Circulaires de la Sécurité des aérodromes

Transports Canada a publié des circulaires de la Sécurité des aérodromes pour aider les personnes travaillant dans l’industrie de l’aviation à se conformer, entre autres, aux règlements en matière de sécurité aéroportuaire et aux règlements pour l’entreposage des carburants d’aviation. Les aérodromes peuvent être définis comme des zones destinées à l’atterrissage, au décollage et à l’entretien courant des aéronefs.

Tous les documents émis après le 1er février 2007 sont maintenant publiés en tant que circulaires d’information.

Numéro du document
(R=révisé)
Date d'émission Sujet
CSA 2006-028 2006-05-05 Renseignements sur la sécurité à l’intention des services de sauvetage et lutte contre les incendies d’aéronefs (SLIA) concernant les systèmes de parachute de sauvetage à extraction pyrotechnique.
CSA 2003-020-R1 2006-10-23 Certification d’un aérodrome fondée sur des raisons d’« intérêt public ».
CSA 2005-027 2005-09-26 Validité des documents AK dans le contexte actuel du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
CSA 2005-026 2005-07-20 Publication des adresses Web des aérodromes et des aéroports dans les publications d’information aéronautique (AIP).
CSA 2005-025 2005-03-08 Procédure aux instruments restreinte (RIP)
CSA 2004-023 2004-08-23 Sécurité dans le maniement des pièces pyrotechniques et d'armes à feu aéroports canadiens
CSA 2002-014 2002-03-26 Options en matière d'utilisation et de modifications liées aux indicateurs de trajectoire d'approche de précision (PAPI)
CSA 2001-012 2001-10-02 Initiatives en cours relatives aux incursions sur piste
CSA 2001-006 2001-04-27 Un ciel à partager : Guide de l'industrie de l'aviation à l'intention des gestionnaires de la faune
CSA 2000-003 2000-09-15 Évaluation de divers moyens de lutte contre les cerfs aux aéroports
CSA 98-004I 1998-11-19 Évaluation de l'efficacité des produits et des techniques utilisés pour la lutte contre le péril aviaire aux aéroports
CSA 98-003A 1998-08-31 Planification en vue de l'interruption possible des services de navigabilité aérienne aux aéroports
CSA 98-002I 1998-03-24 Système de rapport d'incidents liés aux oiseaux ou à la faune
CSA 97-002I 1997-12-19 Site Web sur le péril aviaire et numéro sans frais
CSA 97-002A 1997-09-11 Système de rapport des incidents d'aérodrome
CSA 97-001I 1997-11-07 Processus d'identification des plumes d'oiseaux