Circulaire consultative (CC)

Décrochage, circulaire consultative - Conjointe (ACJ) portant sur les avions très légers

Dossier N° : 5009-6-523-VLA CC N° : 523-VLA-001
SGDDI N° : 530607-V3 Édition N° : 01
Direction d'émission : Certification des aéronefs Date d'entrée en vigueur : 2004-12-01

1.0 Introduction

1.1 Objet
1.2 Directives d'applicabilité
1.3 Description des changements
1.4 Abrogation

2.0 Références

2.1 Document de référence
2.2 Document annulé

3.0 Contexte

4.0 Circulaires consultatives acceptées

5.0 Ressource à l'administration Centrale

1.0 Introduction

1.1 Objet

La présente Circulaire consultative (CC) a pour objet de donner une liste de documents de référence qui démontrent la conformité aux exigences du chapitre 523-VLA du Manuel de navigabilité.

1.2 Directives d'applicabilité

Le document présent s'applique à tout le personnel de Transports Canada (TC), aux délégués ainsi qu'à l'industrie.

1.3 Description des changements

Le document présent, anciennement connu sous le nom de AMA n 523-VLA/1A, est publié de nouveau comme CC. Sauf pour quelques modifications mineures d'ordre rédactionnel le contenu demeure le même.

1.4 Abrogation

Le document présent ne comporte pas de clause abrogatoire. Par contre il sera revu périodiquement afin de s'assurer de la pertinence de son contenu.

2.0 Références

2.1 Document de référence

Le document de référence suivant est destiné à être utilisé conjointement avec le document présent:

Chapitre 523-VLA du Manuel de navigabilité (MN) - Avions très légers.

2.2 Document annulé

À partir de la date d'entrée en vigueur du document présent, l'AMA n 523-VLA/1A en date du 15 novembre 1999 est annulée.

3.0 Contexte

Les normes de navigabilité contenues dans le chapitre 523-VLA sont basées sur les « Joint Airworthiness Requirements (JAR)-VLA. » Les « JAR-VLA » comprennent également des « Advisory Circulars - Joint (ACJ) » comme moyen acceptable de conformité, et des circulaires d'interprétation.

4.0 Circulaires consultatives acceptées

Les ACJ suivantes sont contenues à l'article 2 des JAR-VLA modifiées par la Modification VLA/92/1 en date du 1er janvier 1992 et sont acceptées par Transports Canada pour utilisation avec les exigences du chapitre 523-VLA :

ACJ VLA 1(a) Applicabilité
ACJ VLA 1(b) Applicabilité
ACJ VLA 21(c) Preuve de conformité
ACJ VLA 21(d) Preuve de conformité
ACJ VLA 23 Limites de répartition de la charge
ACJ VLA 45 Performances - Généralités
ACJ VLA 173 Stabilité longitudinale statique
ACJ VLA 175 Stabilité longitudinale statique
ACJ VLA 201 Décrochage ailes à l'horizontale
ACJ VLA 301(d) Charges
ACJ VLA 307(a) Preuve de structure
ACJ VLA 405 Systèmes de commande secondaire
ACJ VLA 441 Charges de manouvre
ACJ VLA 443 Charges en rafales
ACJ VLA 479(b) Conditions d'atterrissage en ligne de vol
ACJ VLA 572(a) Parties de la structure critique pour la sécurité
ACJ VLA 572(b) Parties de la structure critique pour la sécurité
ACJ VLA 613(b) Propriétés de résistance des matériaux et valeurs de calcul
ACJ VLA 613(c) Propriétés de résistance des matériaux et valeurs de calcul
ACJ VLA 615 Propriétés théoriques
ACJ VLA 619 Facteurs spéciaux
ACJ VLA 773 Vue de compartiment de pilotage
ACJ VLA 775(a) Pare-brise et fenêtres
ACJ VLA 777 Commandes poste de pilotage
ACJ VLA 785(e) Sièges, ceintures de sécurité et harnais
ACJ VLA 903(a) Certificat de moteur
ACJ VLA 905(a) Hélices
ACJ VLA 943 Accélération négative
ACJ VLA 1011(c) Circuit d'huile, généralités
ACJ VLA 1105(b) Protection du système d'induction
ACJ VLA 1305(a) Instruments du groupe motopropulseur
ACJ VLA 1436 Circuits hydrauliques - Circuits de freinage activés manuellement
ACJ VLA 1587(a)(4) Information sur les performances

5.0 Ressource à l'administration centrale

Pour obtenir plus de renseignements veuillez communiquer avec :

Coordinateur des politiques et des normes (AARDH/P)
Téléphone : (613) 990-3923
Télécopieur : (613) 996-9178
Courriel : AARDH-P@tc.gc.ca

Chef, Normes réglementaires
Direction de la Certification des aéronefs

Original signé par Maher Khouzam

Maher Khouzam

 

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