Raisons des modifications

Article Description de la modification

Divers

Généralités 
1. Tous les articles ont été renumérotés conformément à la spécification 2200 de l’ATA (p. ex. l’article 25.1 du présent guide porte maintenant le numéro 25-60-1). Ce nouveau système tient compte des demandes et des commentaires formulés antérieurement par l’industrie et le personnel de TCAC, et il permet également d’assurer une meilleure uniformité avec la façon dont les MEL sont rédigées.

2. Tous les articles ont été revus en fonction de la dernière édition des lettres de politique de la FAA et des modifications apportées au RAC, et ils ont été révisés en conséquence.

 

DÉFINITIONS

DÉF-1

La définition de l’expression « opérations de transport de fret seulement » a été révisée afin de la rendre plus claire, conformément à la proposition de l’industrie canadienne.
La définition des expressions « configuration fret », « configuration tout fret », « aéronef de fret » et « aéronef tout fret » a été ajoutée, conformément à la proposition de l’industrie canadienne, afin d’apporter des éclaircissements à la terminologie utilisée dans le présent guide.
La définition des expressions « combi », « configuration combi » et « aéronef combi » a été ajoutée, conformément à la proposition de l’industrie canadienne, afin d’apporter des éclaircissements à la terminologie utilisée dans le présent guide.

DEF-2

La définition de l’expression « poste de repos d’équipage – couchette » a été modifiée afin de remplacer les mots « des agents de bord » par « de l’équipage ».
La définition des expressions « altitude d’approche initiale » et « système de communication à longue portée (LRCS) » a été ajoutée.

DEF-3

La définition de l’expression « opération autre que le transport de passagers » a été révisée afin de la rendre plus claire, conformément à la proposition de l’industrie canadienne.
La définition de l’expression « à titre officiel » a été révisée afin d’y ajouter les mots « effectués par des inspecteurs de la sécurité de l’Aviation civile ».
La définition des expressions « configuration passagers » et « aéronef de passagers » a été ajoutée, conformément à la proposition de l’industrie canadienne, afin d’apporter des éclaircissements à la terminologie utilisée dans le présent guide.

 

ATA 00 – GÉNÉRALITÉS

00-00-1

DISPENSE DE LA MMEL POUR MESSAGE CAS (SYSTÈME D’ALERTE DE L’ÉQUIPAGE)
Nouvel article conforme à la PL 119 de la FAA, rév. 2 (ébauche 1d).

 

ATA 21 – CONDITIONNEMENT D’AIR

21-20-1

VENTILATEURS DE RECIRCULATION
Ancien article 21.9.
Remaniement du texte. Révision de la discussion pour indiquer qu’il ne s’agit pas d’un nouvel article dans la révision 07.

21-30-1

MODES DE COMMANDE CONDITIONNEMENT D’AIR ET PRESSURISATION
Ancien article 21.1.
Suppression du (M) dans la première dispense. Ajout des mots « à 10 000 pieds MSL ou moins » dans la clause a) des deuxième et troisième dispenses à des fins de clarification. Remplacement des mots « le vol » par « les opérations » dans la clause b) de la troisième dispense. Ajout des références du RAC. Révision du quatrième paragraphe de la discussion afin de remplacer le mot « consignes » par « procédures ».

21-30-2

VANNES DE RÉGULATION D’ÉCHAPPEMENT/SOUPAPES DE SÛRETÉ
Ancien article 21.7.
Révision du texte en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC afin d’y apporter des éclaircissements. Remaniement du texte. Suppression de la partie du libellé de la dispense qui indiquait qu’une soupape pouvait également être inexploitable en position fermée, cette partie se trouvant maintenant dans la discussion. Le texte de la discussion a été réorganisé de façon que les scénarios faisant état d’une soupape inexploitable en position ouverte et fermée soient traités séparément.

21-30-3

INDICATEUR D’ALTITUDE CABINE
Ancien article 21.2.
Ajout des mots « à 10 000 pieds MSL ou moins » dans la seconde dispense. Remplacement de « 21.1 » par « 21-30-1 » dans la discussion.

21-30-4

CIRCUIT D’ALARME ALTITUDE/PRESSURISATION CABINE
Ancien article 21.3.
Remplacement du mot « voyant » par « système » dans la discussion.

21-30-5

VARIOMÈTRE CABINE
Ancien article 21.4.
Ajout des mots « à 10 000 pieds MSL ou moins » dans la seconde dispense.
Remplacement de « 21.1 » par « 21-30-1 » dans la discussion.

21-30-6

INDICATEUR DE PRESSION DIFFÉRENTIELLE
Ancien article 21.5.
Ajout des mots « à 10 000 pieds MSL ou moins » dans la seconde dispense.
Remplacement de « 21.1 » par « 21-30-1 » dans la discussion

21-50-1

GROUPES DE CONDITIONNEMENT D’AIR
Ancien article 21.8.
Ajout d’une référence à la PL 40 de la FAA. Ajout d’un (O) dans la première dispense. Ajout des mots « à 10 000 pieds MSL ou moins » dans la clause a) de la seconde dispense. Remplacement de « 21.1 » par « 21-30-1 » dans la discussion. Ajout de renseignements à propos de la procédure (O) de la dispense C 2 1.

21-50-2

VENTILATEURS DE REFROIDISSEMENT ÉQUIPEMENTS ET AVIONIQUE
Ancien article 21.6.
Remaniement du texte dans la clause.

21-60-1

POSTE DE REPOS D'ÉQUIPAGE – COUCHETTE
Ancien article 21.10.
Révision des clauses par l’ajout des mots « le poste de repos d’équipage connexe ne soit pas occupé », conformément aux commentaires reçus lors de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui a eu lieu en octobre 2008. Ajout d’une référence au MN 525.831e)(2). Révision de la discussion pour ajouter qu’il ne s’agit pas d’un nouvel article dans la révision 07.

 

ATA 22 - VOL AUTOMATIQUE

22-10-1

PILOTE AUTOMATIQUE
Ancien article 22.3.
Révision pour tenir compte des différences de configuration entre aéronefs de catégorie transport et de catégorie autre que transport afin de s’aligner sur la PL 101 de la FAA : ajout de la dispense B 1 0 pour les aéronefs de la catégorie transport équipés d’un seul pilote automatique; les dispenses actuelles C - 1 et B - 0 s’appliquent aux aéronefs de la catégorie transport équipés de deux pilotes automatiques ou plus; la nouvelle dispense C - 0 et la dispense existante D - 0 s’appliquent aux aéronefs de catégorie autre que transport. Mise à jour de la référence à la PL 101 de la FAA.

22-10-2

POUSSOIRS DE DÉBRAYAGE PILOTE AUTOMATIQUE
Ancien article 22-1.
Révision en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC et également par souci d’alignement sur la dernière révision de la PL 93 de la FAA. Ajout d’une référence au MN 525.1329. Mise à jour de la référence à la PL 93.

22-10-3

CIRCUIT D’ALARME DE DÉBRAYAGE PILOTE AUTOMATIQUE
Ancien article 22.2.
Ajout des mots « soit considéré inexploitable et » à la dispense. Ajout du chiffre « 5 » dans la référence au MN (« 525 » au lieu de « 25 »). Suppression de la référence à la PL 101 de la FAA. Ajout de précisions dans la discussion pour élaborer dans le cas d’un vol effectué par un seul pilote. Révision de la rubrique consacrée aux différences avec la FAA afin d’indiquer que celle-ci ne prévoit pas de politique précise dans la MMEL en matière de dispense couvrant le circuit d’alarme de débrayage du pilote automatique.

22-20-1

CIRCUIT DE COMPENSATION DE MACH
Ancien article 22.4.

 

ATA 23 - COMMUNICATIONS

23-10-1

SYSTÈMES DE COMMUNICATION
Ancien article 23.3.
Révision afin de traiter des dispenses propres aux systèmes VHF/UHF et HF/SATCOM et de s’aligner sur les dernières révisions des PL de la FAA. Mise à jour de la référence à la PL 95 de la FAA. Ajout de la référence à la PL 106 de la FAA et à l’AIC 27/07 de NAV CANADA.

23-10-2

COMMUNICATIONS CONTRÔLEUR-PILOTE PAR LIAISONS DE DONNÉES (CPDLC)
Nouvel article conforme à la proposition soumise par l’industrie canadienne.

23-20-1

SYSTÈME D’APPEL SÉLECTIF (SELCAL)
Ancien article 23.4.
Ajout de dispenses spécifiques pour les canaux, conformément à la PL 117 de la FAA. Ajout d’une référence à la PL 117.

23-20-2

ACARS (SYSTÈME D’ÉCHANGE DE DONNÉES SUR RÉSEAU ARINC)
Ancien article 23.1.
Ajout d’une note aux deux dispenses pour indiquer que toute partie du système qui fonctionne normalement peut être utilisée.

23-20-3

SYSTÈME AUTOMATISÉ DE COMPTE RENDU D’INFORMATION DE VOL (AFIRS)
Nouvel article basé sur les dispenses existantes approuvées dans le cadre de l’incorporation de CTS.

23-20-4

SURVEILLANCE DÉPENDANTE AUTOMATIQUE (ADS)
Nouvel article conforme à la proposition soumise par l’industrie canadienne. On y trouve également des précisions sur les commentaires formulés par des spécialistes de TCAC.

23-30-1

SYSTÈME DE SONORISATION
Ancien article 23.9.
Révision en fonction des commentaires de la Sécurité des cabines de TCAC ainsi que des commentaires reçus lors de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui a eu lieu en octobre 2008 Mise à jour des références..

23-30-2

ANNONCES PRÉENREGISTRÉES
Ancien article 23.12.
Ajout des mots « ou de faire une démonstration en direct » dans le texte de la discussion.

23-30-3

DISPOSITIF D’ATTÉNUATION ACTIVE DU BRUIT ET/OU DES VIBRATIONS
Ancien article 23.13.

23-40-1

SYSTÈME D’INTERPHONE DE L’ÉQUIPAGE
Ancien article 23.8.
Révision en fonction des commentaires de la Sécurité des cabines de TCAC ainsi que des commentaires reçus lors de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui a eu lieu en octobre 2008. Ajout d’une note dans la première dispense, conformément à la PL 9 de la FAA. Mise à jour de la référence à la PL 9.

23-40-2

SYSTÈME D’ALERTE
Ancien article 23.11.
Mise à jour de la référence à la PL 9 de la FAA.

23-40-3

COMBINÉS
Ancien article 23.10.
Ajout d’une clause b) et d’une Note 1 au point 1) b) de la dispense, conformément à la PL 9 de la FAA. Remplacement des mots « partie du système » par « fonction d’un combiné » dans la Note 2 au point 1) b) de la dispense. Révision de la catégorie d’intervalle de réparation du point 1) c), laquelle passe de « C » à « B », tel que demandé lors de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Ajout des mots « à condition que le compartiment demeure inoccupé » au point 2) b) de la dispense. Mise à jour de la référence à la PL 9.

23-50-1

PANNEAUX DE SÉLECTION-ÉCOUTE
Ancien article 23.2.
Mise à jour de la référence à la PL 56 de la FAA.

23-50-2

HAUT-PARLEURS DU POSTE DE PILOTAGE
Ancien article 23.5.

23-50-3

MICRO-RAILS
Ancien article 23.7.
Mise à jour de la référence à la PL 58 de la FAA.

23-70-1

ENREGISTREUR DE LA PAROLE DANS LE POSTE DE PILOTAGE
Ancien article 23.6.
Mise à jour de la référence à la PL 29 de la FAA.

 

ATA 24 – ALIMENTATION ÉLECTRIQUE

24-00-1

SOURCES D’ALIMENTATION ÉLECTRIQUE ET COUPLAGES BUS
Ancien article 24.1.
Mise à jour des références. Ajout de précisions dans la discussion pour indiquer que les exigences ETOPS/EROPS doivent être prises en considération.

24-00-2

DISPOSITIFS DE SURVEILLANCE DE SOURCES D’ALIMENTATION ÉLECTRIQUE
Ancien article 24.2.

 

ATA 25 – ÉQUIPEMENTS/FOURNITURES

25-10-1

CEINTURES DE SÉCURITÉ DES MEMBRES DE L’ÉQUIPAGE DE CONDUITE
Ancien article 25.4.
Ajout d’un (M) et révision de la clause de la seconde dispense. Ajout des références au RAC. Révision de la définition des mots « à titre officiel », conformément à la rubrique des définitions du présent guide.

25-10-2

DISPOSITIFS DE RÉGLAGE DE SIÈGE PILOTE
Ancien article 25.10.
Révision conforme aux dispenses de MMEL actuelles applicables à divers aéronefs ainsi qu’aux commentaires des personnes présentes à la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

25-10-3

SIÈGES D’OBSERVATEUR
Ancien article 25.6.
Révision de la première dispense conformément aux commentaires de la Division des entreprises de transport aérien de TCAC. Mise à jour de la référence à la PL 56 de la FAA. Révision de la définition des mots « à titre officiel », conformément à la rubrique des définitions du présent guide.

25-10-4

SYSTÈMES DE SURVEILLANCE DE LA PORTE DU POSTE DE PILOTAGE
Nouvel article conforme à la PL 122 de la FAA. Le dernier paragraphe de la discussion a été proposé à la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

25-20-1

ARTICLES SERVANT AU CONFORT DES PASSAGERS/ÉQUIPEMENTS ET FOURNITURES NON ESSENTIELS (NEF)
Ancien article 25.8.
Remaniement du texte. Révision conforme à la PL 116 de la FAA ainsi qu’aux commentaires des personnes présentes à la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Ajout de références au RAC, à la PL 116 et à l’AD 74-08-09 de la FAA. Mise à jour des références au TP 9155 et à la PL 33. Ajout de texte dans les différences avec la FAA afin de souligner que cette dernière exige la mise en place d’un programme NEF spécifique.

25-20-2

SIÈGE/ENSEMBLE DE SIÈGES D’AGENTS DE BORD
Ancien article 25.2.
Révision conformément aux commentaires de la Sécurité des cabines de TCAC. Le nombre exigé dans la première dispense passe de « - » à « 1 ». Révision de la Note 2 conformément aux commentaires reçus lors de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Répétition des Notes de la première exemption dans la seconde, au point 2). Ajout du point 3) conformément à la PL 97 de la FAA. Mise à jour de la référence à la PL 97. Révision de la différence avec la FAA.

25-20-3

SIÈGES PASSAGER
Ancien article 25.9.
Révision à des fins d’alignement sur la dernière révision de la PL 79 de la FAA. Mise à jour de la référence à la PL 79. Suppression des mots « ne » et « pas » dans le second paragraphe de la discussion afin de refléter le véritable but visé par le texte. Ajout de « NEF » dans le second paragraphe de la discussion.

25-20-4

CONSIGNES LUMINEUSES OU AFFICHETTES « BOUCLER LES CEINTURES » ET « DÉFENSE DE FUMER »
Ancien article 25.3.
Mise à jour de la référence à la PL 89 de la FAA. Suppression du texte de la discussion.

25-20-5

CASIER(s) DE RANGEMENT SUPÉRIEUR(s) / compartiments/ placards de rangement de la cabine et de l’office 
Ancien article 25.7.
Révision à des fins d’alignement sur la dernière révision de la PL 104 de la FAA. Ajout d’une seconde dispense. Mise à jour de la référence à la PL 104. Révision de la différence avec la FAA afin d’apporter des éclaircissements.

25-20-6

ESPACE DE RANGEMENT SUPÉRIEUR AVEC DISPOSITIF DE RETENUE
Ancien article 25.11.
Ajout d’un (M) à la dispense pour traiter de la clause b).

25-40-1

CENDRIERS DE PORTE de TOILETTES EXTÉRIEURS
Ancien article 25.16.
Remaniement du texte. Ajout de « NEF » à la Note 2. Répétition de la Note de la seconde dispense (portant sur les cendriers de toilettes intérieurs) dans la première dispense. Ajout de la Note 1 (portant sur les prolongations des intervalles avant réparation) aux première et seconde dispenses.

25-40-2

AFFICHETTES « DÉFENSE DE FUMER » DES TOILETTES
Ancien article 25.12.
Révision de la dispense conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

25-50-1

PANNEAUx DE REVÊTEMENT DES COMPARTIMENTS FRET
Ancien article 25.17.
Ajout d’un (O) dans la dispense et de précisions dans la discussion conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

25-50-2

POSTE DE REPOS D’ÉQUIPAGE – COUCHETTE
Ancien article 25.18.
Suppression de la seconde dispense du point 1) conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Ajout d’un (O) au point 2) de la dispense.

25-60-1

RADIOBALISE DE REPÉRAGE D’URGENCE
Ancien article 25.1.
Révision à des fins d’alignement sur la PL 120 de la FAA et pour tenir compte du RAC (p. ex. catégorie d’intervalle avant réparation prescrite par le RAC 605.39). Ajout d’une référence à la PL 120. Révision de la différence avec la FAA.

25-60-2

TROUSSE DE PREMIERS SOINS
Ancien article 25.14.
Révision conformément à la dernière révision de la PL 73 de la FAA et pour tenir compte des commentaires reçus lors de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Suppression de la référence au RAC 604.39 (non existant). Ajout de références au RAC 704.84 et à la NSAC 724.84. Mise à jour de la référence à la PL 73 de la FAA. Révision de la différence avec la FAA.

25-60-3

TROUSSE DE SOINS MÉDICAUX D’URGENCE
Ancien article 25.15.
Révision de la discussion et de la différence avec la FAA afin d’y apporter des éclaircissements. Mise à jour de la référence à la PL 73 de la FAA.

25-60-4

MÉGAPHONE
Ancien article 25.5.
Mise à jour de la référence à la PL 47 de la FAA. Révision de la différence avec la FAA conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

25-60-5

LAMPES DE POCHE ET PORTE-LAMPE DE POCHE AGENT DE BORD
Ancien article 25.13.
Révision de la première dispense conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

 

ATA 26 – PROTECTION INCENDIE

26-10-1

BOUCLES DE DÉTECTION INCENDIE MOTEUR
Ancien article 26.4.
Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA. Remaniement du texte de la différence avec la FAA.

26-10-2

BOUCLES DE DÉTECTION DE SURCHAUFFE MOTEUR
Ancien article 26.6.
Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA.

26-10-3

SYSTÈME DE DÉTECTION INCENDIE APU
Ancien article 26.1.
Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA. Remaniement du texte de la différence avec la FAA.

26-10-4

SYSTÈMES DE DÉTECTION DE SURCHAUFFE LOGEMENT DE TRAIN PRINCIPAL
Ancien article 26.10.

26-10-5

DÉTECTEURS DE FUMÉE SOUTES À BAGAGES OU À FRET
Ancien article 26.3.
Mise à jour de la référence à la PL 102 de la FAA.

26-10-6

SYSTÈMES DE DÉTECTION DE FUMÉE TOILETTES
Ancien article 26.9.
Ajout à toutes les dispenses de la clause voulant que « les sacs à déchets du service en vol ne soient pas stockés dans la toilette ». Reproduction, dans toutes les autres dispenses, de la Note figurant dans la seconde dispense consacrée aux opérations de transport de fret seulement (conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008).
Ajout d’un (M) dans la seconde dispense consacrée aux opérations de transport de fret seulement.
Mise à jour des références pour tenir compte de la CIACA 0102R de TCAC. Mise à jour de la référence à la PL 24 de la FAA. Révision de la discussion afin de remplacer, dans le second paragraphe, les mots « sacs à déchets » par « sacs à déchets du service en vol ».

26-10-7

SYSTÈMES DE DÉTECTION DE FUMÉE du POSTE DE REPOS ÉQUIPAGE – COUCHETTE
Ancien article 26.11.
Révision des titres des points 1) et 2) conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008: Ajout des mots « individuelle (le cas échéant) » au point 1) et « «et/ou couchettes multiples » au point 2).

26-20-1

DISQUES D’EXTINCTION INCENDIE MOTEUR /APU (THERMIQUE ET À DÉCHARGE)
Ancien article 26.5.
Ajout d’un (M) dans la dispense.

26-20-2

SYSTÈME D’EXTINCTION INCENDIE APU
Ancien article 26.2.
 

26-20-3

SYSTÈMES D’EXTINCTION INCENDIE TOILETTES
Ancien article 26.8.
Suppression du (M) dans la première dispense. Ajout d’un (O) dans la dispense concernant les opérations autres que le transport de passagers. Suppression de la Note dans la seconde dispense concernant les opérations de transport de fret, conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Mise à jour de la référence à la PL 24 de la FAA. Suppression du second paragraphe de la discussion, puisqu’il se rapporte à la Note qui a été supprimée.

26-20-4

EXTINCTEURS PORTATIFS
Ancien article 26.7.
Suppression de la référence au RAC 604.41 (non existant). Mise à jour de la référence à la PL 75 de la FAA.

 

ATA 27 – COMMANDES DE VOL

27-00-1

INDICATEURS DE POSITION GOUVERNES
Ancien article 27.2.
Révision en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC. Ajout des mots « (systèmes autres qu’électriques) » au titre de l’article afin de mieux préciser son applicabilité. Remplacement du mot « désactivé » par « clairement identifié comme étant inexploitable » dans la clause b) de la dispense.

27-00-2

SYSTÈME D’ALARME DE CONFIGURATION DE DÉCOLLAGE
Ancien article 27.9.
Mise à jour de la référence à la PL 5 de la FAA.

27-10-1

INDICATEURS DE COMPENSATION AILERONS ET DIRECTION
Ancien article 27.1.
Suppression de la Note dans la dispense. Ajout du chiffre « 5 » dans la référence au MN (« 525 » au lieu de « 25 »). Révision de la différence avec la FAA afin d’y apporter des éclaircissements.

27-20-1

RÉGLAGE PALONNIER
Ancien article 27.7.

27-30-1

AVERTISSEUR DE DÉCROCHAGE
Ancien article 27.8.
Ajout d’un (M) dans la dispense. Remaniement du texte de la discussion.

27-40-1

BOUTONS DE COMPENSATION DE VOLANT
Ancien article 27.3.
Ajout d’une référence au MN 525.677.

27-40-2

SYSTÈME D’INDICATION DE POSITION DE COMPENSATION LONGITUDINALE
Ancien article 27.6.
Ajout d’un (O) dans la dispense. Ajout du chiffre « 5 » dans la référence au MN (« 525 » au lieu de « 25 »).

27-50-1

INDICATEUR DE POSITION VOLETS
Ancien article 27.4.
Ajout d’un (O) dans la dispense. Ajout du chiffre « 5 » dans la référence au MN (« 525 » au lieu de « 25 »).

27-60-1

INDICATEUR DISPOSITIF HYPERSUSTENTATEUR ET (OU) DE TRAÎNÉE
Ancien article 27.5.
Révision de la dispense et de la discussion en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC. Révision des références afin d’indiquer clairement le document d’orientation de TCAC (CI 525-016, Édition 1).

 

ATA 28 – CIRCUIT CARBURANT

28-20-1

POMPES DE RÉSERVOIR DE CARBURANT PRINCIPAL
Ancien article 28.5.
Suppression du (O) dans la dispense. Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA. Ajout de précisions dans la discussion, conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

28-20-2

SYSTÈME D’AVITAILLEMENT SOUS PRESSION
Ancien article 28.6.
Ajout de renseignements dans la discussion pour indiquer que la dispense peut être tributaire de la conception du système d’avitaillement sous pression (conformément à la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008).

28-20-3

SYSTÈME DE TRANSFERT DE CARBURANT
Ancien article 28.2.
 

28-40-1

SYSTÈMES D’INDICATION DE CARBURANT
Ancien article 28.1.
Révision du titre de l’article à des fins d’uniformité. Ajout d’une référence au MN 525.1305. Révision de la discussion en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC.

28-40-2

SYSTÈME D’INDICATION DE TEMPÉRATURE DE RÉSERVOIR CARBURANT
Ancien article 28.3.
Révision de la discussion en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC

28-40-3

JAUGEURS À TIGE GRADUÉE DE RÉSERVOIR CARBURANT
Ancien article 28.4.

 

ATA 30 – PROTECTION CONTRE LE GIVRE ET LA PLUIE

30-00-1

ESSAIS DES CIRCUITS D’ANTIGIVRAGE ET DE DÉGIVRAGE
Ancien article 30.1.
 

30-00-2

PROTECTION CONTRE LE GIVRE ET LA PLUIE
Ancien article 30.3.
Ajout d’une restriction concernant les vols ETOPS de plus de 120 minutes dans les première et deuxième dispenses. Mise à jour des références aux PL 40 et 94 de la FAA. Remaniement du texte de la discussion.

30-10-1

AVERTISSEURS DE DÉGIVRAGE VOILURE ET EMPENNAGE
Ancien article 30.10.
 

30-20-1

PROTECTION ANTIGIVRAGE DU GROUPE MOTOPROPULSEUR
Ancien article 30.7.
Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA.

30-30-1

RÉCHAUFFEURS PITOT
Ancien article 30.5.
Révision de la dispense pour bien indiquer la restriction concernant les vols ETOPS de plus de 120 minutes. Mise à jour des références au MN et à la PL 40 de la FAA. Ajout, dans la discussion, de lignes directrices concernant la certification RVSM en fonction des commentaires des Essais en vol de TCAC.

30-30-2

SYSTÈME D’INDICATION DE CHAUFFAGE PITOT
Ancien article 30.6.
Ajout d’un (M) dans la dispense. Révision de la clause b). Ajout du chiffre « 5 » dans la référence au MN (« 525 » au lieu de « 25 »). Suppression de la référence au TP 6327. Mise à jour des références aux PL 40 et 90 de la FAA. Ajout du chiffre « 5 » dans la référence au MN dans la discussion. Remplacement de l’article « 30.5 » par l’article « 30-30-1 » dans la discussion.

30-30-3

RÉCHAUFFEURS SOURCES DE PRESSION STATIQUES
Ancien article 30.8.
Révision de la dispense pour bien indiquer la restriction concernant les vols ETOPS de plus de 120 minutes. Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA. Ajout du chiffre « 5 » dans la référence au MN dans la discussion. Ajout, dans la discussion, de lignes directrices concernant la certification RVSM en fonction des commentaires des Essais en vol de TCAC.

30-30-4

RÉCHAUFFEUR DE SONDE DE TEMPÉRATURE TOTALE (TAT)
Ancien article 30.9.
Ajout des mots « des opérations en route » dans la dispense, conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA. Ajout, dans la discussion, de lignes directrices concernant la certification RVSM en fonction des commentaires des Essais en vol de TCAC.

30-40-1

ESSUIE-GLACE
Ancien article 30.11.

30-40-2

RÉCHAUFFEURS DE PARE-BRISE/DE FENÊTRE
Ancien article 30.12.
Ajout d’une restriction concernant les vols ETOPS de plus de 120 minutes dans la première dispense. Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA.

30-40-3

SYSTÈME DE LIQUIDE ANTIPLUIE
Ancien article 30.4.
Ajout du mot « Aucune » dans la référence.

30-80-1

DÉTECTEURS DE GIVRAGE
Ancien article 30.2.
Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA. Révision de la discussion afin d’y apporter des éclaircissements.

 

ATA 31 – SYSTÈMES D’INDICATION ET D’ENREGISTREMENT

31-20-1

MONTRE DE BORD
Ancien article 31.1.

31-30-1

ENREGISTREUR DE DONNÉES DE VOL
Ancien article 31.3.
Suppression d’un (O) dans la première dispense. Suppression des mots « l’exploitabilité de » et remplacement du mot « vérifiée » par « exploitable » dans la clause a) de la première dispense (conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008). Révision de la troisième dispense (DFDR numérique enregistrant les paramètres requis par la réglementation) selon la proposition des Essais en vol de TCAC. Mise à jour de la référence à la PL 87 de la FAA.

31-40-1

SYSTÈME D’AFFICHAGE DES PARAMÈTRES MOTEURS ET D’ALERTE DE L’ÉQUIPAGE (EICAS)
Ancien article 31.2.
Ajout des mots « et d’alerte de l’équipage » dans le titre de l’article. Mise à jour de la référence à la PL 25 de la FAA.

31-50-1

SYSTÈMES D’AVERTISSEMENT SONORE
Ancien article 31.4.

 

ATA 32 – TRAIN D’ATTERRISSAGE

32-40-1

SYSTÈME ANTDÉRAPAGE
Nouvel article conforme à la proposition des Essais en vol de TCAC. La dispense visant les avions à turbopropulseurs tient compte de la proposition faite par l’industrie canadienne.

32-40-2

FREIN DE PARC
Ancien article 32.1.

 

ATA 33 – ÉCLAIRAGE ET FEUX

33-10-1

CIRCUIT D’ÉCLAIRAGE POSTE DE PILOTAGE ET TABLEAU DE BORD
Ancien article 33.1.
Mise à jour de la référence à la PL 77 de la FAA.

33-20-1

ÉCLAIRAGE DE LA CABINE
Ancien article 33.10.
 

33-20-2

CONSIGNES LUMINEUSES « DÉFENSE DE FUMER/BOUCLER LES CEINTURES/RETOURNER DANS LA CABINE »
Ancien article 33.9.
Ajout des mots « qu’il leur faut retourner à leur siège » dans la clause b) de la seconde dispense. Ajout de références au Manuel de navigabilité (MN). Remaniement du texte de la discussion.

33-20-3

ÉCLAIRAGE INTÉRIEUR DU POSTE DE REPOS D’ÉQUIPAGE – COUCHETTE
Ancien article 33.13.
Révision de la clause a) conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

33-40-1

PROJECTEURS D’ATTERRISSAGE/DE ROULAGE
Ancien article 33.6.
Mise à jour de la référence au RAC 605.16.

33-40-2

SYSTÈME DE FEUX DE NAVIGATION (ANTI–COLLISION)
Ancien article 33.7.
Ajout d’une référence au RAC 605.17. Révision du premier paragraphe de la discussion conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

33-40-3

SYSTÈME DE FEUX DE NAVIGATION (POSITION)
Ancien article 33.8.
Mise à jour de la référence à la PL 91 de la FAA. Ajout des mots « d’aile » dans la différence avec la FAA.

33-40-4

SYSTÈME DE FEUX À ÉCLATS (OU À HAUTE INTENSITÉ)
Ancien article 33.11.
Mise à jour de la référence à la PL 91 de la FAA.

33-40-5

PHARES D’INSPECTION DE LA VOILURE (GIVRAGE)
Ancien article 33.12.
Mise à jour de la référence à la PL 72 de la FAA.

33-40-6

ÉCLAIRAGE LOGO
Ancien article 33.5.
 

33-50-1

MARQUES D’ÉVACUATION D’URGENCE SITUÉES À PROXIMITÉ DU PLANCHER
Ancien article 33.4.
Suppression du mot « rubans » dans le titre de la troisième dispense. Remplacement du mot « ruban » par « système » dans la troisième dispense. Suppression du (O) dans la quatrième dispense. Mise à jour des références : ajout de « RAC 705 »; ajout du chiffre « 5 » dans la référence au MN. Révision du second paragraphe de la discussion par la suppression du mot « ruban » et l’ajout des mots « système » et « segment ». Remaniement du texte du second paragraphe de la discussion.

33-50-2

ÉCLAIRAGE DE SECOURS, INTÉRIEUR
Ancien article 33.3.
Ajout du chiffre « 5 » dans la référence au MN (« 525 » au lieu de « 25 »).

33-50-3

ÉCLAIRAGE DE SECOURS, EXTÉRIEUR
Ancien article 33.2.
Ajout du chiffre « 5 » dans la référence au MN (« 525 » au lieu de « 25 »). Remplacement de « NOTE 1 » par « Note » dans le premier paragraphe de la discussion.

 

ATA 34 – ÉQUIPEMENT DE RADIONAVIGATION

34-10-1

AVERTISSEUR D’ALTITUDE
Ancien article 34.1.
Mise à jour des références aux PL 39 et 84 de la FAA. Ajout de précisions dans la discussion à propos de la révision 4 de la PL  39. Révision de la différence avec la FAA concernant la conflit avec la FAR 91.219.

34-10-2

TEMPÉRATURE EXTÉRIEURE
Ancien article 34.7.
Révision en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC. Ajout de références au RAC 605.18e) et au RAC 605.30.

34-10-3

VARIOMÈTRES
Ancien article 34.11.
Révision de la première dispense conformément aux demandes/ commentaires de l’industrie canadienne : les mots « pour le vol VFR » sont remplacés par « en VMC ». Révision de la troisième dispense conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008 : révision de la catégorie de l’intervalle avant réparation qui passe de « C » à « A » (un jour de vol); ajout d’une note précisant qu’aucune prolongation de l’intervalle avant réparation n’est permise.

34-20-1

DIRECTEUR DE VOL
Ancien article 34.2.
Révision de la clause d). Suppression de la partie du second paragraphe de la discussion portant sur la MMEL du RJ et la dispense 2/1. Ajout de précisions dans la discussion traitant des systèmes dans lesquels le pilote automatique et le directeur de vol ne sont pas intégrés.

34-20-2

INSTRUMENTS DE VOL
Ancien article 34.3.
Révision en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC.
Révision du titre du contrôleur de virage : suppression du « s » au mot « contrôleurs ». Ajout d’un (M) aux première, troisième, quatrième, cinquième et sixième dispenses. Ajout d’une note à la cinquième dispense et révision de la catégorie de l’intervalle avant réparation qui passe de « C » à « B » dans la sixième dispense, conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Mise à jour de la référence à la PL 30 de la FAA. Ajout d’une référence à la PL 111 de la FAA.

34-20-3

COMPAS MAGNÉTIQUE non stabilisé
Ancien article 34.5.
Suppression d’un (O) dans la première dispense, conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Ajout des mots « si nécessaire » dans la troisième dispense. Mise à jour de la référence à la PL 10 de la FAA. Suppression, dans la différence avec la FAA, de la phrase qui indique que la FA n’a pas inclus l’INS(IRU) en a).

34-30-1

RADIOALTIMÈTRE
Ancien article 34.8.
Ajout de références au TP 1490, au RAC 704.36(1) et aux RAC 705.47(1).

34-40-1

RADAR MÉTÉO
Ancien article 34.12.
Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA. Suppression des références aux B767, DC9 et B1900 dans la différence avec la FAA.

34-40-2

DISPOSITIF AVERTISSEUR DE PROXIMITÉ DE SOL (GPWS) / SYSTÈME DE REPRÉSENTATION ET D’AVERTISSEMENT DU RELIEF (TAWS)
Ancien article 34.4.
Révision par souci d’alignement sur la dernière révision de la PL 54 de la FAA. Suppression de la référence au RAC 705.78. Mise à jour de la référence à la PL 54 de la FAA.

34-40-3

SYSTÈME (PRÉDICTIF) DE DÉTECTION, D’AVERTISSEMENT, D’ÉVITEMENT ET DE GUIDAGE EN CAS DE CISAILLEMENT DU VENT
Ancien article 34.13.
Ajout des mots « prédictif », « d’avertissement » et « d’évitement » dans le titre de l’article. Révision en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC et également par souci d’alignement sur la dernière révision de la PL 67 de la FAA.
Révision de la première dispense du point « Si la réglementation l’exige » par le passage de « C 1v0 » à « B – 0 ». Ajout d’une note dans la première dispense du point « Si la réglementation l’exige ». Ajout d’une seconde dispense dans le point « Si la réglementation l’exige ». Révision du nombre en place dans la dispense du point « Si la réglementation ne l’exige pas » par la passage de « 1 » à « - ». Mise à jour de la référence à la PL 67 de la FAA. Ajout de précisions dans la discussion portant sur le système (réactif) d’avertissement et de guidage en cas de cisaillement du vent.

34-40-4

SYSTÈME DE SURVEILLANCE DU TRAFIC ET D’ÉVITEMENT DES COLLISIONS (TCAS/ACAS)
Ancien article 34.10.
Remaniement du texte. Révision pour tenir compte de la réglementation actuelle (l’ACAS est prévu dans le RAC depuis juillet 2007) et également par souci d’alignement sur la dernière révision de la PL 32 de la FAA.
Suppression du (O) des deuxième, troisième, cinquième et septième dispenses. Ajout de références au RAC. Mise à jour de la référence à la PL 32 de la FAA. Remplacement de « 34.11 » par « 34-10-3 » dans la discussion.

34-50-1

ÉQUIPEMENT D’AIDE À LA NAVIGATION ET À L’APPROCHE
Ancien article 34.6.
Remaniement du texte. Révision en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC.
Ajout des mots « et qui n’est pas alimenté par un bus électrique d’urgence ou de secours » dans le libellé de la dispense concernant l’ADF et le DME. Ajout d’un (O) et d’un libellé portant sur les opérations en route dans la première dispense du point consacré au GPS. Suppression des mots « à condition que des procédures de rechange soient prévues et utilisées » dans la seconde dispense du point consacré au GPS. Suppression de la dispense pour le FMS là où les opérations RNP ont été approuvées. Suppression des mots « en route » du titre du point consacré à la base de données GPS/FMS. Ajout d’un (O) dans la dispense consacrée à la base de données GPS/FMS. La dispense consacrée à la base de données GPS/FMS en approche est déplacée et devient la clause d) de la dispense consacrée à la base de données GPS/FMS. Mise à jour des références à l’AC 20-138, à la PL 3, à la PL 63 et à la PL 98 de la FAA.

34-50-2

TRANSPONDEUR ATC ET SYSTÈME DE TRANSMISSION AUTOMATIQUE D’ALTITUDE
Ancien article 34.9.
Révision de la première dispense (passage de « C 1 0 » à « C - - ». Ajout d’une dispense consacrée aux transmissions d’impulsions de remplissage ADS-B conformément à la PL 76 de la FAA. Mise à jour des références aux PL 76 et 84 de la FAA. Ajout de précisions dans la discussion à propos des données ADS-B. Révision des la différence avec la FAA.

 

ATA 35 – OXYGÈNE

35-10-1

CIRCUIT D’OXYGÈNE POSTE DE PILOTAGE
Ancien article 35.1.
Remplacement du mot « équipage » par « poste de pilotage » dans le titre de l’article, et révision de la discussion conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Ajout des mots « de conduite » après « membre d’équipage » dans la note ainsi que dans le premier paragraphe de la discussion.

35-20-1

CIRCUIT D’OXYGÈNE PASSAGERS
Ancien article 35.3.
Remplacement du mot « manuel » par « de rechange dans le poste de pilotage » dans la clause a) de la seconde dispense. Remplacement de « 35.6 » par « 35-20-2 » au point traitant des blocs service passagers individuels. Ajout d’une référence au RAC 605.32. Remplacement des mots « premiers soins » par « oxygène pour les premiers soins » dans les références.

35-20-2

BLOCS SERVICE PASSAGERS (MASQUES À OXYGÈNE À DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE)
Ancien article 35.6.
Révision conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.
Remaniement du texte dans la discussion.

35-20-3

CIRCUIT D’OXYGÈNE TOILETTES
Ancien article 35.2.
Ajout d’un (M) dans la première dispense. Changements effectuées conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008 : révision du nombre en place dans les deux dispenses (passage de « 1 » à « - »; révision du nombre exigé dans la seconde dispense (passage de « - » à « 0 »); ajout d’une note dans la première dispense; suppression du (O) dans la seconde dispense.

35-20-4

POSTE DE REPOS D'ÉQUIPAGE – COUCHETTE (MASQUES À OXYGÈNE À DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE)
Ancien article 35.7.
Suppression de la seconde dispense conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

35-30-1

ENSEMBLES D’OXYGÈNE PORTATIFS (BOUTEILLE ET MASQUE)
Ancien article 35.4.
Ajout des mots « et utilisées » à la clause c).

35-30-2

INHALATEURS PROTECTEURS
Ancien article 35.5.
Mise à jour de la référence à la PL 43 de la FAA.

 

ATA 36 – PNEUMATIQUE

36-00-1

CIRCUITS PNEUMATIQUES (ETOPS)
Ancien article 36.1.
Remaniement du texte. Ajout du mot « pneumatique » dans la dispense. Mise à jour de la référence à la PL 40 de la FAA.

 

ATA 38 – EAU POTABLE ET EAUX USÉES

38-10-1

CIRCUIT D’EAU POTABLE
Ancien article 38.1.
Ajout de notes dans la première dispense conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Ajout d’une note dans la seconde dispense conformément à la PL 83 de la FAA. Mise à jour de la référence à la PL 83. Déplacement des second et troisième paragraphes de la discussion (précisions sur la procédure (O) et le RHSPA) dans des notes à la fin de la première dispense. Remplacement de « RHSPA » par « SST-A ».

38-30-1

CIRCUIT D’EAUX USÉES DES TOILETTES
Ancien article 38.2.
Suppression de la note originale à la fin des première et seconde dispenses, conformément aux commentaires de la Sécurité des cabines de TCAC. Ajout de notes dans la seconde dispense, conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Ajout d’une troisième dispense pour traiter des composants pris individuellement. Mise à jour de la référence à la PL 83 de la FAA. Suppression des précisions sur la procédure (O) et SST-A dans la discussion, lesquelles deviennent des notes à la fin de la seconde dispense. Remplacement de « RHSPA » par « SST-A ». Ajout des mots « pour les passagers » dans le cinquième paragraphe de la discussion. Suppression du dernier paragraphe de la discussion (référence à la PL 83).

 

ATA 46 – SYSTÈMES D’INFORMATION

46-20-1

ELECTRONIC FLIGHT BAGS
New item as per FAA PL 121.

 

ATA 47 - INERT GAS SYSTEM

47-10-1

ORGANISEURS ÉLECTRONIQUES DE POSTE DE PILOTAGE
Nouvel article conforme à la PL 121 de la FAA.

 

ATA 49 – GROUPE AUXILIAIRE DE BORD (APU)

49-10-1

GROUPE AUXILIAIRE DE BORD (APU)
Ancien article 52.2.
Ajout de références au TP 6327 et à la PL 40 de la FAA. Ajout de précisions dans la discussion en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC.

 

ATA 52 – PORTES

52-10-1

ISSUES DE SECOURS ET GLISSIÈRES D’ÉVACUATION (OPÉRATIONS DE TRANSPORT DE PASSAGERS)
Ancien article 52.2.
Remplacement de la référence aux FAR par MN dans les notes 2.c) et 8. Révision de la note 8 pour qu’elle se lise « la base de certification » plutôt que « les critères de certification », conformément à la terminologie du RAC 511. Révision des notes 4 et 11 pour traiter de l’organisation actuelle de TCAC. Mise à jour de la référence à la PL 1 de la FAA. Ajout de précisions dans la discussion conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

52-10-2

ISSUES DE SECOURS ET GLISSIÈRES D’ÉVACUATION (ÉQUIPAGE DE L’AÉRONEF SEULEMENT)
Ancien article 52.1.
Remaniement du texte. Suppression de la référence à la PL 99 de la FAA. Mise à jour de la référence à la PL 1 de la FAA.

52-10-3

DISPENSE CONCERNANT LES GLISSIÈRES D’ÉVACUATION D’AÉRONEF DE TRANSPORT DE FRET SEULEMENT À FUSELAGE ÉTROIT
Ancien article 52.4.
Suppression des mots « Issues de secours » du sous-titre de l’article, conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008. Mise à jour des références au MN 525.810 et à la PL 99 de la FAA. Remaniement du texte dans la différence avec la FAA.

52-50-1

PORTE DU POSTE DE PILOTAGE À SÛRETÉ RENFORCÉE
Nouvel article conforme à la PL 112 de la FAA.

52-70-1

SYSTÈME D’ALARME DE PORTE(S) EXTÉRIEURE(S)
Ancien article 52.3.
Ajout du mot « extérieure(s) » dans le titre de l’article. Mise à jour des références. Suppression de la phrase concernant la PL 69 dans la différence avec la FAA.

 

ATA 61 – HÉLICES

61-20-1

SYSTÈME DE SYNCHRONISATION DES HÉLICES
Ancien article 61.1.
Ajout d’un « C » à la catégorie d’intervalle avant réparation. Révision de la discussion conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

 

ATA 73 – COMMANDES ET CARBURANT MOTEUR

73-20-1

RÉGULATEUR AUTOMATIQUE À PLEINE AUTORITÉ REDONDANTE (FADEC)
Ancien article 73.1.
Révision de la dispense pour y apporter des éclaircissements. Mise à jour de la référence à la PL 45 de la FAA. Ajout de « nationale » dans le premier paragraphe et au point 4 de la discussion. Révision des points 1 et 5, et ajout du point 6 dans la discussion en fonction des commentaires des spécialistes de TCAC.

73-30-1

INDICATEURS DE DÉBIT/DE PRESSION CARBURANT
Ancien article 73.2.
Remaniement du texte des références. Mise à jour de la référence à la PL 11 de la FAA.

 

ATA 77 – INDICATION MOTEUR

77-00-1

INSTRUMENTS MOTEUR
Ancien article 77.1.
Révision du renvoi dans la note  remplacement de « 77.3 » par « 77-10-1 ». Mise à jour des références aux PL 6, 13 et  38 de la FAA.

77-10-1

INSTRUMENTS DE RÉGLAGE DE PUISSANCE PRIMAIRES (TRI- OU QUADRIMOTEURS)
Ancien article 77.3.
Mise à jour de la référence à la PL 38 de la FAA.

77-30-1

INDICATEURS DE VIBRATIONS MOTEUR
Ancien article 77.2.
Ajout d’un (M) aux première et deuxième dispenses. Ajout de précisions au sujet de la procédure (M) dans la discussion conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.

 

ATA 78 – ÉCHAPPEMENT MOTEUR ET INVERSEUR DE POUSSÉE

78-30-1

INVERSEURS DE POUSSÉE
Ancien article 78.1.
Révision conformément aux discussions de la réunion du GT sur le guide de la MMEL qui s’est tenue en octobre 2008.
Ajout des clauses a) et b) dans la première dispense. Suppression des précisions relatives aux diverses configurations des moteurs des aéronefs dans la première dispense. Suppression de la deuxième dispense. Révision de la dispense pour les aéronefs plus petits : ajout de (M)(O); suppression des références à des types d’aéronef dans la dispense; ajout d’une nouvelle clause portant sur les pénalités par rapport aux performances indiquées dans l’AFM. Mise à jour de la référence à la PL 26 de la FAA. Ajout de précisions dans la discussion pour traiter de l’asymétrie des inverseurs de poussée dans le cas d’un quadrimoteur.

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