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Avis de navigabilité

« Les documents et les renseignements contenus ci-après peuvent être désuets ou périmés, mais demeurent néanmoins en vigueur jusqu’à ce qu’un avis d’annulation soit émis. De plus, certains documents contiennent des liens périmés vers les personnes-ressources de l’Administration centrale et des régions d’Aviation civile. Ces liens seront mis à jour soit lorsque le contenu du document aura été révisé ou lorsque le document aura été remplacé par un nouveau document. Les documents révisés porteront le même numéro ainsi que le numéro de la version révisée et la date de la modification.

Tous les nouveaux documents d’information et d’orientation publiés par Aviation civile après avril 2007 sont désormais accessibles sur le site Web du Centre de référence en ligne.

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L'Avis de navigabilité, remplace l'ancien Avis aux techniciens d'entretien d'aéronefs et aux propriétaires d'aéronefs (N-AME-AO), qui est présentement entièrement supprimé. Parmi les caractéristiques de cette nouvelle publication, mentionnons une distribution, une production, un numérotage et un titrage plus appropriés.

Les Avis de navigabilité sont publiés en quatre séries, selon le type de renseignements présenté, ou la distribution requise :

Série A - Questions administratives (Papier blanc);
Série B - Questions influant directement sur la navigabilité (Papier rose);
Série C - Questions intéressant seulement les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA) (Papier jaune);
Série D - Semblable à la série B, mais intéressant seulement un nombre restreint de propriétaires d'aéronefs, de TEA ou autres (Papier bleu).

Index

AN ÉDITION DATE SUBJECT WORD 
Index Éd. 10 25 avril 2005 Index des avis de navigabilité 95 Ko
 (27 sec)

 

Série A - Questions administratives

AN ÉDITION DATE SUBJECT WORD 
A001 Éd. 4 27 août 1997 Présentation des avis de navigabilité 21.5 Ko
 (6 sec)
A002 Éd. 5  28 mai 2004 Bureaux de la navigabilité 94 Ko
(26 sec)
A005 Éd. 3 17 novembre 1998 Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne ANNULÉ 41 Ko
 (12 sec)
A010 Éd. 1 8 décembre 1997 Modification au Règlement de l’aviation canadien - RAC 104 (Redevances) 526 Ko
 (2 min 29 sec)
A014 Éd. 2 19 décembre 2003 Bon de sortie autorisée - Formulaire 24-0078 - ANNULÉ 34 Ko
 (9 sec)
A015 Éd. 1 19 avril 2004 Transmission des reseignements sur les défauts à l'organisme responsable de la définition de type 81 Ko
 (23 sec)

Série B - Questions influant directement sur la navigabilité

AN ÉDITION DATE SUBJECT WORD 
B001 Éd.2 15 février 2000 Nominations de délégués à l'approbation de conception 13.5 Ko
 (3 sec)
B004 Éd.4 12 septembre 2000 Acceptation de modifications et de réparations de conception étrangère 18.5 Ko
 (5 sec)
B005 Éd. 2 22 septembre 1997 Homologation de type d'aéronefs homologués selon les normes de la SFAR 41c ou de la FAR Part 23, avions de catégorie navette 17 Ko
 (4 sec)
B007 Éd. 1 21 juin 1993 Enseignes exit d'aéronef - radioactivité 10.5 Ko
 (2 sec)
B009 Éd. 1 21 juin 1993 Détecteurs de limaille dans les moteurs, les groupes auxiliaires de bord, les transmissions et les réducteurs des aéronefs 13.5 Ko
 (3 sec)
B012 Éd. 2 6 mars 1998 Masse maximale au décollage pour les petits avions affectés aux opérations spéciales aux fins agricoles d'épandage aérien de produits largables 16.5 Ko
 (4 sec)
B013 Éd. 1 21 juin 1993 Enlèvement de portes cabine d'aéronef pour parachutisme sportif 11.5 Ko
 (3 sec)
B014 Éd. 5 28 mars 2002 Radiobalises de repérage d'urgence et leurs piles 72 Ko
 (20 sec)
B017 Éd. 2 05 novembre 2004 Le concept de l'aéronef propre 42 Ko
 (11 sec)
B020 Éd. 3 10 mars 2005 Exigences relatives au rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne 35.5 Ko
 (10 sec)
B021 Éd. 1 18 novembre 1994 Utilisation de carburant jet A par temps froid 10.5 Ko
 (2 sec)
B025 Éd. 1 12 avril 1995 Approbation de navigabilité d'équipement radio 7 Ko
 (1 sec)
B026 Éd. 2 17 octobre 1995 Règlements sur les radiobalises de détresse (ELT) - ANNULÉ 10.5 Ko
 (2 sec)
B029 Éd. 2 23 novembre 1998 Enregistrement nécessaire au Canada des radiobalises de détresse fonctionnant sur 406 Mhz - ANNULÉ 18.5 Ko
 (5 sec)
B031 Éd. 1 22 décembre 1995 Utilisation de tampons pour annoter des certificats de type supplémentaires ou des homologations de type supplémentaires - ANNULÉ 529 Ko
 (2 min 30 sec)
B032 Éd. 2 18 avril 1996 Procédures pour enlever la restriction "Règles de vol à vue uniquement" d'un certificat de navigabilité spécial (aéronefs de construction amateur) 13.5 Ko
 (3 sec)
B033 Éd. 1 30 avril 1996 Exigences de maintenance pour l'obtention d'une autorisation pour l'exploitation d'affrètements prolongés et pour l'exploitation entre points à l'étranger 14.5 Ko
 (4 sec)
B034 Éd. 3 13 février 1998 Ordonnance 8000.40c de la FAA maintenance de bouteilles sous pression utilisées comme équipement des aéronefs 16.5 Ko
 (4 sec)
B035 Éd. 3 22 août 2002 Entente technique de maintenance entre les Joint Aviation Authorities et Transports Canada - Aviation civile 67.5 Ko
 (19 sec)
B037 Éd. 1 4 avril 1997 Installation de réchauffeurs automobiles dans les compartiments moteur d'aéronefs 12.5 Ko
 (3 sec)
B038 Éd. 1 13 juin 1997 C'est en cours de révision. Veuillez choisir ce lien pour voir la liste d'aéronefs concus aux États-Unis dans l'intérim.  
B038 Addendum 1 20 mars 1998 C'est en cours de révision. Veuillez choisir ce lien pour voir la liste d'aéronefs concus aux États-Unis dans l'intérim.  
B041 Éd. 4 31 mars 2005 Exigences relatives aux programmes de maintenance delon état de moteurs à pistons 91 Ko
 (25 sec)
B043 Éd. 2 28 janvier 2000 Inspection de conformité associée aux projets de certification de type d'appareillages ou d'approbation de modification ou de réparation 18.5 Ko
 (5 sec)
B044 Éd. 1 8 mai 1998 Utilisation d'appareils radio à des fins aéronautiques 32 Ko
 (9 sec)
B045 Éd. 1 15 mai 1998 Compatibilité entre plusieurs modifications 17 Ko
 (4 sec)
B048 Éd. 1 11 décembre 1998 Les dangers liés aux erreurs d'identification et de mélange des liquides d'aéronef 16.5 Ko
 (4 sec)
B050 Éd. 1 21 janvier 2000 Navigabilite des ceintures de securite et les ceintures-baudriers - ANNULÉ 34.5 Ko
 (9 sec)
B051 Éd. 1 26 janvier 2000 Liquide Hydraulique ESSO UNIVIS J13 15 Ko
 (4 sec)
B052 Éd. 1 15 mai 2000 Application de l'entente technique conclue entre l'Administration de l'aviation civile d'Israel (CAAI) et Transports Canada, Aviation Civile (TCAC) 29.5 Ko
 (8 sec)
B054 Éd. 1 14 juin 2000 Moteurs de conception étrangère admissibles pour utilisation sur des aéronees de conception étrangère immatriculés au canada 50 Ko
 (14 sec)
B055 Éd. 1 04 juillet 2000 Conformité avec les bulletins de service 15 Ko
 (4 sec)
B056 Éd. 1 14 juillet 2000 Applicabilité des consignes de navigabilité étrangères au canada 20 Ko
 (5 sec)
B057 Éd. 1 5 septembre 2000 Modifications apportées au manuel de contrôle de la maintenance des petits exploitants 15 Ko
 (4 sec)
B058 Éd. 1 13 janvier 2005 Directives relatives à l’introduction des exigences de formation sur les facteurs humains dans le règlement de l’aviation canadien (RAC) - ANNULÉ  
B060 Éd. 1 27 décembre 2000 Extension du temps entre révision ou remises en état des produits aéronautiques exploités dans le cadre de programmes de maintenance à périodicité fixe 24 Ko
 (6 sec)
B061 Éd. 1 2 février 2001 Privilèges relatifs à l'éxécution de maintenance ou de travaux élémentaires en se fondant sur des directives provenant d'autres sources que le Règlement de l'aviation canadien. 15.5 Ko
 (4 sec)
B062 Éd. 1 2 mai 2001 Révision des exigences en matière de maintenance des skis et des ensembles skis/roues installés sur des petits aéronefs 24 Ko
 (6 sec)
B064 Éd. 1 30 avril 2002 Utilisation de pièces de rechange PMA (Parts Manufacturing Approval) sur des aéronefs canadiens ANNULÉ 30 Ko
 (8 sec)
B065 Éd. 1 28 mai 2002 Politique et procédures concerrnant les aéronefs militaires étrangers mis en service dans l'espace aérien canadien 34 Ko
 (9 sec)
B066 Éd. 1 25 mars 2003 Matériaux de recouvrement et bandes adhésives de matelas isolants poly(éthylène téréphtalate) (PET) Métallisé 56.5 Ko
 (16 sec)
B067 Éd. 1 3 juin 2003 Inspection et maintenance des extincteurs portatifs et essais hydrostatiques des récipients sous pression utiliés à bord des aéronefs 59 Ko
 (6 sec)
B068 Éd. 1 10 juin 2003 Piper PA28 series aileron, flap and stabilator skins 76 Ko
 (21 sec)
B069 Éd. 1 18 juillet 2003 Processus d'êlaboration d'instructions de maintenance périodique 28 Ko
 (7 sec)
B070 Éd. 1 30 mars 2004 Réparations majeures à la suite de dommages importants - ANNULÉ 86 Ko
 (24 sec)
B071 Éd. 1 3 novembre 2004 Processus d'enlèvement de la peinture et des produits d'étanchéité 23 Ko
 (6 sec)
B072 Éd. 1 21 novembre 2005 Raccords d'oxygène incompatibles 90 Ko
 (25 sec)
B073 Éd. 1 3 février 2006 Documentation requise pour le montage de pièces sur des aéronefs immatriculés au Canada 101 Ko
 (28 sec)

Série C - Questions intéressant seulement les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)

AN ÉDITION DATE SUBJECT WORD 
C002 Éd.10 27 octobre 2005 Cours de formation de base des techniciens d'entretien d'aéronefs 178 Ko
(50 sec)
C003 Éd.5 3 décembre 2004 Cours sur les aéronefs approuvés par Transports Canada pour les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA) 28 Ko
(7 sec)
C004 Éd.7 31 mars 2005 Avantages de certification après maintenance: Anciens aéronefs et aéronefs de catégorie SFAR 41C 67.5 Ko
 (19 sec)
C009 Éd.4 26 janvier 2005 Normes de métier à l’égard du personnel à l’emploi des organismes de maintenance agréés 50.5 Ko
 (14 sec)
C010 Éd.2 10 octobre 2001 Inspection des systèmes de comande 35.5 Ko
 (10 sec)
C011 Éd.4 18 juillet 2006 Renseignements généraux formation et délivrance des licences des techniciens d'entretien d'aéronefs 77 Ko
 (21 sec)
C012 Éd.1 17 septembre 1999 Programmes de formation en maintenance d'aéronefs destinés aux organismes de maintenance agréés 58.5 Ko
 (16 sec)
C013 Éd.1 18 juillet 2001 Carnet de technicien d'entretien d'aéronefs constituant le document TP 9761 - ANNULÉ 11.5 Ko
 (3 sec)

Série D - Semblable à la série B, mais intéressant seulement un nombre restreint de propriétaires d'aéronefs, de TEA ou autres

AN ÉDITION DATE SUBJECT WORD 
D001 Éd.1 28 juin 1996 DHC-2 Beaver - Système d'extinction d'incendie du compartiment moteur 523 Ko
 (2 min 28 sec)
D002 Éd.2 17 janvier 1997 Pilotage à un seul de l'avion Cessna, modèles 500, 550, S550, 552 et 560 13.5 Ko
 (3 sec)
D004 Éd. 4 28 mai 2002 Évaluation des enregistrements tirés d’enregistreurs de la parole dans les postes de pilotage 27.5 Ko
 (7 sec)
D005 Éd.1 29 août 2002 Raidisseurs de semelle de longeron d'aile droite de cessna 182S, 206H et T206H 26.5 Ko
 (7 sec)
D006 Éd.1 23 sept. 2003 Eurocopter as 350 : Enquête concernant les commandes de vol 65.5 Ko
 (18 sec)
D008 Éd.1 14 novembre 2006 Renseignements de sécurité relatifs au givrage au sol et en vol 60 Ko
 (16 sec)
Date de modification :
2012-05-01