CEA Spécifications d'exploitation

Affrètement de durée prolongée
1996.10.10

Accord de gestion
1997.12.05

Augmentation du temps de vol
1996.10.10

Augmentation du temps de service de vol
1996.10.10

Période sans service
1996.10.10

Programme de repos aux commandes au poste de pilotage
1996.10.10

Opération avec distance de vol prolongée - Avion bimoteur - turbomoteur
1996.11.25

Exploitations dans l'espace aérien de performance
2001.02.13

Vol IFR ou vol VFR de nuit - Routes dans l'espace aérien non contrôlé
1996.10.10

Vol IFR sans aérodrome de dégagement
1996.10.10

Minimums de décollage RVR signalée de 1 200' (visibilité de 1/4 de mille)
2009.03.12

Minimums de décollage, RVR signalée de 600' - Avions
2009.03.12

Mininums de décollage, RVR signalée de 600' - Hélicoptères
2009.03.12

Approches aux instruments - Catégorie II
1996.10.10

Approches aux instruments - Catégorie III
1996.11.26

Équipement supplémentaire - Utilisation d’un aéronef par un seul pilote en IMC 
2000.08.02

Navigation de surface de longue portée - moyen supplémentaire ou moyen principal de navigation
1997.04.17

Équipage minimal
1997.02.06

ALÉ - Services aériens spécialisés (Travail aérien) Aéronefs
2000.08.03

ALÉ - Services aériens spécialisés (Travail aérien) - Pilotes
2000.08.03

Approches aux instruments en IFR - Système de positionnement mondial (GPS) Exploitants aériens étrangers
2000.10.18

Procédures aux instruments restreintes (RIP) applicables uniquement aux hélicoptères
2005.08.31

Utilisation de l'ADS-B dans la région de la baie d'Hudson- exploitation étrangère
2011.04.27

Transport des personnes
1999.06.09

Visibilité en vol minimale en vol VFR de jour - dans l'espace aérien non contrôlé - Avions
1996.12.05

Visibilité en vol minimale en vol VFR de jour - dans l'espace aérien non contrôlé - Hélicoptères
1996.12.05

Utilisation d'un aéronef en vol de nuit avec des personnes autres qu'un membre d'équipage de conduite
2000.09.28

Entrer dans un hélicoptère ou le quitter en vol
1996.10.10

Utilisation d'un aéronef au-dessus d'un plan d'eau - Hélicoptères
1996.10.10

Charges externes de classe D pour hélicoptère - RAC 702.21(1)b)
1996.10.10

Charges externes de classe D pour hélicoptère - RAC 702.21(2)a)
1996.10.10

Décollage, approche ou atterrissage à l'intérieur d'une zone bâtie - RAC 702.22 (1) (a)
1996.10.10

Utilisation d’un aéronef au-dessus d'une zone bâtie - RAC 702.22(2)
1997.02.28

Charge externe de classe B,C ou D pour hélicoptère - Zone bâtie ou zone de travail aérien
1996.10.10

Charge externe de classe B, C ou D pour hélicoptère - Vol de nuit, VFR OTT ou IFR
1996.10.10

Exploitations dans l'espace aérien de performance
1997.07.07

Minimums de décollage RVR signalée de 1,200’ (visibilité de ¼ de mile) - Avions avec performances homologuées pour le décollage et la montée avec un moteur en panne
1998.04.09

Opérations de services aériens spécialisés (Travail aérien) ALÉNA
2001.02.26

Regroupement d’avions pour but de CCP
2001.05.02

Minimums de décollage RVR signalée de 1 200’ (Visibilité de ¼ de mille) Avions sans performances homologuées pour le décollage et la montée avec un moteur en panne.
2006.05.18

Décollage à performances maximales (ADAC) - Avion Twin Otter DHC-6
1998.08.11

Procédures aux instruments restreintes (RIP)
2005.08.31

Approches aux instruments en IFR - Système de positionnement mondial (GPS)
2002.06.11

Opérations à l’aide d’un systeme d’imagerie de vision nocturne (SIVN)
2006.02.01

Procédures aux instruments restreintes (RIP) applicables uniquement aux hélicoptères
2005.08.31

Utilisation de l'ADS-B dans la région de la baie d'Hudson- exploitation domestique
2011.04.27

Espace aérien de performance de navigation minimale 10 (RNP-10)
2008.04.21

Opérations de navigation de surface en region terminale et en route (RNAV 1 et 2)
2010.07.14

Opérations de navigation de surface en route (RNAV 5)
2010.06.15

Espace aérien de performance de navigation minimale 4 (RNP 4)
2010.06.15

Transport de passagers en vol IFR ou en vol VFR de nuit dans un aéronef monomoteur
1996.10.10

Aéronef utilisé au-dessus d'un plan d'eau - Hélicoptères
1996.10.10

Nombre de passagers à bord d'un hélicoptère monomoteur
1997.05.27

Visibilité en vol minimale en vol VFR de jour - dans l'espace aérien non contrôlé - Avions
1996.10.10

Visibilité en vol minimale en vol VFR de jour - dans l'espace aérien non contrôlé - Hélicoptères
1997.11.19

Décollage en IMC - conditions météorologiques inférieures aux minimums d'atterrissage
1996.10.10

Minimums de décollage RVR signalée de 1 200' (visibilité de 1/4 de mille) - Avions avec performances homologuées pour le décollage et la montée avec un moteur en panne
2009.03.12

Minimums de décollage RVR signalée de 1 200' (visibilité de 1/4 de mille) - Avions sans performances homologuées pour le décollage et la montée avec un moteur en panne
2009.03.12

Vol IFR sans aérodrome de dégagement - Hélicoptères
1996.10.10

Hélicoptères - Altitudes et distances minimales
1996.10.10

Équipage minimal sans pilote commandant en second
1996.10.10

Regroupement d'avions pour but de CCP
2001.05.02

Qualifications des membres d'équipage de conduite
2004.05.12

Minimum de décollage RVR signalée de 600' - Hélicoptères
1996.10.10

Exploitations dans l'espace aérien de performance  Airspace
1997.07.07

Procédures spéciales relatives aux hélicoptères- Approches radiophare non directionnel/Approche radar de bord (NDB/ARA) au large des côtes- Hélicoptères
2006.04.06

Approach ban operations
2006.10.03

Décollage à performances maximales (ADAC) - Avion Twin Otter DHC-6
1998.08.11

Procédures aux instruments restreintes (RIP)
2005.08.31

Approches aux instruments en IFR - Système de positionnement mondial (GPS)
2002.06.11

Exploitation d’ambulance aérienne
2005.05.31

Procédures Hibernia Relatives aux hélicoptères – Approches GPS/ARA au large des côtes
2005.08.31

Opérations à l’aide d’un systeme d’imagerie de vision nocturne (SIVN)
2006.02.01

Procédures aux instruments restreintes (RIP) applicables uniquement aux hélicoptères
2005.08.31

Utilisation de l'ADS-B dans la région de la baie d'Hudson- exploitation domestique
2010.04.28

Espace aérien de performance de navigation minimale 10 (RNP-10)
2008.04.21

Opérations de navigation de surface en region terminale et en route (RNAV 1 et 2)
2010.07.14

Opérations de navigation de surface en route (RNAV 5)
2010.06.15

Espace aérien de performance de navigation minimale 4 (RNP 4)
2010.06.15

Visibilité en vol minimale en vol VFR - Dans l'espace aérien non contrôlé - Hélicoptères
1997.11.19

Décollage en IMC - Conditions météorologiques inférieures aux minimums d'atterrissage
1996.10.10

Minimums de décollage RVR signalée de 1 200' (visibilité de 1/4 de mille) - Avions avec performances homologuées pour le décollage et la montée avec un moteur en panne
2009.03.12

Minimums de décollage RVR signalée de 1 200' (visibilité de 1/4 de mille) - Avions sans performances homologuées pour le décollage et la montée avec un moteur en panne
2009.03.12

Minimums de décollage, RVR signalée de 600'
2009.03.12

Vol IFR sans aérodrome de dégagement
1996.10.10

Approches aux instruments - Catégorie II
1996.10.10

Hélicoptères - Altitudes et distances minimales
1996.10.10

Exploitation d’un avion a hélice à partir ou à destination de surfaces non préparées
1998.01.15

Limites de masse au décollage
1996.10.10

Trajectoire nette de décollage
1996.10.10

Trajectoire nette de décollage - Inclinaison latérale supérieure
1996.10.10

Regroupement d'avions pour but de CCP
2001.05.02

Qualifications des membres d’équipage de conduite
2000.01.12

Procédures spéciales relatives aux hélicoptères, Approches radiophare non directionnel/approche radar de bord (NDB/ARA) au large des côtes - Hélicoptères
2006.04.06

Approches ILS de catégorie I à une DH 100' - Hélicoptères
1998.01.29

Approches aux instruments - Catégorie III
1996.10.10

Exploitations dans l'espace aérien de performance
1997.07.07

Décollage à performances maximales (ADAC) - Avion Twin Otter DHC-6
1998.08.11

Procédures aux instruments restreintes (RIP)
2005.08.31

Approches aux instruments en IFR - Système de positionnement mondial (GPS)
2002.06.11

Limites de Régulation des vols - atterrisage à destination et aux aérodromes de dégagement
1998.01.15

Interdictions d’approche
2006.10.03

Exploitation d’ambulance aérienne
2005.05.31

Procédures Hibernia Relatives aux hélicoptères – Approches GPS/ARA au large des côtes
2005.08.31

Opération simultanées sur des pistes aux  instruments parallèles ou Quasi parallèles – ILS/Surveillance de piste de précision (PRM) et aide directionnelle du type radiophare d’alignement (LDA) PRM – Approches aux instruments simultanées de piste décalées (SOIA)
2005.08.31

Opérations à l’aide d’un systeme d’imagerie de vision nocturne (SIVN)
2006.02.01

Procédures aux instruments  restreintes (RIP) spécialisées
2005.05.02

Procédures aux instruments restreintes (RIP) applicables uniquement aux hélicoptères
2005.08.31

Autorisation spéciale d'aéronef et d'équipage de conduite - Restricted Canada Air Pilot (RCAP) - procédure restreinte aux instruments - ils/DME de la piste 26, aéroport Billy Bishop de Toronto centre-ville (CYTZ)
2010.07.09

Utilisation de l'ADS-B dans la région de la baie d'Hudson- exploitation domestique
2008-07-17

Espace aérien de performance de navigation minimale 10 (RNP-10)
2008.04.21

Opérations de navigation de surface en region terminale et en route (RNAV 1 et 2)
2010.07.14

Opérations de navigation de surface en route (RNAV 5)
2010.06.15

Espace aérien de performance de navigation minimale 4 (RNP 4)
2010.06.15

Atterrisage et attente à l' écart
2010.02.11

Opérations d’approche de catégorie (CAT) I, II, et III à l’aide d’un système de visualisation tête haute (HUD)
2006.03.01

Exigences relatives au carburant - Réduction de réserve de carburant en route
1998.09.25

Opérations avec distance de vol prolongée - Avion bimoteur
1996.12.17

Minimums de décollage RVR signalée de 1 200' (visibilité de 1/4 de mille)
2009.03.12

Minimums de décollage, RVR signalée de 600'
2009.03.12

Vol IFR sans aérodrome de dégagement
1996,10.10

Approches aux instruments - Catégorie II
1996.10.10

Sièges d'agents de bord
2004.04.05

Exceptions aux limites d'utilisation relatives aux performances des aéronefs - Piste contaminée
1996.10.10

Trajectoire nette de décollage - Inclinaison latérale supérieure
1996.10.10

Exigences relatives aux agents de bord
2004.05.25

Exigences relatives aux agents de bord nombre minimal d'agents de bord - Avions munis de 50 sièges passagers ou moins
1996.10.10

Qualifications des membres d'équipage de conduite
1996.10.10

Programme de qualification préalable
1997.07.11

Exceptions aux limites d'utilisation relatives aux performances des aéronefs - Moteurs à pistons - frêt seulement
1998.09.25

Exceptions aux limites d'utilisation relatives aux performances des aéronefs - Masse au décollage - Distance accélération-arrêt
1996.10.10

Exceptions aux limites d'utilisation relatives aux performance des aéronefs - Trajectoire de vol nette au décollage
1996.10.10

Approches aux instruments - Catégorie III
2010.02.11

Exploitation dans l'espace aérien de performance
1998.09.24

Restricted  Instrument Procedures (RIP)/
Procédures aux instruments restreintes (RIP)
2005.08.31

Approches aux instruments en IFR - Système de positionnement mondial (GPS)
2002.06.11

Interdictions d’approche
2006.10.03

Exploitation d’ambulance aérienne
2005.05.31

Opération simultanées sur des pistes aux  instruments parallèles ou Quasi parallèles – ILS/Surveillance de piste de précision (PRM) et aide directionnelle du type radiophare d’alignement (LDA) PRM – Approches aux instruments simultanées de piste décalées (SOIA)
2005.08.31

Procédures aux instruments  restreintes (RIP) spécialisées
2005.05.02

Procédures aux instruments restreintes (RIP) applicables uniquement aux hélicoptères
2005.08.31

Autorisation spéciale d'aéronef et d'équipage de conduite - Restricted Canada Air Pilot (RCAP) - procédure restreinte aux instruments - ils/DME de la piste 26, aéroport Billy Bishop de Toronto centre-ville (CYTZ)
2010.07.09

Utilisation de l'ADS-B dans la région de la baie d'Hudson- exploitation domestique
2008-07-17

Espace aérien de performance de navigation minimale 10 (RNP-10)
2008.04.21

Opérations de navigation de surface en region terminale et en route (RNAV 1 et 2)
2010.07.14

Opérations de navigation de surface en route (RNAV 5)
2010.06.15

Espace aérien de performance de navigation minimale 4 (RNP 4)
2010.06.15

Atterrisage et attente à l' écart
2010.02.11