Liste principale d’équipement minimal
Modification générale 2

Gestion des projets (Certification des produits aéronautiques)

Liste principale d'équipement minimal (MMEL)

Les articles du Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL) de Transports Canada

23.3      Système d'interphone de service cabine (poste de              pilotage/cabine et cabine/cabine)
23.10    Système de sonorisation
26.8      Extincteurs toilettes
26.9      Circuits de détection de fumée de toilettes
33.2      Éclairage de secours, Extérieur
33.9      Consignes lumineuses Ne pas fumer/Boucler les              ceintures/Retourner à la cabine,

Spécifiquement, la dispense pour les articles de la catégorie A pour les opérations autres que de transport de passagers, sont désignés sous la rubrique Modifications générales 2 de Transports Canada (MGTC-2).

Cette modification générale est un ajout approuvé à toutes les MMEL existantes concernées. Un exploitant peut demander l'autorisation d'utiliser la dispense spécifique en révisant la Liste d'équipement minimal (MEL) concernée. Ce faisant, la disposition relative aux opérations autres que le transport de passagers du Guide de la MMEL devrait, le cas échéant, être copiée intégralement dans la MEL; certaines modifications au libellé peuvent être requises afin de tenir compte de la configuration particulière d'un aéronef. On doit faire approuver la MEL révisée en suivant les procédures normales ou les consignes spécifiques précisées pour le nouvel article de la MMEL.

OBJET : ARTICLES RELIÉS À LA SÉCURITÉ CABINE POUR LES OPÉRATIONS AUTRES QUE LE TRANSPORT DE PASSAGERS

Discussion :

Dans la révision 3 du Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL) de Transports Canada en date du 27 mars 1997, plusieurs articles reliés à la sécurité cabine ont été révisés afin de permettre une dispense pour les opérations autres que de transport de passagers. Cette dispense a pour but de permettre à un aéronef de se rendre jusqu'à un atelier de maintenance avec certains équipements de sécurité supplémentaires inexploitables pendant une courte période de temps, ce qui ne serait pas autrement permis avec des passagers à bord. La dispense est accordée compte tenu du fait que les membres d'équipages ont reçu la formation nécessaire et qu'ils connaissent bien l'aéronef.

Original signé par :

L. Farrell
Chef par intérim
Certification des aéronefs, Essais en vol
pour le Ministre des Transports

09 octobre 1997

Date de modification :