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Quoi de neuf?
- Séance d'information sur les SGS, Toronto (Ontario) - les 24 et 25 septembre 2008.
-
Exemption de l'application du paragraphe 302.07(1) (g) du Règlement de l'Aviation Canadien
- le 8 avril 2008 - Boîte à outils du Système de gestion des risques liés à la fatigue (SGRF) pour le milieu aéronautique canadien
-
Le modèle d’analyse comparative : Mise en correspondance et analyse des systèmes de gestion de la sécurité et de la santé
- Procédures d'acceptation de la phase 2 et 3 de l'exemption réglementaire sur les systèmes de gestion de la sécurité (SGS)
-
Exemption afin d'accorder plus de temps aux titulaires de certificats d’aéroport qui ne sont pas visés par le paragraphe 302.500 (1) du Règlement de l'aviation canadien pour la nomination d’un gestionnaire supérieur responsable
- le 4 janvier 2008 -
Exemptions et procédures afin de faciliter la mise en oeuvre des systèmes de gestion de la sécurité pour les aéroports et les services de la circulation aérienne
- le 31 décembre 2007 - Procédures de mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité destinées aux exploitants d’aéroport - le 21 décembre 2007
- Date de modification :
- 2011-12-20
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