Direction des normes

Transports Canada, Aviation civile procède actuellement à la restructuration organisationnelle et, par conséquent, les directions de l’Aviation civile sont en cours de restructuration.

La Direction des normes comprend des divisions chargées de l’élaboration et de l’examen des normes relatives à la navigation opérationnelle, au système de gestion de la sécurité, à la certification des aéronefs, à la certification des exploitants aériens et aux opérations aériennes, aux aérodromes et à la navigation aérienne, à la santé et à la sécurité au travail et à l’aviation générale. Notre Direction comporte également une division qui s’occupe de l'application de la loi ainsi que de la sensibilisation et de la promotion en matière de sécurité pour le milieu aéronautique. De plus, notre Direction assume la gestion et la promulgation du Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC) ainsi que le bulletin sur la Sécurité aérienne — Nouvelles (SA — N).

Nous examinons peu à peu tous les sites Web des divisions. Les liens suivants vous mèneront donc aux pages Web de l’ancienne structure organisationelle.

Structure organisationnelle

Normes de certification des aéronefs

Application de la loi en aviation

Aviation commerciale et d'affaires

Navigabilité opérationnelle (Maintenance et construction des aéronefs)

Division de la gestion du programme

Évaluation et coordination des programmes techniques

Aviation personnelle, Opérations aériennes spécialisées et Sécurité des lancements

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