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Calendrier de la mise en oeuvre
La vision de Transports Canada veut que le SGS soit mis en place dans toutes les organisations d’aviation civile réglementées d’ici à l’an 2015.
Aujourd’hui, les plus grands transporteurs aériens de passagers du Canada ont recours aux politiques, processus, procédures et systèmes des SGS en place. En réalité, les SGS couvrent plus de 90 % des kilomètres-passagers.
Pour ce qui est du reste de l’industrie, Transports Canada mettra en œuvre les SGS pendant une période de transition graduelle de trois ans qui commencera une fois que le règlement sur le SGS pour ce secteur entrera en vigueur.
Pour ce qui est des petits exploitants, Transports Canada a tenu compte des commentaires des inspecteurs et de l’industrie et a décidé de revoir son calendrier de mise en œuvre des SGS afin de leur donner plus de temps pour peaufiner les procédures, la formation et les documents d’orientation.
- Date de modification :
- 2012-02-16
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