Circulaires d'information Aviation commerciale et d’affaires

Veuillez noter : Les documents émis après le 1er février 2007 sont disponibles sur le site du Centre de référence en ligne.

Les Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) visent à fournir de l'information et des directives concernant les questions opérationnelles. Une CIACA peut servir à décrire un moyen acceptable, mais non le seul, de se conformer à la réglementation existante. Cependant, en soi, une CIACA ne peut modifier ou créer une exigence réglementaire, ni peut-elle autoriser de changements ou des dérogations aux exigences réglementaires.

Les CIACA suivantes sont en vigueur. On peut se les procurer séparément. Toutes les autres CIACA (anciennement les Circulaires d'information aux transporteurs aériens) ont été soit annulées, soit révisées ou incluses dans le Règlement de l'aviation canadien (RAC) ou autres publications de l'aviation.

Les CIACA sont maintenant disponibles en format Microsoft Word. Cette version permet de visualiser le format original de la CIACA ainsi que les marques de révision. Les CIACA publiées avant 2004 ne sont pas disponibles dans cette version pour le moment. Visitez le centre de téléchargement de Microsoft Office pour vous procurer une copie gratuite du logiciel Visionneuse pour Word 97/2000 (Word 2000) (Windows 95/98/NT).

NUMÉRO
(R=révisé)
DATE TITRE
0261 2007.07.01 Transpondeurs et systèmes anticollision embarqués (Annulé)
0260 2007.03.20 Risques d'incendie en vol dûs à la défaillance de piles au lithium

Format Word (52 kb - 14 secs)
722/724/
725/604
2007.02.16 Conscience de la situation pendant la circulation au sol et le décollage (Annulé)
0258 2006.09.11 Clarification de la définition des termes « extinction d'incendies » et « sylviculture » conformément à l'article 12.12 du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (Annulé)
0257 2006.12.11 Transport de bouteilles d'oxygène thérapeutique à l'usage des passagers d'aéronef
(Annulé)
0256 2006.07.31 Exigences des aéroports concernant les décollages par visibilité réduite

Format Word (55 kb - 15 secs)
0255 2006.05.02 Examens écrits destinés aux candidats aux postes de pilote en chef et de gestionnaire des opérations d'une entreprise de taxi aérien (hélicoptères) régie par la sous partie 703 du Règlement de l'aviation canadien (Annulé)
0254 2006.05.02 Examens écrits destinés aux candidats aux postes de pilote en chef et de gestionnaire des opérations d'un service aérien de navette (hélicoptères), régi par la sous partie 704 du Règlement de l'aviation canadien (Annulé)
0253 2006.01.26 Exemption de l'application des exigences du sous-alinéa 703.88(1)c)(ii) du Règlement de l'aviation canadien pour les contrôles de compétence pilote sur des hélicoptères monomoteurs évoluant dans des conditions de règles de vol à vue (Annulé)
0252 2006.01.26 Questions relatives à la sécurité en ce qui a trait aux appareils électriques à fil dans la cabine des passagers

Format Word
(86.5 kb - 24 secs)
0251 2005.12.30 L'utilisation de systèmes d'imagerie de vision nocturne pendant des opérations en hélicoptère (Annulé)
0250 2005.11.21 Cessation des contrôles de la compétence du pilote effectués par Transports Canada (Annulé)
0249 2005.12.21 Autoformation des pilotes au service des exploitants aériens canadiens régis par les sous-parties 702 et 703 du Règlement de l'aviation canadien

Format Word (71 kb - 22 secs)
0248 2005.12.19 Opérations sur pistes étroites

Format Word (87 kb - 27 secs)
0247 2005.08.24 Méthodes de formation et de contrôle pour sortie de décrochage (Annulé)

Format Word (118.95 kb - 33 secs)

0246 2005.09.16 Procédures et formation pour la préservation des données enregistrées à bord d'un aéronef
(Annulé)
0245 2005.06.02 Mise en oeuvre du Canada Air Pilot restreint (Annulé)
0244 2005.06.02 Préavis - Normes de certification minimales en matière de performances de décollage pour les avions qui assurent un service aérien commercial en vertu de la sous-partie 4 de la partie VII du Règlement de l'aviation canadien. (Annulé)
0243 2005.07.29 Approches du système d'atterrissage aux instruments/surveillance de pistes de précision - Spécification d'exploitation

Format Word (34.13 kb - 9 secs)

0242 2005.04.06 Vérification de la masse du fret

Format Word (43.10 kb - 12 secs)

0241 2005.03.18 Utilisation de programmes informatiques pour contrôler les limites de temps de vol et de temps de service de col et les périodes de repos

Format Word (43.67 kb - 12 secs)

0239 2006.09.08 Approche surveillée par le pilote

Format Word (41 kb - 11 secs)

0238 2006.09.08 Approche de non-précision stabilisée avec angle de descente constant (Annulé)
0237 2006.09.08 Modifications portant sur l'interdiction d'approche

Format Word (130 kb - 36 secs)

0236 2005.07.29 Réglementation relative aux système d'avertissement et d'alarme d'impact et au système anticollision embarqué
(Annulé)
0235R 2005.01.12

Procédures de contrôle de la masse et du centrage pour les exploitants aériens régis par les sous-parties 703, 704 et/ou 705 du Règlement de l'aviation canadien
(Annulé)

0234 2005.01.17 Exigences relatives à la planification et à la surveillance du carburant requis en route

Format Word (48.69 kb - 13 secs)

0233 2004.10.15 Mise en oeuvre du système anticollision embarqué II de l'Eurocontrol (Annulé)
0232R2 2006.05.24 Transport et déclaration de transport de charges externes - Exemption de l'application de l'article 703.25 et de l'alinéa 605.03(1)b) du Règlement de l'aviation canadien
(Annulé)
0231 2004.07.20 Organiseur électronique de poste de pilotage
(Annulé)
0230 2004.05.12 Transport de passagers à bord d'aéronefs exploités par des titulaires d'un certificat d'exploitation privée
(Annulé)
0228 2004.03.25 Processus d'approbation pour les exploitants aériens qui veulent offrir leurs propres cours de secourisme(Annulé)
0226 2004.03.19 Minimum réduit d'espacement vertical dans l'espace aérien intérieur du sud et processus d'approbation du minimum réduit d'espacement vertical

Format Word (136.94 kb - 38 secs)

0225R3 2006.07.21 Transports Canada : Lignes directrices pour les aéronefs lors de givrage au sol et Tableaux des durées d'efficacité - Hiver 2005-2006 (Annulé)
0224 2003.10.09 Renvoi entre les règlements de la Partie VI et VII et les normes d'équipement et les normes d'installation
(Annulé)
0223 2003.08.12 Accord de politique entre Transports Canada et la Civil Aviation Authority du Royaume-uni à l'égard de l'usage de ceintures à boucle supplémentaire à bord des aéronefs exploités conformément à des ententes d'affrêtement prolongé (Annulé)
0222 2003.10.08 Consigne lumineuse « Bouclez vos ceintures » et tâches relatives aux service
(Annulé)
0221 2003.10.08 Protection des laissez-passer de zone réglementée (Annulé)
0219 2003.03.26 Examen écrit pour la qualification du gestionnaire des opérations d'un service de taxi aérien régi par la sous-partie 703 du Règlement de l'aviation canadien - Avion (Annulé)
0218 2003.03.11 Examen écrit pour la qualification du gestionnaire des opérations d'un service de navette régi par la sous-partie 704 du RAC avion (Annulé)
0217 2003.03.12 Examen écrit pour la qualification du pilote en chef d'un service de navette régi par la sous-partie 704 du RAC (CPCOM) avion (Annulé)
0216R 2004.01.20 Entreposage, étiquetage, manutention et application de liquides de dégivrage et d'anti-givrage (Annulé)
0215 2003.02.07 Dispositions réglementaires relatives à la porte du poste de pilotage
0214 2003.01.13 Lignes directrices en matière d'héliski au Canada (Annulé)
0213 2002.12.17 Niveaux de service de l'Aviation civile - exploitation aérienne (Annulé)
0212 2003.01.13 Entraînement sur simulateur aux États-Unis - Incidence de l'Aviation and Transportation Security Act sur les exploitants aériens canadiens (Annulé)
0211 2003.01.13 Exigences relatives à la Liste d'équipement minimal produite par ordinateur et à la Liste d'équipement minimal approuvée pour les entreprises de transport aérien et les exploitants d'un service aérien de navette (Annulé)
0210 2003.01.13 Nécessité de répondre avec exactitude et rapidité aux Avis de résolution du système anti-collision embarqué / Système d'avertissement de trafic et d'évitement d'abordage (Annulé)
0208R 2005.05.20 Responsabilités des exploitants aériens en matière de circuits d'eau potable à bord d'aéronefs

Format Word (56.45 kb - 16 secs)

0207 2002.05.13 Système de contrôle du temps de vol et du temps de service de vol
0206 2002.05.21 Surcharge structurale des avions de la catégorie transport causée par des sollicitations du gouvernail de direction
0205 2002.05.08 Incursions sur piste (Annulé)
0204R 2006.11.16 Conformité aux exigences réglementaires relatives aux gilets de sauvetage pour enfants en bas âge

Format Word (44 kb - 12 secs)

0202R 2004.05.12 Droits et responsabilités de l'employeur et de l'employé en ce qui concerne les employés qui refusent de travailler dans des situations dangereuses (Annulé)
0201 2002.04.05 Examen des manuels de compagnies par les inspecteurs de Transports Canada
0200 2002.03.14 Approbation des opérations de l'installation centrale de dégivrage à l'aéroport international Lester B. Pearson de Toronto (Annulé)
0199 2002.01.25 Qualifications du pilote en chef - exploitation régie par la sous-partie 702
0198R 2002.02.21 Taxi aérien - Exigences relatives à l'équipage (Annulé)
0197 2002.01.22 Examen écrit pour la qualification du pilote en chef d'un taxi aérien régi par la sous-partie 703 du RAC (PCTAX) Avion
0196 2001.12.21 Qualifications du pilote en chef - Exploitation régie par la sous-partie 703 - Avions (Annulé)
0195R 2002.02.27 Réexamen de cas portés au Tribunal de l'aviation civile (TAC)
0193 2001.11.01 Programmes de suivi des données de vol (SDV)
0192 2001.10.12 Avis aux exploitants aériens et aux pilotes régis par la sous-partie 703 du Règlement de l'aviation canadien et effectuant des vols selon les règles de vol aux instruments (IFR)
0191 2001.09.14 Modifications à la partie II du Code canadien du travail, santé et sécurité au travail
0190 2001.09.07 Procédures en cas de pertes de carburant (Annulé)
0189 2001.08.03 Signaux manuels utilisés en cas d'urgence par les pompiers d'aéroports (Annulé)
0188 2001.08.01 Exposés sur les mesures de sécurité à l'intention des passagers (Annulé)
0187 2001.07.09 Les opérations sur pistes de gravier - Limitations contenues dans les suppléments des manuels de vol de l'aéronef concernant la force portante minimale de la surface de la piste (Annulé)
0185 2001.06.11 L'effet des barbes ou des cheveux longs sur l'efficacité des masques à oxygène à la demande, à débit continu ou des cagoules antifumée
0184 2001.05.14 Emballage de l'équipement de survie et des fusées éclairantes de secours
0183R 2006.04.28 Mesures pour gérer l'exposition au rayonnement cosmique des employés travaillant à bord des aéronefs

Format Word (93 kb - 25 secs)
0182 2001.02.27 Verrouillage des portes du poste de pilotage
0181R 2006.06.09 Exigences relatives aux sièges passagers (Annulé)
0180 2001.02.23 Avis aux exploitants aériens et aux pilotes effectuant des vols aux règles de vol aux instruments (IFR)
0179 2000.12.22 Remplacement des extincteurs portatifs à halon à bord des aéronefs (Annulé)
0178R 2005.09.16 Désinsectisation à bord des aéronefs (Annulé)
0177 2000.10.31 Ensemble de retenue d'enfant (Annulé)
0176R2 2004.08.06 Exemptions autorisant les exploitations régies par les sous-parties 703 et 704 du Règlement de l'aviation canadien à effectuer un contrôle de la compétence du pilote tous les vingt-quatre mois (Annulé)
0175 2000.07.06 Bureaux d'aviation des marchandises dangereuses (Annulé)
0174 2000.06.15 Escaliers amovibles pour passagers (Annulé)
0173 2000.05.05 Emplacement des lampes de poche additionnelles dans la cabine passagers
0172 2000.05.09 Protection incendie dans les soutes à fret et les soutes à bagages (Annulé)
0171 2000.03.02 Processus à l'intention des exploitants aériens lorsqu'ils embauchent des pilotes (Annulé)
0170R 2004.05.12 Options relatives aux périodes sans service (Annulé)
0169 2000.03.02 Formation sur la perte de maîtrise d'un aéronef
0168 2000.03.02 Avis aux exploitants aériens et aux pilotes - Fairchild/Swearingen Metroliner (Annulé)
0167 2000.03.01 Avis aux exploitants aériens et aux pilotes régis par la sous-partie 703 du RAC effectuant des vols IFR à un seul pilote et transportant des passagers
0166 2000.01.10 Mesures à prendre à l'égard des passagers affichant une conduite désordonnée et nuisible (Annulé)
0164 1999.11.03 Coefficient canadien de frottement sur piste (Annulé)
0163 1999.10.21 Normalisation de la terminologie relative aux procédures d'urgence pour les aéronefs (Annulé)
0162 1999.09.28 Exemption des limites de temps de service de vol pour les exploitants aériens offrant des services MEDEVAC à contrat
0161 1999.08.31 Impacts sans perte de contrôle
0160 1999.08.31 Analyse des programmes de formation sur l'amerrissage forcé et la survie en mer des principaux constructeurs de cellules et entreprises de transport aérien (Annulé)
0159 1999.07.23 Programme de résolution d'un conflit national pour les membres de l'industrie aéronautique (Annulé)
0158 1999.06.25 Avis aux pilotes et aux exploitants aériens / Opérations an 2000 (Annulé)
0157 1999.06.01 Programme de gestion de la sécurité aérienne de compagnie
0156 1999.06.07 Avis aux exploitants aériens et aux pilotes concernant les services de lutte contre les incendies d'aéronefs (Annulé)
0155 1999.05.06 Les positions de protection en prévision d'un impact (Annulé)
0154 1999.03.30 Exploitation dans l'espace aérien européen exigeant un équipement de navigation de surface (RNAV) (Annulé)
0153 1999.03.12 Exigences relatives aux vols effectués la nuit selon les règles de vol à vue (VFR de nuit)
0151 1999.03.11 Cartes d'identité officielle des inspecteurs de Transports Canada (Annulé)
0149 1999.01.06 Utilisation de la ceinture de sécurité
(Annulé)
0147 1998.11.02 Mise à jour sur les opération dans des conditions de givrage en vol
0146R 1998.11.05 Avis aux pilotes et aux exploitants aériens sur les dangers d'incendie potentiels dans le logement de train liés à la surchauffe des freins des aéronefs Fairchild/Swearingen Metroliner SA226 et 227
0145 1998.09.14 « Skycots » (Bercaux) pour les enfants en bas âges (Annulé)
0143 1998.07.22 Regroupements d'avions dont la MMHD est inférieure à 7 000 livres approuvés aux fins du CCP (Annulé)
0142 1998.06.12 Groupe de travail sur les évacuations médicales (MEDEVAC)
0141 1998.05.13 Avis aux pilotes et aux exploitants aériens sur les dangers potentiels liés à un atterrissage interrompu ou à une remise des gaz à bas régime
0140 1998.05.12 Le programme de sécurité et de santé au travail (SST) - Aviation (Annulé)
0139 1998.05.13 Nouveau titre pour les circulaires d'information aux transporteurs aériens (Annulé)
0138 1998.02.02 Exemption visant à autoriser l'utilisation de données autres que les données approuvées des manuels de vol pour les opérations sur des pistes mouillées ou contaminées (Annulé)
0136 1997.12.05 Habillement des agents de bord
0135R 1998.02.05 Difficultés concernant les liquides antigivrants de type IV et III Union Carbide (Annulé)
0134 1997.10.28 Transport de plus de neuf passagers à bord d'un avion monomoteur (Annulé)
0133 1997.10.29 Liste d'équipement minimal produite par ordinateur pour les entreprises de transport aérien et les exploitants d'un service aérien de navette (Annulé)
0132 1997.09.19 Opérations internationales (Annulé)
0130R 1999.06.15 Formation concernant les opérations dans des conditions de givrage en vol
0129 1997.08.28 Exemption de l'exigence de munir certains aéronefs de catégorie transport d'un indicateur d'assiette de secours
0127 1997.06.24 Liste de renvois aux manuels
0126R 2006.11.30

Couvertures destinées aux passagers (Annulé)

0124R 2000.08.17 Utilisation par les passagers de casques d'écoute et de protecteurs d'oreilles personnels
0123R 2004.03.25 Utilisation du système de positionnement mondial pour les approches aux instruments (Annulé)

Format Word (469.32 kb - 2 mins 14 secs)

0122R 1998.04.14

Conformité aux exigences réglementaires à l'équipement de survie (Annulé)

Format Word (46 kb - 13 secs)

0121 1997.05.15 Le transport des animaux aidants dans l'exploitation d'une entreprise de transport aérien au Canada(Annulé)
0120 1997.04.15 Utilisation du Bon de transport et bulletin de bagage d'inspecteur des lignes aériennes (formulaire 26-0236) du M.D.T. par les inspecteurs de sécurité des cabines (Annulé)
0119 1997.04.28 Incidents observés sur des fûts en acier 1A1 et 1A2 (Annulé)
0117 1997.04.15 Formation en gestion des ressources du poste de pilotage
0116 1997.04.11 Dénombrement des enfants en bas âge à bord d'un avion
0115R2 2007.04.16 Processus d'approbation du gestionnaire d'agents de bord

Format Word (48 kb - 13 secs)
0114R 1998.10.23 Prestations des exposés individuels sur les mesures de sécurité (Annulé)
0112 1997.03.03 Les rapports de test - pilote et les documents d'approbation de pilote vérificateur agréé sont des documents d'aviation canadiens
0111 1997.01.20 Exigences relatives à la Liste d'équipement minimal approuvée pour les entreprises de transport aérien et les exploitants d'un service aérien de navette (Annulé)
0110R 1998.03.06 Avis aux exploitants aériens - trajectoire nette de décollage date d'entrée en vigueur du calcul du vent de travers (Annulé)
0108 1996.12.05 Exigences relatives aux inhalateurs protecteurs
0107R 1997.01.14 Déclaration des défectuosités et de l'équipement d'aéronef qui n'est pas en état de service
0106R 2001.07.04 Utilisation d'appareils électroniques portatifs par les passagers à bord des aéronefs et comptes rendus d'événements(Annulé)
0104 1996.11.13 Bases de données servant à la navigation aérienne
0103 1996.08.13 Formation en cas d'incendie dans le compartiment cargo (Annulé)
0102R 2001.01.18 Rangement des déchets jetables résultant du service en vol dans les toilettes d'aéronefs
0098 1996.03.23 Utilisation du système d'avertissement de trafic et d'évitement d'abordage (TCAS) (Annulé)
0091R 1996.04.01 Limites de temps de vol et de temps de service de vol et périodes de repos
0072R 1997.01.20 Dégivrage ou antigivrage d'aéronefs au sol pendant que les moteurs principaux sont en marche
0071 1994.09.28 Avis aux exploitants de Twin Otter (DHC-6) pour les décollages à performances maximales ADAC - (distribution limitée)
0070R 1996.12.16 Port des ceintures de sécurité pendant les vols/harnais de sécurité - agents de bord
(Annulé)
0062 1994.02.14 Impact sans perte de contrôle
0059 1993.08.23 Procédures internationales concernant les NOTAM (Annulé)
0043R 1994.07.13 Avis aux utilisateurs d'aéronefs Piper PA-31 Navajo concernant les opérations dans des conditions de givrage - distribution limitée)
(Annulé)

REMARQUE : Selon le cas, vous devriez peut-être ajouter aux différents programmes de formation initiale et périodique de votre organisme, les renseignements contenus dans les Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires. Les Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires ne sont pas assujetties aux droits d'auteur et peuvent être reproduites ou photocopiées.

Date de modification :