Section IX - Manuels

R743.105 Manuel d'exploitation de la compagnie (MEC) - Titres

L'exploitant aérien peut donner à ce manuel le titre qui lui convient le mieux. Si le titre est différent, une note dans le préambule doit indiquer qu'il s'agit du manuel d'exploitation de la compagnie.

Si le contenu du MEC est réparti dans plus d'un manuel, le préambule de chacun de ces manuels doit indiquer les domaines du MEC qui y sont traités. Le MEC doit indiquer clairement où se trouvent tous les articles pertinents du MEC.

R743.105 Manuel d'exploitation de la compagnie - Structure

Transports Canada a préparé des guides relatifs aux manuels d'exploitation de compagnie qui s'adressent aux exploitants aériens tant VFR qu'IFR. Ces guides existent sur papier et en format électronique. Ils devraient permettre à un exploitant d'élaborer son propre MEC sans avoir à consulter sans arrêt la réglementation. On peut se procurer ces guides auprès des directeurs régionaux des transporteurs aériens.

R743.107 Procédures d'utilisation normalisées (SOP)

En vertu de la réglementation, un exploitant aérien est tenu de préparer des SOP «pour chacun de ses aéronefs devant être utilisés par au moins deux pilotes». Ce libellé a soulevé la question suivante : la présence de deux pilotes est-elle une exigence opérationnelle ou une exigence inhérente au certificat de type (par exemple, un Navajo piloté par un équipage à deux a-t-il besoin de SOP?).

Si le certificat de type exige la présence de deux pilotes, alors les SOP sont obligatoires. Si le certificat de type n'exige que la présence d'un seul pilote et que l'aéronef doive être utilisé en IFR, des SOP sont obligatoires si l'exploitant aérien n'est pas autorisé à utiliser l'aéronef avec un seul pilote ou si l'aéronef n'est pas éligible à une telle utilisation .

Dans tous les cas où l'aéronef est piloté à deux par choix plutôt qu'en réponse à une exigence, il conviendrait d'inciter l'exploitant aérien à préparer des SOP.

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