Programme de la Sécurité des cabines

Transports Canada reconnaît depuis longtemps l'importance de la Sécurité des cabines et de son rôle à titre de composante essentielle de la sécurité aérienne.

La Sécurité des cabines se préoccupe principalement de la sécurité des occupants des aéronefs ainsi que du rôle et des responsabilités reliés à la sécurité des membres du personnel de cabine. Ces préoccupations de sécurité recoupent celles de nombreux autres domaines du millieu aéronautique dont la conception, la configuration et l’exploitation des aéronefs, le service en vol, la maintenance et la formation des équipages de conduite, pour ne nommer que ceux-là.

L'objectif de la Sécurité des cabines

De façon générale, on s'attend à ce que l'activité des entreprises de transport aérien augmente de façon soutenue à l'avenir. Si le taux d'accidents actuel demeure  le même, la réalité statistique est que le nombre d'accidents qu’enregistrent les entreprises de transport aérien augmentera. Étant donné que la première priorité de Transports Canada est la sécurité, le défi pour tous les domaines de l’Aviation civile est de trouver des moyens d'abaisser le taux d'accidents. Ayant constaté que la réduction du nombre d'accidents ou que la prévention d’accidents est le domaine d'autres, par exemple les ingénieurs d’études, les techniciens d’entretien des aéronefs, les pilotes, etc., la Sécurité des cabines vise l’augmentation du taux de survie tout en réduisant au minimum les risques dans la cabine et son environnement afin d’atténuer les effets d'un accident.

Définition de la sécurité des cabines

Comme la sécurité des cabines comporte un grand nombre de responsabilités et d'intérêts divers, il est difficile de la définir. En effet, la sécurité des cabines englobe une vaste gamme de domaines comme la résistance aux chocs, les opérations, les facteurs humains, la psychologie, la biodynamique, la physiologie, l'ergonomie, la pédagogie, etc.

La Section des normes relatives à la sécurité des cabines de Transports Canada utilise la définition pratique suivante pour circonscrire le mieux possible le domaine de la sécurité des cabines :

« La Sécurité des cabines est le domaine qui s'occupe de la réduction du nombre de morts et de blessés causés par les accidents aériens et prévoit un environnement sûr pour les passagers et les membres d'équipage à l'intérieur de l'aéronef et dans ses environs, avant et pendant les phases d'embarquement et de débarquement, lorsque l'aéronef se trouve sur l'aire de trafic de l'aéroport avec des personnes à bord et pendant l’exploitation de l'aéronef. La sécurité des cabines s'occupe de la cabine de l'aéronef, de ses issues, de sa configuration, de son ameublement, de son équipement et de ses occupants. »

 

Équipe de la Sécurité des cabines

C'est au milieu des années soixante que Transports Canada a demandé pour la première fois à un inspecteur de s'occuper exclusivement de la sécurité des cabines. Il y a maintenant toute une équipe d'inspecteurs qualifiés de la sécurité des cabines qui exercent leurs fonctions au Canada et à l’étranger.

Les exploitants canadiens emploient actuellement plus de 13 000 agents de bord. Transports Canada a donc formé une équipe de plus de 20 inspecteurs de la sécurité des cabines qui sont répartis au Canada et qui supervisent et desservent bien plus de 1 000 exploitants commerciaux et privés canadiens. Ces inspecteurs veillent à ce que les opérations aériennes se déroulent en toute sécurité et dans le respect de la Loi sur l'aéronautique et du Règlement de l'aviation canadien.

De plus, les inspecteurs de la sécurité des cabines qui relèvent de la Division de l'inspection à l'étranger surveillent les exploitants étrangers pour s'assurer qu'ils respectent les Normes et pratiques recommandées (SARP) de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI).

L'équipe de la Sécurité des cabines a pour mission d'assurer la sécurité aérienne en appliquant les principes du professionnalisme, du service, du respect et du travail d'équipe.

Structure organisationnelle

Le programme de la Sécurité des cabines regroupe trois composantes organisationnelles de l'Aviation civile à Transports Canada qui sont chacune spécialisée dans la partie du programme dont elles assurent la surveillance.

  • Sécurité des cabines - normes
  • Sécurité des cabines - opérations (administration centrale et régions)
  • Sécurité des cabines - inspection à l'étranger

Transports Canada établit les relations hiérarchiques et fonctionnelles au sein de l'Administration centrale et des bureaux régionaux et entre ces administrations.

La Section des normes relatives à la sécurité des cabines fournit une orientation fonctionnelle aux inspecteurs opérationnels de la sécurité des cabines. Au niveau de l'autorité hiérarchique (opérationnelle), les inspecteurs de la sécurité des cabines relèvent directement du gestionnaire régional ou de la division.

Vous trouverez ci-après un organigramme de la structure du programme de la Sécurité des cabines et des relations hiérarchiques.

Cliquez sur l'image ci-dessous pour voir une version agrandie

Programme national d'inspection - Sécurité des cabines

Priorité des inspections

Conformément aux principes de gestion du risque, les ressources disponibles et les mesures prises liées aux inspections sont affectées en priorité là où elles produiront les meilleurs résultats.

Comme la majorité des passagers voyagent à bord d’aéronefs commerciaux, l'inspection des services d’entreprises de transport aérien (régies par la sous-partie 705 du Règlement de l'aviation canadien) a la priorité absolue.

Viennent ensuite les exploitants d’aéronefs-navette (régis par la sous-partie 704 du Règlement de l'aviation canadien) qui choisissent volontairement de placer un membre d’équipage de cabine à bord de leurs aéronefs qui transportent dix-neuf passagers ou moins.

Les autres exploitants d’aéronefs-navette suivent : exploitants d'un taxi aérien (régis la sous-partie 703 du Règlement de l'aviation canadien) dont les aéronefs ont une configuration de neuf sièges ou moins; unités de formation au pilotage, et pour terminer, l'aviation générale.

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