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Matériel d'orientation

Publications au sujet des systèmes de gestion de la sécurité

Guide de référence rapide des documents portant sur les systèmes de gestion de la sécurité

Ce guide de référence rapide présente les règlements, exemptions, circulaires d’information, publications, politiques opérationnelles de Transports Canada et procédures à l’intention des inspecteurs de l’aviation civile de Transports Canada portant sur les systèmes de gestion de la sécurité.

Guide sur le développement des systèmes de gestion de la sécurité à l’intention des petits exploitants/organismes (Circulaire d'information 107-002)

Le présent document a pour objet de fournir des conseils supplémentaires sur l’application pratique des dispositions réglementaires relatives aux systèmes de gestion de la sécurité (SGS). Il donne également des examples de processus de SGS qui conviennent aux petits exploitants et organismes assujettis aux parties IV, V et VII du Règlement de l’aviation canadien (RAC).

Procédures de mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité destinées aux exploitants d’aéroport (Circulaire d'information 300-002)

Le présent document a été élaboré dans un double but : d'abord, fournir de l'information aux exploitants d’aéroport qui sont tenus de mettre en œuvre un système de gestion de la sécurité (SGS) et, ensuite, fournir de l'information qui aidera les organismes à sélectionner et à nommer un gestionnaire supérieur responsable.

Procédures de mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité destinées aux titulaires de certificats d’exploitation des services de la circulation aérienne (Circulaire d'information 800-001)

Le présent document a été élaboré dans un double but : d'abord, fournir de l'information aux titulaires de certificats d’exploitation des services de la circulation aérienne (ATS) qui sont tenus de mettre en œuvre un système de gestion de la sécurité (SGS) et, ensuite, fournir de l'information qui aidera les organismes à sélectionner et à nommer un gestionnaire supérieur responsable.

Guide sur l'élaboration des sytèmes de gestion de la sécurité (SGS)   (Circulaire d'information 107-001)

Le présent document a pour objet d'offrir un guide sur certains moyens pouvant servir à la mise en œuvre d'un SGS dans des entreprises complexes de grande taille.

NOTE : Circulaire d'information 107-001 remplace Publication de Transports (TP) 13881, Révision 1, datée 2002-03-01 – Systèmes de gestion de la sécurité destinés aux exploitants aériens et aux organismes de maintenance agréés.

Systèmes de gestion de la sécurité pour les organismes de conception

La présente circulaire consultative a pour objet de proposer un aperçu du plan de mise en œuvre et de fournir des directives sur le processus de développement, sur le format et sur le contenu d'un SGS destiné aux organismes de conception qui choisissent d’établir leur SMS avant l’entrée en vigueur du règlement.

Guide sur les procédures de mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité (SGS) (TP 14343)

Le présent guide a été rédigé dans le but d’aider les organismes concernés à mettre en œuvre leur système de gestion de la sécurité. Le présent guide donne également des renseignements pouvant aider les organismes à choisir leur gestionnaire supérieur responsable.

Exposé de position sur les exigences du système de gestion de la sécurité contenues dans le Règlement de l’aviation canadien et sur les exigences de la politique de santé et de sécurité stipulée dans le Code canadien du travail

Le présent exposé a pour but de fournir des éclaircissements sur les exigences de la politique de santé et de sécurité stipulée dans le Code canadien du travail (CCT) et dans le Règlement de l’aviation canadien (RAC). Ce document examinera plus spécifiquement les objectifs des systèmes de gestion de la sécurité et les points où les exigences des systèmes se chevauchent, les similitudes entre les deux systèmes et la procédure à suivre en regard de ces similitudes.

Systèmes de gestion de la sécurité propres aux petites exploitations aériennes : Un guide de mise en oeuvre pratique (TP 14135)

Le guide offre des conseils pratiques sur le développement et l'implementation d'un SGS pour un petit exploitant aérien.

Systèmes de gestion de la sécurité destinés aux exploitants aériens et aux organismes de maintenance des aéronefs - Un guide de mise en oeuvre (TP 13881)

NOTE : Circulaire d'information 107-001 remplace Publication de Transports (TP) 13881, Révision 1, datée 2002-03-01 – Systèmes de gestion de la sécurité destinés aux exploitants aériens et aux organismes de maintenance agréés.

Introduction aux systèmes de gestion de la sécurité (TP 13739)

Ce manuel aborde les concepts et principes de base des systèmes de gestion de la sécurité, souligne l’importance d’établir une culture de sécurité dans une organisation et donne les principales caractéristiques d’un système bien intégré. À lire en premier pour les novices en SGS.

Publications au sujet de gestion du risque

Cadre de Gestion intégrée du risque de Transports Canada, Aviation civile
(Directive de l’Aviation civile QUA-007)

Processus de gestion des risques pour les activités de Sécurité aérienne
(Instruction visant le personnel QUA-008)

Date de modification :
2012-01-12