Avis de navigabilité - nº C004 édition 7, Appendice A

Appendice A - Licences de TEA portant les qualifications M1 et M2 : aéronefs

Les qualifications M1 et M2 dépendent de la base de certification de type et du système de propulsion de l'aéronef. La portée des avantages de certification après maintenance accordés, qui inclut tous les travaux spécialisés et non spécialisés, est définie, de façon générale, de la façon suivante :

M1

  • s'applique aux aéronefs construits en vertu des sous-parties 522, 523, 523-VLA, 527, 549 du RAC et des normes équivalentes, à l'exception des aéronefs à turboréacteurs.
  • s'applique aussi aux planeurs et aux petits aéronefs munis de moteurs à pistons ou de turbopropulseurs.

M2

  • s'applique à tous les aéronefs (à l'exclusion des ballons) non visés par la qualification M1, qui inclut (sans y être limité) les aéronefs construits en vertu des sous-parties 525, 529 du RAC et des normes équivalentes.
  • s'applique aussi à tous les aéronefs à turboréacteurs.

Le tableau suivant permet, de façon générale, d'évaluer un appareil ou les normes équivalentes. Ce tableau n'est cependant pas exhaustif et a été principalement élaboré afin d'indiquer la base de certification d'anciens aéronefs qui peut s'avérer difficile à trouver.

Type/Modèle d'aéronef

Base de certification

Qualification de TEA

Aerospatiale ATR-42

FAR 25

M2

ATR-72

FAR 25

M2

Nord 262

FAR 25

M2

Boeing H44 Vertol Pistons

CAR 6

M1

Bombardier CL 215/415

FAR 25

M2

CL 44

CAR 4b

M2

British Aerospace Argosy AW650

CAR 10/4b

M2

748

FAR 25

M2

Jetstream 4100/4112

FAR 25

M2

Conair CS2F Tracker

RAC 511

M2

Firecat

RAC 511

M2

Turbo Firecat

RAC 511

M2

Convair 240

CAR 4b

M2

340/440

CAR 4b

M2

580/640

CAR 4b

M2

Curtiss C 46

CAR 3

M2

De Havilland DHC-4

CAR 4b

M2

DHC-5

CAR 4b

M2

DHC-6

CAR 3

M1

DHC-7

FAR 25

M2

DHC-8

FAR 25

M2

Douglas DC-3

Aero Bulletin 7A

M2

DC-3 (Super)

CAR 4b

M2

DC-4

CAR 4b

M2

DC-6

CAR 4b

M2

Embraer EMB 110

FAR 23

M1

EMB 120

FAR 25

M2

Fairchild SA 227 AC/AT

SFAR 41C

M2

SA 227 CC/DC

RAC 523

M1

Fokker F27

CAR 4b

M2

Grumman GI

CAR 4b

M2

Lockheed Electra

CAR 4b

M2

L1649

CAR 4b

M2

C-130

FAR 21

M2

Mitsubishi MU2

CAR 3

M1

Nihon YS11

CAR 4b

M2

SAAB 340

FAR 25

M2

Sikorsky S55 Pistons

CAR 6

M1

S58 Pistons

CAR 6

M1

Vickers Viscount

BCAR

M2

Vanguard

BCAR

M2

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