Division de l'évaluation et de la coordination des programmes techniques

La Division de l’évaluation et de la coordination des programmes techniques (ECPT) est responsable de fournir du soutien technique à la Direction des normes à l’appui de toute réglementation de l’Aviation civile. Les fonctions  de la Division ECPT sont divisées en quatre sections : Promotion de la sécurité, Programmes nationaux, Coordination de la réglementation et Promotion en matière de sécurité. Chaque section au sein de la Division joue un rôle crucial pour le bon fonctionnement de la Direction des normes.

  • La section Programmes nationaux est chargée de toutes les initiatives réglementaires et stratégiques qui s’étendent sur plusieurs fonctions réglementaires, notamment les systèmes de gestion de la sécurité (SGS), les programmes de gestion des risques liés à la fatigue et la politique en matière de surveillance de l’Aviation civile.
  • La section Évaluation des programmes est chargée d’aider les gestionnaires de la Direction des normes afin d’évaluer dans quelle mesure les programmes techniques de la Direction des normes atteignent les résultats et les objectifs prévus, au moyen d’un processus d’examen structuré. Les résultats d’évaluation sont documentés et analysés en vue de démontrer l’efficacité des programmes et de déterminer toute tendance. Lorsque les objectifs des programmes ne sont pas atteints ou des occasions d’amélioration sont déterminées, la section Évaluation des programmes effectue une analyse des causes et formule des conseils aux gestionnaires de la Direction des normes afin d’améliorer le programme.
  • La section Coordination de la réglementation est chargée de l’élaboration et de la coordination du plan technique de la Direction des normes, qui comprend les règlements, les normes, les documents d’orientation et de promotion conçus par la Direction des normes. De plus, la section Coordination de la réglementation joue un rôle de liaison et coordonne les activités internationales, notamment les accords bilatéraux techniques, les initiatives de réglementation, la coordination et la gestion d’enquêtes régionales portant sur le programme technique de la Direction des normes.
  • La section Promotion en matière de sécurité est chargée de l’élaboration et de la publication de Sécurité aérienne — Nouvelles et de toute activité de promotion qui appuient le programme technique de la Direction des normes, y compris les publications, les bulletins, les circulaires, les présentations ainsi que les formations de sensibilisation, les symposiums et les réunions.

Manuel d'inspection et de vérification - TP 8606F

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