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Publications

• Loi sur l'aéronautique et Règlement de l'aviation canadien
• Norme de formation des agents de bord
• Norme relative au manuel des agents de bord
• Index de références - Sécurité des cabines
• Publications de l'Aviation commerciale et d'affaires
• Manuel des inspecteurs de la sécurité des cabines
• Listes de vérification de la Sécurité des cabines
• Affiche des bagages de cabine
• Sécurité aérienne - Nouvelles (SA-N)

Circulaires d'information à la Sécurité des cabines 

• CI 500-002 Essai de compatibilité électromagnétique d’équipement électrique et d’équipement électronique
• CI 500-003 Issues de secours exposées à la pluie verglaçante
• CI LTA-004 Programme de santé et de sécurité au travail en aviation
• CI 529-001 Évacuation d'urgence d'un giravion de la catégorie transport qui s'est renversé
• CI 605-003 Ensemble de retenue d'enfant
• CI 700-002 Transport de bouteilles d’oxygène thérapeutique ou de concentrateurs d’oxygène portatifs à l’usage des passagers d’aéronef
• CI 700-005 Autorisation de l'utilisation de dispositifs électroniques portatifs émetteurs
• CI 700-010 Guide pour l'implantation de la réglementation sur les passagers turbulents et les incidents d'entrave au travail d'un membre d'équipage
• CI 700-012 Exposé sur les mesures de sécurité à l'intention des passagers
• CI 700-014 Exigences en matière d’attribution des sièges et d’accessibilité des transports aériens
• CI 705-001 Exposés bilingues sur les hublots issues de secours
• CI 705-002 Processus d'approbation des programmes de formation initial d'agent de bord destinés à être utilisés par plusieurs exploitants aériens
• CI 705-008 – Conformité aux exigences réglementaires relatives à l’équipement de survie du radeau
• CI LTA-001 Protection de la santé et de la sécurité des employés à bord des aéronefs en cas d'épidémie mettant en cause des maladies transmissibles par voie aérienne
• CI LTA 004 Désinsectisation à bord des aéronefs

Circulaires d'information de l'aviation commerciale et d'affaires (CIACA)

• CIACA 0070R - Port des ceintures de sécurité pendant les vols/harnais de sécurité - agents de bord
• CIACA 0102R - Rangement des déchets jetables résultant du service en vol dans les toilettes d'aéronefs
• CIACA 0108 - Exigences relatives aux inhalateurs protecteurs
• CIACA 0115R2 - Processus d'approbation du gestionnaire d'agents de bord
• CIACA 0116 - Dénombrement des enfants en bas âge à bord d'un avion
• CIACA 0117 - Formation en gestion des ressources du poste de pilotage
• CIACA 0120 - Utilisation du Bon de transport et bulletin de bagage d'inspecteur des lignes aériennes (formulaire 26-0236) du M.D.T. par les inspecteurs de sécurité des cabines
• CIACA 0124R - Utilisation par les passagers de casques d'écoute et de protecteurs d'oreilles personnels
• CIACA 0126 - Couvertures destinées aux passagers
• CIACA 0127 - Liste de renvois aux manuels
• CIACA 0136 - Habillement des agents de bord
• CIACA 0149 - Utilisation de la ceinture de sécurité
• CIACA 0155 - Les positions de protection de l'impact
• CIACA 0160 - Analyse des programmes de formation sur l'amerrissage forcé et la survie en mer des principaux constructeurs de cellules et entreprises de transport aérien
• CIACA 0163 - Normalisation de la terminologie relative aux procédures d'urgence pour les aéronefs
• CIACA 0173 - Emplacement des lampes de poche additionnelles dans la cabine passagers
• CIACA 0174 - Escaliers amovibles pour passagers
• CIACA 0183R - Mesures pour gérer l'exposition au rayonnement cosmique des employés travaillant à bord des aéronefs
• CIACA 0184 - Emballage de l'équipement de survie et des fusées éclairantes de secours
• CIACA 0185 - L'effet des barbes ou des cheveux longs sur l'efficacité des masques à oxygène à la demande, à débit continu ou des cagoules antifumée
• CIACA 0189 - Signaux manuels utilisés en cas d'urgence par les pompiers d'aéroports
• CIACA 0201 - Examen des manuels de compagnies par les inspecteurs de Transports Canada
• CIACA 0204R - Conformité aux exigences réglementaires relatives aux gilets de sauvetage pour enfants en bas âge
• CIACA 0208 - Responsabilités des exploitants aériens en matière de circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
• CIACA 0215 - Dispositions réglementaires relatives à la porte du poste de pilotage
• CIACA 0222 - Consigne lumineuse « Bouclez vos ceintures » et tâches relatives aux service
• CIACA 0228 - Processus d'approbation pour les exploitants aériens qui veulent offrir leurs propres cours de secourisme
• CIACA 0252 - Questions relatives à la sécurité en ce qui a trait aux appareils électriques à fil dans la cabine des passagers 
• CIACA 0260 - Risques d’incendie en vol dûs à la défaillance de piles au lithium 

Lettres de politiques relatives à la Sécurité de cabines (LP)

• LP 107 - Non-conformité avec les exigences relatives aux exposés bilingues sur les mesures de sécurité
• LP 108 - Utilisation du Bon de transport et bulletin de bagage d'inspecteur des lignes aériennes (formulaire 26-0236) du M.D.T. par les inspecteurs de sécurité des cabines
• LP 124 - Enquête menée par les inspecteurs de la sécurité de l'Aviation civile-Sécurité et santé au travail (ISAC-SST) à la suite d'un accident aéronautique
• LP 139 - Exception relative à la liste d'équipement minimal (MEL) pour un dispositif de verrouillage de porte de poste de pilotage inexploitable
• LP 144 - Examen des manuels de compagnie
• LP 149 - Conseils pour les Inspecteurs appliquant les Dispositions réglementaires relatives à la porte du poste de pilotage
• LP 153 - Formation sur les procédures d’urgence pour les pilotes - formation pratique
• LP 154 - Approbation des programmes de formation des exploitants aériens
• LP 156 - Conformité aux manuels d'exploitation de la compagnie
• LP 161 - Réenclenchement des disjoncteurs
• LP 167 - Inspections de sécurité des portes de poste de pilotage effectuées à bord des aéronefs par les inspecteurs des transporteurs aériens et par les inspecteurs de la sécurité des cabines
• LP 177 - Revue des procédures sur la sûreté des membres d’équipage et des programmes de formation

Lettre de politique reliées à la Sécurité des cabines - Certification des aéronefs (LPCA)

• LP 525-003 - Sièges orientés vers le côté - Avions de catégorie transport

Directive visant le personnel de la certification des aéronefs reliée à la Sécurité des cabines (ACSI)

• ASI No. 32 - Installation de civières à bord d'aéronefs

Date de modification :

2011-08-12

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