Section I - Généralités

R744.01 Opérations de navette - Avions

Les limites de passagers pour les opérations de navette - avions sont les suivantes :

  1. Le nombre total de personnes, outre les pilotes, qui occupent un siège ne peut dépasser 19.
  2. Les avions à turboréacteurs certifiés pour le transport de 19 passagers ou moins, dont la masse maximale certifiée sans carburant est de 50 000 livres ou moins tombent sous le régime des présentes règles. L'utilisation des turboréacteurs n'est pas autorisée pour les opérations de taxi aérien.
  3. Les avions comme le DHC-6 Twin Otter qui pèsent moins de 19 000 livres et qui sont certifiés pour le transport de plus de 19 passagers, mais dont la configuration n'est pas prévue pour 20 sièges ou plus en service commercial canadien. À condition que l'exploitant aérien configure son appareil pour respecter l'alinéa (a) ci-dessus, ses opérations peuvent tomber sous le régime des règles de navette. (La limite de 19 000 livres provient des critères d'homologation pour les opérations de navette de la FAR 23.)
  4. Il peut arriver qu'un exploitant aérien désire restreindre le nombre de sièges passager à neuf ou moins. Cette mesure peut permettre de réduire les critères de performances dans certaines circonstances. Le certificat d'exploitation aérienne devrait alors être modifié pour tenir compte de la configuration de ces avions.

R744.01 Opérations de navette - Hélicoptères

Les limites de passagers pour les opérations de navette - hélicoptères sont les suivantes :

  1. Tous les hélicoptères bimoteurs avec plus de neuf sièges passager à l'exclusion des sièges pilote.
  2. Les hélicoptères qui possèdent plus de 19 sièges passager, à l'exclusion des sièges pilote, sans égard à la masse de l'appareil.

Tous les hélicoptères monomoteurs exploités selon les règles de taxi aérien, sans égard au nombre de sièges passager.

Il peut arriver qu'un exploitant aérien désire restreindre le nombre de sièges passager à neuf ou moins. En pareil cas, un certificat d'exploitation aérienne - taxi aérien serait exigé.

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