Section IX - Manuels

R744.120 Manuel d'exploitation de la compagnie (MEC) - Titres

L'exploitant aérien peut donner à ce manuel le titre qui lui convient le mieux. Si le titre est différent, une note dans le préambule doit indiquer qu'il s'agit du manuel d'exploitation de la compagnie.

Si le contenu du MEC est réparti dans plus d'un manuel, le préambule de chacun de ces manuels doit indiquer les domaines du MEC qui y sont traités. Le MEC doit indiquer clairement où se trouvent tous les articles pertinents du MEC.

R744.121 Manuel d'exploitation de la compagnie - Structure

Transports Canada a préparé des guides relatifs aux manuels d'exploitation de compagnie qui s'adressent aux exploitants aériens tant VFR qu'IFR. Ces guides existent sur papier et en format électronique. Ils devraient permettre à un exploitant d'élaborer son propre MEC sans avoir à consulter sans arrêt la réglementation. On peut se procurer ces guides auprès des directeurs régionaux des transporteurs aériens.

RN744.121 Manuel d'exploitation de la compagnie

Le manuel d'exploitation de la compagnie devrait refléter avec précision la façon dont les opérations sont effectuées au sein de la compagnie.

À titre de document approuvé des méthodes d'exploitation de la compagnie, les pratiques réelles en vigueur à la compagnie doivent correspondre à ce qui est écrit dans le manuel. Lorsqu'il faut modifier une opération, il est essentiel que l'approbation et la modification soient complétées avant que le changement de procédures n'entre en vigueur. Lorsqu'il y a une contrainte sérieuse de temps, il est possible de simplifier le processus, mais toutes les personnes concernées doivent être avisées du changement avant qu'il ne soit mis en oeuvre.

Date de modification :