ATA 35 Oxygène

LÉGENDE

Procédures nécessaires

(O) - Une procédure d'exploitation
(M) or (M#) - Une procédure de maintenance
(O)(M) or (O)(M#) - Des procédures tant d'exploitation que de maintenance

Catégories de délai avant réparation

Catégorie A

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans le délai avant réparation indiqué dans la colonne des remarques ou exceptions de la MEL approuvée de l'exploitant. Lorsque les clauses conditionnelles inscrites dans la colonne des remarques ou exceptions de la MMEL précisent un nombre de cycles de fonctionnement ou d'heures de vol, le délai commence à compter du vol suivant. Lorsque le délai est indiqué en nombre de jours de vol, il commence à compter du premier jour de vol qui suit celui de la découverte du problème.

Autorisation de départ limitée – Certaines MMEL d'aéronefs équipés de moteurs FADEC ont des dispenses qui sont assujetties à des autorisations limitées dans le temps exprimées sous la forme de nombres d'heures d'utilisation moteur bien précis, et le tout débutera conformément aux heures fixées par le motoriste ou aux indications figurant dans la colonne des remarques de la MMEL. Les autorisations de départ limitée ne peuvent pas être prolongées.

Catégorie B

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans les 3 jours civils consécutifs, le jour de la découverte du problème étant exclu.

Catégorie C

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans les 10 jours civils consécutifs, le jour de la découverte du problème étant exclu.

Catégorie D

Les articles de cette catégorie doivent être réparés dans les 120 jours civils consécutifs, le jour de la découverte du problème étant exclu. Pour pouvoir entrer dans la catégorie D, l'article doit être facultatif ou faire partie d'un équipement superflu que l'exploitant peut, à sa discrétion, mettre hors service, retirer de l'aéronef ou le monter à bord.

Pour pouvoir être approuvé dans la catégorie D, l'article doit satisfaire aux critères suivants :

  1. son absence ne doit avoir aucune influence négative sur la charge de travail des membres d'équipage;
  2. les membres d'équipage ne doivent pas se fier sur la fonction remplie par cet article sur une base habituelle ou régulière;
  3. de par leur formation, leurs habitudes et leurs procédures développées ultérieurement, les membres d'équipage ne doivent pas se fier sur l'utilisation de cet article.

En générale, la dispense de la catégorie D ne sera pas approuvée pour de l'équipement réputé augmenter le niveau de sécurité, même si cet équipement est facultatif.

ARTICLE :  35-10-1  CIRCUIT D’OXYGÈNE POSTE DE PILOTAGE

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Circuit d’oxygène poste de pilotage
Manomètre de bouteille d’oxygène C 1 0 (M) Peut être inexploitable à condition qu’une méthode acceptable soit utilisée pour confirmer qu’il y a une réserve suffisante d’oxygène pour le vol prévu.
Indicateur de pression EICAS (ou équivalent) C 1 0 (M) Peut être inexploitable à condition qu’une méthode acceptable soit utilisée pour confirmer qu’il y a une réserve suffisante d’oxygène pour le vol prévu.
Siège de l’observateur B/D 1 0  

Peut être inexploitable à condition qu’il soit réglé sur ARRÊT et que le siège ne soit pas occupé.

NOTE : 
Cette dispense doit donner lieu à un examen de la configuration, car le fait de couper l’oxygène de l’observateur risque d’entraîner la coupure de l’alimentation en oxygène d’un autre membre d’équipage de conduite.

DISCUSSION :

Référence : Article 605.31 du RAC.

Même si un circuit d’oxygène n’est pas requis par le RAC à moins de 10 000 pieds MSL, en raison des exigences d’évacuation de la fumée contenues dans les procédures d’urgence, il ne convient pas d’accorder une dispense dans le cas du circuit d’oxygène des membres d’équipage de conduite.

Une catégorie B/D est cohérente avec la dispense concernant le siège d’observateur (voir article 25-10-3).

Différence avec la FAA : La dispense relative au siège de l’observateur peut être différente.

ARTICLE :  35-20-1  CIRCUIT D’OXYGÈNE PASSAGERS

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Circuit d’oxygène passagers
Ensemble du circuit B 1 0 (O)

Peut être inexploitable à condition que :

a) l’altitude en route minimale n’excède pas 13 000 pieds MSL,

b) tous les groupes de conditionnement d’air soient exploitables,

c) le circuit de pressurisation soit exploitable,

d) le vol demeure au FL 250 ou à un niveau inférieur,

e) des ensembles d’oxygène portatifs soient fournis à tous les membres d’équipage et à 10 % des passagers; pour une demi-heure (oxygène supplémentaire), et

f) les passagers soient correctement informés.

Système à déclenchement automatique B 1 0  

Peut être inexploitable à condition que :

a) le système de déclenchement de rechange dans le poste de pilotage soit exploitable, et

b) le vol demeure au FL 300 ou à un niveau inférieur.

Blocs service passagers individuels         Se reporter à l’article 35-20-2
Vols de transport de fret seulement D 1 0  

Peut être inexploitable à condition que :

a) des bouteilles d’oxygène portatives soient disponibles pour tous les membres d’équipage qui doivent se trouver à l’extérieur du poste de pilotage, et

b) un système d’alarme automatique soit installé dans la soute pour signaler une décompression, si des membres d’équipage doivent se trouver dans la soute pendant le vol.

D 1 0   Peut être inexploitable à condition que tous les membres d’équipage se trouvent dans le poste de pilotage

DISCUSSION :

Référence : RAC 605.31; RAC 605.32; (oxygène pour les premiers soins dans les RAC 703.68, 704.67 et 705.72); MN 523.1447; MN 525.1447.

La réserve totale d’oxygène supplémentaire exigée dans les ensembles d’oxygène portatifs pour les passagers qui est mentionnée à la rubrique e) est en sus de la réserve exigée pour l’oxygène de premiers soins stipulée dans le RAC.

Pour la dispense de catégorie D, le système d’alarme automatique doit être sonore, visuel ou les deux selon le système d’alarme du poste de pilotage dont il fait partie. Le système d’alarme automatique doit être disponible dans la soute et dans tout autre compartiment comme les toilettes où le système d’alarme de la soute ne pourrait être entendu ou vu.

Différence avec la FAA : La FAA classe le système à déclenchement automatique parmi les unités de service aux passagers. La FAA ne stipule pas de période à la rubrique e).

ARTICLE :  35-20-2  BLOCS SERVICE PASSAGERS (MASQUES À OXYGÈNE À DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE)

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Blocs service passagers (masques à oxygène à déclenchement automatique)
Dispositif d’ouverture automatique des verrous de la porte B - - (M)(O)

Peut être inexploitable à condition :

a) que le circuit oxygène des blocs service passagers soit exploitable,

b) que le vol reste au FL 300 ou moins,

c) que le dispositif de déclenchement de rechange dans le poste de pilotage soit exploitable,

d) que pas plus que deux rangées de sièges consécutives et leurs rangées de sièges connexes n’aient des dispositifs d’ouverture automatique inexploitables.

Blocs service passagers individuels D - - (M)(O)

Certains peuvent être inexploitables sans qu’il y ait de limitation d’altitude à condition que :

a) les sièges ou les rangées de sièges touchés soient bloqués et munis d’une affichette interdisant leur utilisation,

b) pas plus de deux rangées de sièges consécutives et leurs rangées de sièges connexes n’aient des blocs service passagers inexploitables, et

c) les blocs de service passagers des postes des agents de bord en service soient exploitables.

DISCUSSION :

Référence : RAC 605.31, MN 525.1441 à MN 525.1453.

La NOTE au sujet de l’oxygène de premiers soins peut ne pas s’appliquer à tous les aéronefs selon la source ou l’emplacement du distributeur d’oxygène de premiers soins.

La disposition d) dans la dispense de catégorie B et la rubrique b) dans la dispense de catégorie D ne s’appliquent qu’aux aéronefs où il y a des agents de bord en service. La raison pour laquelle pas plus de deux rangées de sièges consécutives (une rangée de sièges est un groupe de deux sièges ou plus) et leurs rangées connexes (allée transversale) ne peuvent avoir un dispositif à déclenchement automatique inexploitable ou un bloc de service passager inexploitable est là pour permettre aux agents de bord d’effectuer leurs procédures d’intervention immédiate au cours d’une décompression.

Le premier (O) sert à établir des procédures afin que pas plus de deux rangées de sièges consécutives et leurs rangées de sièges connexes n’aient pas un dispositif d’ouverture automatique inexploitable et que les passagers reçoivent un exposé sur la façon d’avoir accès aux masques à oxygène.

Le second (O) sert à établir des procédures afin que pas plus de deux rangées de sièges consécutives et leurs rangées de sièges connexes n’aient des blocs service passagers inexploitables. Le (M) est là pour exiger le blocage des sièges concernés et la pose d’une affichette.

Voir l’article 35-20-3 pour le circuit d’oxygène des toilettes.

Différence avec la FAA : TCAC a précisé le libellé par souci de clarification. TCAC permet une catégorie D pour  des blocs de service passagers individuels (la FAA accorde une catégorie B).

ARTICLE :  35-20-3  CIRCUIT D’OXYGÈNE TOILETTES

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Circuit d’oxygène toilettes C - 0 (M)(O)

Peut être inexploitable à condition que :

a) les toilettes ne soient utilisées à aucune fin, et

b) la porte des toilettes soit verrouillée et munie d’une affichette « HORS D’USAGE DÉFENSE D’ENTRER ».

NOTE :
Cela n’empêche pas le stockage de sacs à déchets du service en vol dans la toilette connexe.

C - 0   Peut être inexploitable à condition que l’aéronef ne vole pas au-dessus du FL 250.

DISCUSSION :

Référence : RAC 605.31.

Différence avec la FAA : Aucune lettre de politique de la FAA n’existe pour cet article.

ARTICLE :  35-20-4  POSTE DE REPOS D'ÉQUIPAGE – COUCHETTE (MASQUES À OXYGÈNE À DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE)

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Poste de repos d'équipage – Couchette (masques à oxygène à déclenchement automatique) C - - (M)(O) Un ou plusieurs masques peuvent être inexploitables à condition que la couchette connexe ne soit pas occupée et qu’elle soit munie d’une affichette portant la mention « HORS D’USAGE ».
C - - (M)(O)

Un ou plusieurs masques peuvent être inexploitables et la couchette connexe peut être occupée à condition qu’une bouteille d’oxygène munie d’un masque soit disponible pour l’occupant de ladite couchette connexe.

NOTE :
La bouteille d’oxygène portative doit être correctement assujettie à la couchette connexe.

DISCUSSION :

Référence : Aucune.

Différence avec la FAA : La FAA ne possède pas de lettre de politique pour cet article. 

ARTICLE :  35-30-1  ENSEMBLES D’OXYGÈNE PORTATIFS (BOUTEILLE ET MASQUE)

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Ensembles d’oxygène portatifs (bouteille et masque) D - - (M)(O)

Tout article en surplus de ceux exigés par la réglementation peut être inexploitable ou manquant, à condition que :

a) la répartition exigée des ensembles exploitables soit maintenue dans tout l’aéronef,

b) l’ensemble inexploitable soit retiré de la cabine passagers et que le lieu où il se trouvait soit muni d’une affichette portant la mention « HORS D’USAGE » ou qu’il soit rangé hors de la vue et que, comme le lieu où il se trouvait, il soit également muni d’une affichette portant la mention « HORS D’USAGE » et

c) des procédures soient établies et utilisées pour aviser les membres d’équipage des articles inexploitables ou manquants.

DISCUSSION :

Référence : RAC 605.31; RAC 703.68, RAC 704.67, RAC 705.72, RAC 705.94.

Dans le cas des vols de transport de fret seulement, les ensembles d’oxygène portatifs devraient être exigés pour les membres d’équipage pouvant se trouver dans la soute pendant le vol.

Différence avec la FAA : Les MMEL de la FAA exigent que les bouteilles soient remplies, remplacées ou enlevées dès l’arrivée à la prochaine installation de maintenance. 

ARTICLE :  35-30-2  INHALATEURS PROTECTEURS

No. de système / série article Catégories de délai
avant
réparation
Nombre
d’articles
installés
Nombre
d’articles
à expédier
Procédures
nécessaires
Remarques ou exceptions
Inhalateurs protecteurs D - - (M)(O)

Tout article en surplus de ceux exigés par la réglementation peut être inexploitable ou manquant à condition que :

a) la répartition exigée des ensembles exploitables soit maintenue dans tout l’aéronef,

b) l’inhalateur protecteur inexploitable soit retiré de la cabine passagers et que le lieu où il se trouvait soit muni d’une affichette portant la mention « HORS D’USAGE » ou qu’il soit rangé hors de la vue et que, comme le lieu où il se trouvait, il soit également muni d’une affichette portant la mention « HORS D’USAGE » et

c) des procédures soient établies pour aviser les membres d’équipage des articles inexploitables ou manquants.

DISCUSSION :

Référence : RAC 703.67, RAC 704.66, RAC 705.7, PL 43 de la FAA (Rév. 1 du 15 août 1997).

Le (O) va instaurer des procédures servant à aviser les membres d’équipage des articles inexploitables ou manquants. Quant au (M), il va servir à donner des instructions pour apposer une affichette sur l’article ou pour le retirer de l’aéronef.

Différence avec la FAA : La dispense de la FAA est identique à celle de TCAC.

Date de modification :