500 - Généralités

Tous les documents de référence et les documents consultatifs publiés avant ou le 2 février 2007 par Aviation civile, sont maintenant disponibles au site web du Centre de référence en ligne.

A)  Les documents suivants ont été publiés entre janvier 2003 et le 2 février 2007 par la direction de la Certification nationale des aéronefs. 

Type

N° du document

Édition N°

Date

Sujet

 N° du SGDDI

PDF

DP

500-001

02

2006-11-15

Approbation des modifications de masse d'un avion

2076905 V2

33 ko
(9 sec)

LP

500-002

01

2003-06-10

Établissement de la base de certification des produits aéronautiques modifiés-Interprétation et politique

410548 V1

91,1 ko
(25 sec)

LP

500-003

02

2006-01-16

Délégation de l'approbation des suppléments aux manuels de vol en matière d'installations avioniques simples 1472920 V5 78 ko
(22 sec)

CC

500-005

01

2004-12-01

Protection contre l'incendie - sources d'incendie 529775 V2 48 ko
(13 sec)

CC

500-006

01

2004-12-01

Fonctionnement d'un aéronef qui a été exposé au froid au cours d'un stationnement prolongé 529782 V3 115 ko
(32 sec)

CC

500-007

01

2004-12-01

Protection des circuits de carburant d'aéronef contre la foudre 529792 V2 47 ko
(13 sec)

CC

500-008

01

2004-12-01

Protection antineige des systémes d'admission d'air 529798 V2 60 ko
(17 sec)

CC

500-009

01

2004-12-01

Structure d'aéronef en composite 529826 V2 173 ko
(49 sec)

CC

500-010

01

2004-12-01

Normes de conception et de montage applicables aux skis d'aéronef 529875 V3 86 ko
(24 sec)

CC

500-012

01

2004-12-01

Normes de navigabilité relatives à la construction de flotteurs à aéronefs 529891 V2 58 ko
(16 sec)

CC

500-013

01

2004-12-01

Transport de liquides en vrac dans des aéronefs 529899 V2 123 ko
(34 sec)

CC

500-014

01

2004-12-01

Manuels de vol d'aéronef
(Annulé)
--- ---

CC

500-015

01

2004-12-01

Plans de certification 529912 V4 238 ko
(1 min 7 sec)

CC

500-016

01

2004-12-01

Document consultatif sur la réglementation applicable aux produits modifiés 529765 V4 889 ko
(4 min 12 sec)

DP

500-019

01

2005-11-21

Exposés des questions de fond, exposés des sujets de préoccupation et protocoles de certification 1383787 V3 183 ko
(52 sec)

CC

500-021

01

2006-10-20

Certification du changement de place du siège du commandant de bord en vue d'une utilisation par un seul pilote d'un giravion 1951290-V1 46 ko
(13 sec)

CC

500-022

01

2006-11-08

Systèmes de divertissement de bord 2069702-V3 73 ko
(20 sec)

B)  Les documents suivants ont été publiés en avant janvier 2003 par la direction de la Certification nationale des aéronefs et rencontraient les exigences de la publication à ce moment.

Type

N° de document

Édition N°

Date d’entrée en vigueur

Sujet

SGDDI N°

DPCA

29

1

1997-02-27

Examen et approbation des révisions – Manuels de vol des aéronefs canadiens 305807 V2

DPCA

55

2

1989-11-14

Réchauffeurs cabine de type à enveloppe 307213 V2

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