Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) - 549.13/1A

AMA: 549.13/1A
Date: 31 octobre 1992

Objet: Équipements et instruments pour aéronefs de construction amateur

1. Objet. 

La présente circulaire vise à informer les propriétaires et les pilotes d'aéro-nefs de construction amateur des critères d'instal-lation et d'entretien de l'équipement et des instruments.  Ces critères ne sont pas men-tionnés au chapitre 549, mais les sont dans d'autres règlements et normes en vigueur.

2. Normes de navigabilité à consulter. 

Manuel de navigabilité, chapitre 549 (Normes de navigabilité pour aéronef de construction amateur), et partie II du Manuel du mécanicien et de l'inspecteur.

3. Antécédents et discussion. 

Les propriétaires et les pilotes d'aéronefs de construction ama-teur ne sont pas nécessairement au courant de toutes les normes en vigueur citées dans le Manuel du mécanicien et de l'inspecteur et les exigences publiées dans les ordonnances sur la navigation aérienne (ONA) partant sur les aéronefs de construction amateur.

La présente circulaire énonce une partie des normes et des règlements les plus couramment utilisés.  Le respect de ces règlements et normes n'enlève aucunement aux pilotes et aux propriétaires d'aéronefs de construc-tion amateur le devoir de respecter d'autres exigences qui peuvent entrer en vigueur à la suite d'une installation ou d'un type particulier d'exploita-tion.

4. Règlements et normes

  1. Ceintures de sécurité et harnais (Voir chapitre 549, para. 549.13(a)(1)) sont obli-gatoires conformément à l'ONA, série II, n2, pour améliorer les chances de survie des occupants d'un aéronef après un écrase-ment.

  2. Extincteurs d'incendie portatifs (Voir chapitre 549, para. 549.13(a)(4)) sont requis d'après le Manuel du mécanicien et de l'inspecteur (partie II, section 3.5 article 3.5.2) pour tous les aéronefs à l'excep-tion des aéronefs de construction amateur à habitacle ouvert et des planeurs non propulsés.  La AMA 500C/4A traite de ce sujet et interprète la circulaire consultative AC 20-42C de la FAA.

  3. Compas magnétique (Voir chapitre 549, para. 549.13(b)(3)) est nécessaire con-formément à l'ONA, série II, n 19, et doit être étalonné d'après les exigences établie dans [le chapitre 571, section 571.215.]

  4. Réchauffeurs à échappement pour habitacle et cabine.  Ces derniers doivent être inspectés conformément aux exigences du Manuel du mécanicien et de l'inspecteur (partie II, section 2.2).

  5. Radiobalise de détresse (ELT).  Cette dernière doit être mon-tée, utilisée et entretenue conformément à l'ONA, série II, n 17.

  6. Vol VFR de nuit.  Le certificat de navigabilité spécial accordé aux aéronefs de construction amateur permet à ces derniers d'être pilotés en conditions VFR de nuit, seulement après le nombre d'heures de vol prévu au paragraphe 9 de la AMA 549/1.

Pour le vol de nuit, un aéronef de construction amateur doit être équipé conformément aux exigences stipulées dans l'ONA, série II, n6 "Ordonnance sur l'équipement pour le vol de nuit".

Chef, Normes de navigabilité

M. Khouzam

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