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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs

Directives visant le Personnel de la Navigabilité Aérienne (DPNA)

 

« Les documents et les renseignements contenus ci-après peuvent être désuets ou périmés, mais demeurent néanmoins en vigueur jusqu’à ce qu’un avis d’annulation soit émis. De plus, certains documents contiennent des liens périmés vers les personnes‑ressources de l’Administration centrale et des régions d’Aviation civile. Ces liens seront mis à jour soit lorsque le contenu du document aura été révisé ou lorsque le document aura été remplacé par un nouveau document. Les documents révisés porteront le même numéro ainsi que le numéro de la version révisée et la date de la modification.

Tous les nouveaux documents d’information et d’orientation publiés par Aviation civile après avril 2007 sont désormais accessibles sur le site Web du Centre de référence en ligne.

Cliquez sur Autres documents pour voir les documents publiés avant le 1er février 2007.

Certains documents sont disponibles en format HTML, PDF ou Microsoft Word. Les documents en format Microsoft Word peuvent être consultés à l’aide de Microsoft Word ou Microsoft Word Viewer. Rendez-vous au Centre de téléchargement de Microsoft Office pour télécharger une version gratuite de Word 97/2000 et de Viewer (Word 2000) (Windows 95/98/NT). »

 

Note :  Les DPNA, relatives aux sujets visant la maintenance et construction et qui demeurent valides, sont énumérées ici jusqu'à ce qu'elles soient annulées.

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DPNA #42- Rev.1 - Émis: 96-02-01
Représentants en inspection de la navigabilité (RIN)

Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM)

Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) Word

DPM #1
Directives visant le personnel de la maintenance et construction des aéronefs en vigueur
Annulée

 

DPM #2
Introduction des directives visant le personnel de la maintenance et construction des aéronefs (DPM)
Annulée

 
DPM #3 - Rev.1 - Émis: 96-11-21
Inspections en route 		78 ko
 (22 seconds)
DPM #4 - Rev.2 - Émis: 2001-12-17
Pouvoirs de certification - aéronefs (PC aéronef) fondés sur des licences de TEA étrangères
Annulée 		 
DPM #5 - Rev.0 - Émis: 97-05-20
Fusions des transporteurs aériens 		36 ko
 (10 seconds)
DPM #6 - Rev.1 - Émis: 99-01-18
Surveillance sur l’aire de trafic 		58.5 ko
 (16 seconds)
DPM #7 - Rev.3 - Émis: 2006-08-30
 Lignes directrices de procédures concernant l'application de la norme d'embauche nationale 		75 ko
 (21 seconds)
DPM #8 - Rev.0 - Émis: 97-05-20
Suspension du certificat d'OMA - Communication des renseignements au public 		29 ko
 (8 seconds)
DPM #10 - Rev.4 - Émis: 2003-11-12
Procédures de reconnaissance des organismes de maintenance agréés en vertu des JAR-145 		27.5 ko
 (7 seconds)
DPM #12 - Rev.0 - Émis: 98-05-25
Services de réglementation à l’extérieur du Canada 		31 ko
 (8 seconds)
DPM #13 - Rev.0 - Émis: 97-05-20
Questions d’examen à choix multiple
Annulée 		 
DPM #14 - Rev.1 - Émis: 2004-08-26
Autorité de vol 		121 ko
 (34 seconds)
DPM #16 - Rev.2 - Émis: 2003-02-28
Manuel de contrôle de la maintenance des petits exploitants 		64 ko
 (18 seconds)
DPM #17 - Rev.5 - Émis: 2002-03-28
Norme nationale pour la planification des vérifications de la navigabilité 		25.5 ko
 (7 seconds)
DPM #18 - Rev.6 - Émis: 2005-03-15
Procédures de délivrance des licences de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA) 		271 ko
 (1 minute 17 seconds)
DPM #19 - Rev.1 - Émis: Le 26 avril 2002
Autorité de vol du CL215 / CL 415
Annulée 		 
DPM #20 - Rev.3 - Émis: 2003-05-09
Représentant du ministre - Maintenance (RM-M) Lignes directrices de procédure 		53 ko
 (11 seconds)
DPM #21 - Rev.0 - Émis: 98-04-01
Processus des avis de proposition de modification (APM) 		49.5 ko
 (14 seconds)

DPM #22
Conseil du perfectionnement professionnel de la maintenance et de la construction des aéronefs (CPPM) 
Annulée

 
DPM #23 - Rev.1 - Émis: 06-05-09
Procédures du comité d’étude de la maintenance et recommandations des constructeurs (références : TP 13850 - Processus d'élaboration des instructions de maintenance et TP 14331 Procédures améliorées d’analyse de zones) 		46 ko
 (13 seconds)
DPM #24 - Rev.3 - Émis: 2005-12-05
Délégation de pouvoirs ministériels 		176 ko
 (50 seconds)
DPM #25 - Rev.1 - Émis: 2000-12-18
Programme de formation en cours d’emploi 		114 ko
 (32 seconds)
DPM #26 - Rev.1 - Émis: 2004-02-24
Délivrance d'un certificat de navigabilité pour l'importation d'aéronefs de type certifié 		415 ko
 (1 min 58 seconds)

DPM #28 - Rev.0 - Émis: 2006-08-15
Acceptation continue de programmes d’assurance de la qualité

Les lignes directrices précisées dans la IP en question font maintenant partie de la
IP Nº SUR-001 .  La DPM Nº 28 est ainsi annulée.

 
DPM #29 - Rev.7 - Émis: 2005-11-15
Priorités du programme de la Direction de la maintenance et de la construction des aéronefs pour 2005-2007 
Annulée
DPM #30 - Rev.0 - Émis: 99-07-15
Lignes directrices concernant les activités de contrôle auprès d'Air Canada et des Lignes aériennes Canadien International 		35.5 ko
 (10 seconds)
DPM #32 - Rev.1 - Émis: 04-04-15
Frais de remboursement liés au Groupe de l'inspection technique (TI) des inspecteurs de la sécurité de l'Aviation civile 		30 ko
 (8 seconds)
DPM #33 - Rev.0 - Émis: 99-01-18
Évaluation - Personne responsable de la maintenance 		32.5 ko
 (9 seconds)
DPM #36 - Rev.1 - Émis: 2000-01-28
Helicoptères Bell 204 et Bell 205 soupçonnés d'être de type militaire 		29.5 ko
 (8 seconds)
DPM #38 - Rev.0 - Émis: 2000-03-21
Exportation d'aéronefs complets 		74.5 ko
 (21 seconds)
DPM #39 - Rev.0 - Émis: 2002-05-27
Utilisation des estampilles 		29 ko
(8 seconds)

DPM #40 - Rev.1 - Émis: 2003-06-02
Procédures du Système de questions à l'égard de la maintenance et construction des aéronefs

Les lignes directrices précisées dans la IP en question font maintenant partie de la IP Nº Gén-009 , datée 2007-07-07. 
La DPM Nº 40 est ainsi annulée.

 
DPM #41 - Rev.1 - Émis: 2004-05-05
Contrôle des fournisseurs par les titulaires de certificat de constructeur 		35 ko
 (9 seconds)
DPM #42 - Rev.2 - Émis: 2004-06-30
Instructions de révision au calendrier de maintenance en ce qui concerne l'isolant thermique et acoustique 		34 ko
 (9 seconds)
DPM #43 - Rev.2 - Émis: 2004-06-11
Représentant du ministre - Aviation de loisir (RM-AL) - Délivrance d'une délégation de pouvoirs 		96.5 ko
 (27 seconds)
DPM #44 - Rev.0 - Émis: 2001-07-23
Lignes directrices concernant les activités de contrôle menées auprès de Bell Helicopter Textron Canada, de Bombardier Aerospace et de Pratt &Whitney Canada 		26.5 ko
 (7 seconds)
DPM #45 - Rev.0 - Émis: 2001-07-20
Système de réservoirs de convoyage – Critères d’acceptation sur place
Annulée 		 
DPM #46 - Rev.0 - Émis: 2004-07-31
Suspension ou annulation des autorités de vol 		78 ko
(22 seconds)
DPM #47 - Rev.0 - Émis: 2002-06-28
Procédures de communication relatives aux organismes de maintenance agréés reconnus par les Joint Aviation Athorities 		40 ko
 (11 seconds)
DPM #48 - Rev.3 - Émis: 2006-11-27
Système pour les techniciens d'entretien d'aéronefs (AMES) 		54 ko
(15 seconds)
DPM #50 - Rev.1 - Émis: 2004-07-22
Directive sur le suivi d'un rapport de pièce non approuvée suspecte 		293 ko
(1 min 23 sec)

DPM #51 - Rev.1 - Émis: 2005-12-01
Instructions pour la certification initiale des systèmes de gestion de la sécurité

Les lignes directrices précisées dans la IP en question font maintenant partie de la IP Nº 107-001, IP Nº 107-002 et CI 107-001.
La DPM Nº 51 est ainsi annulée. (à partir du 12 octobre, 2007)

 
DPM #52 - Rev.1 - Émis: 2006-03-31
Délivrance d'un certificat spécial de navigabilité - limité 		76 ko
 (21 seconds)
DPM #53 - Rev.2 - Émis: 2006-01-06
Examen des instructions supplémentaires pour le maintein de la navigabilité 		354 ko
 (1 min 40 sec)
DPM #55 - Rev.0 - Émis: 2003-07-28
Maintenance des aéronefs des transporteurs aériens des États-Unis 		41 ko
 (11 seconds)
DPM #56 - Rev.0 - Émis: 2003-02-24
Transfert à l'ACAA du transport de passagers par un exploitant privé 		29.5 ko
 (8 seconds)
DPM #57 - Rev.3 - Émis: 2006-01-31
Entrée en vigeur de modifications du Règlement de l'aviation canadien (RAC) 		138 ko
 (38 seconds)
DPM #59 - Rev.0 - Émis: 2003-07-14
Refus de délivrer ou de modifier un document d'aviation canadien de la part d'un représentant du Ministre 		59.5 ko
 (16 seconds)
DPM #62 - Rev.1 - Émis: 2006 -09-25
Pouvoir Restreint de certification (PRC) 		63.5 ko
 (18 seconds)
DPM #64 - Rev.0 - Émis: 2004-02-24
Lignes directrices sur les procédures à suivre par les représentants du ministre - Aviation de loisir (RM-AL) dans le cadre de l'examen des documents et des formulaires d'inspection technique effectué par un pair 		42.5 ko
 (12 seconds)
DPM #65 - Rev.0 - Émis: 2004-05-07
Repliage des dossiers de sièges d'aéronef 		48 ko
 (13 seconds)
DPM #66 - Rev.0 - Émis: 2004-05-05
Autorisation de déroger aux exigences de maintenance préventive 		54 ko
 (15 seconds)
DPM #67 - Rev.0 - Émis: 2005-11-15
Délégation de pouvoirs et formation en cours d'emploi Agent de soutien technique et/ou administratif de l'Aviation civile (Annexe G-6) 		139 ko
 (39 seconds)
DPM #69 - Rev.0 - Émis: 2006-01-30
Représentant du ministre - Production (RM-P) 		312 ko
 (88 seconds)
Date de modification :
2011-09-15