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Niveaux de service 2005

AVIS D'ANNULATION

Les documents suivants sont annulés en date du 2010-04-01.

Médecine Aéronautique civile Niveaux de service 2005 — Ce document vise à énoncer les priorités du programme de la Direction de la médecine aéronautique civile (MAC) pour 2005-2006

Les lignes directrices précisées dans les documents ci-haut mentionnées font maintenant partie des documents suivants :

  1. DAC QUA-009, Édition 01, Cadre relatif aux normes de service de l’Aviation civile, datée du 2010-04-01.
  2. IP QUA-010, Édition 01, Processus d’amélioration des normes de service de l’Aviation civile, datée du 2010-04-01.
  3. TCAC Activités des normes de service (avec et sans frais), TP # 14984, datée du 2010-04-01.

Directeur, Médecine, Aviation civile

original signé par

David A. Salisbury

Date de modification :
2010-06-22