Bagages des passagers

En règle générale, les passagers n'ont pas le droit de transporter des marchandises dangereuses à même leurs bagages à main, leurs bagages enregistrés ou sur eux-mêmes, à bord d'un aéronef. Veuillez consulter les liens suivants pour en savoir plus sur les articles d'usage courant qui sont interdits à cause de la présence possible de marchandises dangereuses : 

Marchandises dangereuses de la maison
Équipement, instruments et boîte à outils
Articles médicaux et de premiers soins

En tout temps, le site internet de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien doit être consulter concernant les dernières restrictions sur la sûreté des bagages à main.

http://www.acsta.gc.ca/

Toutefois, il y a des articles qu'une personne peut transporter dans ses bagages à main, ses bagages enregistrés ou sur sa personne. En voici la liste et les restrictions :

Produits médicaux de première nécessité

Articles médicaux non radioactifs (y compris les aérosols). La quantité nette totale par article ne doit pas dépasser 0,5 kg ou 0,5 L. Les valves de vaporisation des aérosols doivent être protégées par un capuchon ou un autre moyen approprié pour éviter la vaporisation accidentelle du contenu.

Pour chaque personne, la quantité nette totale de tous les articles mentionnés aux alinéas c), h) et k) ne doit pas dépasser 2 kg ou 2 L (par exemple 4 aérosols de 500 ml chacun).

Fauteuils roulants ou autres moyens de déplacement à accumulateur non-versable : Avec l'approbation des compagnies aériennes (voir l'instruction d'emballage 806 et la disposition particulière A67) transportés comme bagage enregistré, à condition que l'accumulateur soit débranché, que ses bornes soient protégées contre les courts-circuits accidentels et que l'accumulateur soit fixé solidement au fauteuil roulant ou au moyen de déplacement;

Fauteuils roulants ou autres moyens de déplacement à accumulateur versable : Avec l'approbation des compagnies aériennes transportés comme bagage enregistré, à condition que le fauteuil ou le moyen de déplacement puisse toujours être chargé, rangé, arrimé et déchargé en position verticale, que l'accumulateur soit débranché, que ses bornes soient protégées contre les courts-circuits accidentels et que l'accumulateur soit fixé solidement au fauteuil ou au moyen de déplacement. Si le fauteuil ou le moyen de déplacement ne peut pas être toujours chargé, rangé, arrimé et déchargé en position verticale, l'accumulateur doit en être retiré. Le fauteuil ou le moyen de déplacement peut alors être transporté sans restriction comme bagage enregistré, et l'accumulateur doit être transporté dans un emballage solide et rigide conformément aux prescriptions ci-après:

  1. les emballages doivent être étanches, imperméables au liquide des accumulateurs et protégés contre le renversement soit en étant fixés à des palettes soit en étant fixés dans les compartiments de fret par des moyens appropriés (et non pas calés par du fret ou des bagages), par exemple avec des sangles, des attaches ou des courroies;
  2. les accumulateurs doivent être protégés contre les courts-circuits, arrimés en position verticale à l'intérieur des emballages et enveloppés dans une quantité de matériau absorbant compatible suffisante pour absorber la totalité de leur contenu liquide;
  3. les emballages doivent porter l'inscription "Accumulateur de fauteuil roulant à électrolyte liquide" ou "Accumulateur de moyen de déplacement à électrolyte liquide", ainsi qu'une étiquette "Corrosif" et une étiquette "Sens du colis".
    Le pilote commandant de bord doit être informé de l'emplacement des fauteuils roulants ou des moyens de déplacement munis de leur accumulateur ainsi que de l'emplacement des accumulateurs emballés.

Il est recommandé que les passagers prennent des dispositions à l'avance avec chaque compagnie aérienne et, sauf s'ils ne sont pas inversables, les accumulateurs devraient être munis si possible d'un bouchon d'évent anti-déperdition.

Petites bouteille d'oxygène : Avec l'approbation de la compagnie aérienne, petites bouteilles d'oxygène ou d'air à l'état gazeux nécessaire à des fins médicales;

Petites bouteilles de dioxyde de carbone gazeux pour le fonctionnement des prothèses mécaniques, ainsi que bouteilles de rechange de taille semblable qui sont nécessaires pour disposer de réserves suffisantes pendant la durée du voyage;

Régulateurs cardiaques ou autres dispositifs radio-isotopiques y compris ceux qui fonctionnent à l'aide de piles au lithium, implantés dans l'organisme d'une personne ou produits pharmaceutiques radioactifs se trouvant dans l'organisme d'une personne par suite d'un traitement médical;

Thermomètre médical ou clinique pour usage personnel contenant du mercure, lorsqu'ils sont placés dans leur enveloppe de protection.

Articles utilisés pour l’habillement ou les soins de toilette

Fers à friser contenant des hydrocarbures gazeux, à raison d'un appareil par personne, à condition que l'étui protecteur soit solidement fixé sur l'élément chauffant. Les recharges de gaz pour ces fers à friser ne doivent pas être transportées;

Articles de toilette (y compris les aérosols). La quantité nette totale par article ne doit pas dépasser 0,5 kg ou 0,5 L. Les valves de vaporisation des aérosols doivent être protégées par un capuchon ou un autre moyen approprié pour éviter la vaporisation accidentelle du contenu. Cette exemption vise les produits tels que les laques capillaires, les parfums et les eaux de Cologne contenant de l’alcool.

Pour chaque personne, la quantité nette totale de tous les articles mentionnés aux alinéas c), h) et k) ne doit pas dépasser 2 kg ou 2 L (par exemple 4 aérosols de 500 mL chacun).

Produits de consommation

Allumettes de sûreté ou briquet  destiné à être utilisés par la personne qui en est porteuse. Cependant, une personne ne peut transporter sur soi ni dans ses bagages enregistrés ou ses bagages à main un briquet contenant du combustible liquide non absorbé (autre qu'un gaz liquéfié), du combustible pour briquet ou des cartouches de recharge;

Note.- Le transport par voie aérienne d'allumettes sans frottoir est interdit.

Baromètre ou thermomètre au mercure : Avec l'approbation de la compagnie aérienne, mais uniquement comme bagage à main, transporté par un représentant d'un office météorologique gouvernemental ou d'un organisme officiel analogue. Le baromètre ou thermomètre doit être emballé dans un emballage extérieur solide comportant une doublure intérieure fermée ou un sac fait d'un matériau solide, étanche et résistant à la perforation qui soient imperméables au mercure, de telle sorte que le mercure ne puisse s'échapper du colis quelle que soit la position de celui-ci. De plus, le pilote commandant de bord doit être informé de la présence du baromètre ou thermomètre;

Boissons alcoolisées : Lorsqu'elles sont contenues dans des emballages de vente au détail, boissons alcoolisées dont le pourcentage d'alcool en volume excède 24 % mais ne dépasse pas 70 %, contenues dans des récipients d'une capacité n'excédant pas 5 L, la quantité nette totale par personne étant de 5 L;

Note.- Les boissons alcoolisées dont le pourcentage d'alcool en volume ne dépasse pas 24 % ne sont soumises à aucune restriction.

Cartouches de chasse : Avec l'approbation de la compagnie aérienne, mais uniquement comme bagages enregistrés, cartouches de chasse de la division 1.4S, pour usage personnel, bien emballées dans des caisses et en quantités n'excédant pas 5 kg de masse brute par personne, à l'exclusion des munitions contenant des projectiles explosifs ou incendiaires. Les franchises de plusieurs passagers ne doivent pas être combinés en un ou plusieurs colis;

Glace carbonique : en quantité n'excédant pas 2 kg par personne utilisée pour emballer des denrées périssables non soumises aux présentes Instructions, à condition que l'emballage permette au dioxyde de carbone de s'échapper: dans les bagages à main, ou avec l'approbation du ou des exploitants, dans les bagages enregistrés;

Gilet de sauvetage auto-gonflant : Avec l'approbation de la compagnie aérienne, pas plus de deux petites bouteilles de dioxyde de carbone ou d'un autre gaz approprié de la division 2.2 intégrées aux fins de gonflage à un gilet de sauvetage autogonflant, plus au maximum deux cartouches de rechange par personne;

Aérosols de la division 2.2 à usage domestique ou sportif qui ne présentent pas de risque subsidiaire transportés en bagages enregistrés seulement. La quantité nette totale par article ne doit pas dépasser 0,5 kg ou 0,5 L. Les valves de vaporisation des aérosols doivent être protégées par un capuchon ou un autre moyen approprié pour éviter la vaporisation accidentelle du contenu.

Pour chaque personne, la quantité nette totale de tous les articles mentionnés aux alinéas c), h) et k) ne doit pas dépasser 2 kg ou 2 L (par exemple 4 aérosols de 500 mL chacun).

Objets produisant de la chaleur : Avec l'approbation de la compagnie aérienne, les objets produisant de la chaleur (par exemple, des appareils à pile tels que les chalumeaux et le matériel de soudure sous-marin qui, s'ils sont actionnés accidentellement, dégagent une chaleur extrême et peuvent provoquer un incendie) peuvent être transportés dans des bagages à main seulement. L'élément qui produit de la chaleur, ou la source d'énergie, doit être retiré de manière à éviter qu'il ne soit actionné par mégarde en cours de transport;

Produits électroniques de consommation: les produits électroniques de consommation (montres, calculatrices, appareils photographiques, téléphones cellulaires, ordinateurs portables, caméscopes, etc.) contenant des piles ou batteries au lithium ou au lithium ionique lorsqu'ils sont transportés par des passagers ou des membres d'équipage pour un usage personnel. Les batteries de rechange doivent être protégées individuellement de manière à empêcher tout court-circuit et transportées uniquement dans les bagages à main. En outre, chaque batterie de rechange ne doit pas dépasser les quantités suivantes :

  • pour les batteries au lithium métal ou à alliage de lithium, une quantité de lithium n'excédant pas 2 grammes; ou
  • pour les batteries au lithium ionique, une énergie nominale en wattheures n’excédant pas 100 Wh..

Avec l’approbation de la compagnie aérienne, les batteries au lithium ionique d’une énergie nominale en wattheures dépassant 100 Wh mais n’excédant pas 160 Wh peuvent être transportées comme batteries de rechange dans les bagages à main ou dans un équipement placé soit dans les bagages enregistrés soit dans les bagages à main. Une personne peut transporter au plus deux batteries de rechange protégées individuellement.

Systèmes à pile à combustible qui alimentent les appareils électroniques portables (par exemple, appareils photographiques, téléphones cellulaires, ordinateurs portables, caméscopes), et cartouches de rechange, dans les conditions suivantes :

  1. les cartouches pour pile à combustible peuvent contenir seulement des liquides inflammables, des matières corrosives, des gaz inflammables liquéfiés, des matières réagissant au contact de l’eau ou de l’hydrogène dans un hydrure métallique ;
  2. l’utilisateur ne doit pas pouvoir recharger les cartouches. Le ravitaillement des systèmes à pile à combustible n’est pas autorisé, mais il est permis d’installer une cartouche de réserve. Les cartouches qui sont utilisées pour recharger les systèmes mais qui ne sont ni conçues ni prévues pour rester en place (recharges de pile à combustible) ne sont pas autorisées au transport ;
  3. la quantité maximale de combustible dans une cartouche ne doit pas dépasser :
    1. 200 mL pour les liquides ;
    2. 200 grammes pour les matières solides ;
    3. 120 mL pour les gaz liquéfiés contenus dans des cartouches non métalliques ou 200 mL dans des cartouches métalliques ;
      les cartouches à pile à combustible doivent avoir une capacité en eau de 120 mL ou  moins pour l’hydrogène contenu dans un hydrure métallique ;
  4. chaque système à pile à combustible et chaque cartouche pour pile à combustible doit être conforme à la norme PAS 62282-6-1 Ed. 1 de la CEI et doit porter une marque du fabricant certifiant qu’il est conforme à cette norme. De plus, chaque cartouche à pile à combustible doit porter une marque indiquant la quantité maximale et le type de combustible qu’elle peut contenir ;
  5. les cartouches pour pile à combustible contenant de l’hydrogène dans un hydrure métallique doivent être conformes aux prescriptions de la disposition particulière A162 ;
  6. deux cartouches de réserve au plus peuvent être transportées par un passager ;
  7. les systèmes à pile à combustible contenant du combustible et des cartouches, y compris des cartouches de réserve, peuvent être transportés seulement dans les bagages à main ;
  8. l’interaction entre les piles à combustible et les accumulateurs intégrés à un appareil doit répondre à la norme PAS 62282-6-1 Ed. 1 de la CEI. Les systèmes à pile à combustible dont la seule fonction est de recharger l’accumulateur d’un appareil ne seront pas autorisés ;
  9. les systèmes à pile à combustible doivent être d’un type qui ne recharge pas les accumulateurs de l’appareil électronique portable quand celui-ci n’est pas en marche et ils doivent porter une marque durable du fabricant à cet effet « APPROUVÉ POUR LE TRANSPORT EN CABINE SEULEMENT » ;
  10. l’anglais devrait être utilisé pour les marques indiquées ci-dessus en plus des langues qui pourraient être exigées par l’État d’origine.

Avec l’approbation de la compagnie aérienne, en tant que bagage accompagné ou bagage enregistré, les instruments contenant des matières radioactives n’excédant pas les limites d’activité spécifiées dans le Tableau 2-15 [c’est-à-dire des détecteurs d’agent chimique (DAC) et/ou des détecteurs à alerte et identification rapides (RAID-M)], emballés de façon sûre et sans pile au lithium, lorsqu’ils sont transportés par des membres du personnel de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) en déplacement officiel.

Pour plus d'information sur les baggages des passagers, veuillez communiquer avec votre compagnie aérienne ou un de nos bureaux régionaux