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans le délai avant réparation indiqué dans la colonne des remarques ou exceptions de la MEL approuvée de l'exploitant. Lorsque les clauses conditionnelles inscrites dans la colonne des remarques ou exceptions de la MMEL précisent un nombre de cycles de fonctionnement ou d'heures de vol, le délai commence à compter du vol suivant. Lorsque le délai est indiqué en nombre de jours de vol, il commence à compter du premier jour de vol qui suit celui de la découverte du problème.

Autorisation de départ limitée – Certaines MMEL d'aéronefs équipés de moteurs FADEC ont des dispenses qui sont assujetties à des autorisations limitées dans le temps exprimées sous la forme de nombres d'heures d'utilisation moteur bien précis, et le tout débutera conformément aux heures fixées par le motoriste ou aux indications figurant dans la colonne des remarques de la MMEL. Les autorisations de départ limitée ne peuvent pas être prolongées.

Catégorie B

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans les 3 jours civils consécutifs, le jour de la découverte du problème étant exclu.

Catégorie C

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans les 10 jours civils consécutifs, le jour de la découverte du problème étant exclu.

Catégorie D

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans les 120 jours civils consécutifs, le jour de la découverte du problème étant exclu. Pour pouvoir entrer dans la catégorie D, l'article doit être facultatif ou faire partie d'un équipement superflu que l'exploitant peut, à sa discrétion, mettre hors service, retirer de l'aéronef ou le monter à bord.

Pour pouvoir être approuvé dans la catégorie D, l'article doit satisfaire aux critères suivants :

  1. son absence ne doit avoir aucune influence négative sur la charge de travail des membres d'équipage;
  2. les membres d'équipage ne doivent pas se fier sur la fonction remplie par cet article sur une base habituelle ou régulière;
  3. de par leur formation, leurs habitudes et leurs procédures développées ultérieurement, les membres d'équipage ne doivent pas se fier sur l'utilisation de cet article.

En générale, la dispense de la catégorie D ne sera pas approuvée pour de l'équipement réputé augmenter le niveau de sécurité, même si cet équipement est facultatif.

ARTICLE :  31-20-1  MONTRE DE BORD

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Montre de bord C - -   Peut être inexploitable à condition que tous les membres de l’équipage de conduite aient à leur disposition immédiate un compteur de temps exploitable.

DISCUSSION :

Référence : RAC 602.59(2)f), MN 525.1303a)(2) (aucune exigence dans le MN 523).

Il faut tenir compte des renseignements de la montre de bord offerts à d’autres systèmes.

Différence avec la FAA : La FAA fait mention des vols VFR et IFR lorsqu’elle accorde une dispense.

ARTICLE :  31-30-1  ENREGISTREUR DE DONNÉES DE VOL

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Enregistreur de données de  vol
Lorsque la réglementation exige l’emport d’un FDR et d’un CVR : A 1 0  

Peut être inexploitable à condition que :

a) l’enregistreur de la parole dans le poste de pilotage soit exploitable, et

b) les réparations soient faites dans les trois jours de vol.

Lorsque la réglementation exige l’emport d’un FDR seulement : A 1 0   Peut être inexploitable à condition que les réparations soient faites dans les trois jours de vol.
DFDR numérique enregistrant les paramètres requis par la réglementation A - -  

Pe Jusqu'à trois paramètres d’un enregistrement numérique peuvent être inexploitables à condition que :

a) l’enregistreur de la parole dans le poste de pilotage soit exploitable, et

b) les réparations soient faites dans les vingt jours civils.

DFDR numérique enregistrant des paramètres non requis par la réglementation A - -   Peut être exploitable à condition que les réparations soient effectuées avant la fin de la prochaine visite de maintenance lourde.
Lorsque la réglementation ne l’exige pas : D 1 0    

DISCUSSION :

Référence : RAC 605.33, RAC 605.34, RAC 625.33, PL 87 de la FAA (Rév. 8  du 7 octobre 2005). 

La MMEL peut contenir toutes les options de dispense; la MEL doit refléter la situation exacte pour chaque aéronef et chaque opération en cause.

Différence avec la FAA : La PL 87 a intégré la déclaration voulant qu’on ne puisse autoriser un vol à partir d’un aéroport où les réparations pourraient être faites, mais TCAC ne tient pas à appliquer cette convention. La PL de la FAA mentionne également l’exploitant aérien. TCAC a inclus une certaine dispense de catégorie D pour  un FDR qui n’est pas exigé en vertu de la réglementation.

ARTICLE :  31-40-1  SYSTÈME D’AFFICHAGE DES PARAMÈTRES MOTEURS ET D’ALERTE DE L’ÉQUIPAGE (EICAS)

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Système d’affichage des paramètres moteurs et d’alerte de l’équipage (EICAS)   - -   Voir DISCUSSION.

DISCUSSION :

Référence : PL 25 de la FAA (Rév. 13 du 11 septembre 2006).

Une dispense couvrant certains points de l’EICAS a été accordée pour des avions comme le B 767 et le B 747 sous forme de catégorie A, un jour de vol. Transports Canada a accepté cette dispense sans la modifier. Une dispense de catégorie B a été accordée au RJ pour l’un des deux affichages moteur.

La dispense sera propre à chaque aéronef et tiendra compte de l’analyse des défaillances, de la défaillance subséquente, des possibilités de réversion, etc.

Différence avec la FAA : La dispense de la FAA est identique à celle de TCAC.

ARTICLE :  31-50-1  SYSTÈMES D’AVERTISSEMENT SONORE

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Systèmes d’avertissement sonore         Doit être exploitable.

DISCUSSION :

Référence : Aucune.

Différence avec la FAA : La dispense de la FAA est identique à celle de TCAC.

Date de modification :