Introduction

Le présent Guide de la MMEL de Transports Canada, Aviation civile (TCAC) a été préparé dans le but de fournir une source centralisée de conseils afin de faciliter l’étude et la normalisation des MMEL et des Suppléments à la MMEL de TCAC dont Certification nationale des aéronefs -– Essais en vol (AARDC) est responsable. Ce guide est mis à la disposition de l’ensemble de la communauté aéronautique afin de susciter des réactions et de fournir des lignes directrices aux exploitants et aux constructeurs qui désirent obtenir une dispense.

LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT NE SONT DONNÉS QU’À TITRE INDICATIF ET ILS NE S’APPLIQUENT PAS NÉCESSAIREMENT À TOUS LES AÉRONEFS, PAS PLUS QU’ILS NE PEUVENT AUTOMATIQUEMENT LEUR SERVIR. TOUTE DISPENSE ACCORDÉE À UN AÉRONEF DOIT ÊTRE JUSTIFIÉE PAR LE GROUPE DE LA REVUE CONCERNÉ

AFIN DE LAISSER AUX EXPLOITANTS UNE CERTAINE MARGE DE MANOEUVRE, IL N’EST PAS EXIGÉ QUE LE LIBELLÉ DE LEUR MEL REPRENNE MOT POUR MOT CELLE DU GUIDE OU DE LA MMEL EN AUTANT QU’IL SATISFASSE À L’ESPRIT DE LA DISPENSE CONCERNÉE ET QUE LA MEL NE SOIT PAS MOINS RESTRICTIVE.

Dans la préparation des MMEL, on ne doit inclure aucun article qui serait incompatible avec les limitations ou qui pourrait invalider les procédures d’urgence du manuel de vol de l’aéronef ou d’une consigne de navigabilité (CN) à moins de dispositions contraires du manuel de vol ou de la CN en cause. Dans certaines circonstances, lorsque les performances ou les qualités de vol de l’aéronef sont modifiées de façon importante, il peut s’avérer nécessaire de faire approuver par Transports Canada les limitations et (ou) les procédures d’exploitation spécifiques et d’inclure ce renseignement dans le Supplément au manuel de vol (p. ex. : orientation du train avant, dispositif d’antipatinage des freins, déporteurs sol, et autres, inexploitables).

Alors que certains articles de la MMEL sont de nature générique et qu’un même libellé peut être utilisé pour tous les types d’aéronefs, d’autres articles seront différents d’un aéronef à l’autre. Les renseignements fournis dans le présent document sont donnés à titre indicatif seulement et comme on le mentionnait dans l’avant-propos du document TP9155 : « Les inspecteurs et les ingénieurs de Transports Canada doivent faire preuve de bon jugement pour toutes les questions qui ne font l’objet d’aucune ligne directrice ». Nous invitons les utilisateurs à fournir de la rétroaction afin de corriger ou d’augmenter le présent guide et afin de suggérer des articles supplémentaires qui pourraient être inclus à la MMEL.

Le format du présent guide permet de suggérer des libellés pour la colonne « Remarques ou exceptions » et toutes les précisions ou explications, y compris les Référence, sont incluses à la rubrique DISCUSSION. Nous soulignons encore une fois qu’un article n’est pas tenu de contenir exactement le même libellé et qu’il faut faire tous les efforts possibles pour limiter le nombre d’articles dans les Suppléments canadiens à la MMEL. Les articles peuvent s’appliquer aussi bien pour les aéronefs à voilure fixe que pour les aéronefs à voilure tournante, mais aucun guide spécifique n’a été préparé pour ces derniers aéronefs.

Le Groupe de travail sur le Guide de la MMEL constitué originalement à Ottawa le 16 mars 1993 comprend des représentants en provenance de :

Certification nationale des aéronefs

Essais en Tests de vol (à la présidence)
Génie

Normes

Inspection des entreprises de transport aérien
Normes opérationnelles
Normes relatives à la sécurité des cabines

Association du transport aérien du Canada

Exploitants aériens commerciaux

Constructeurs aéronautiques nationaux

SCFP

Santé et sécurité au travail – Aviation (SST-A)

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