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Documents récemment publiés

Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC)

Titre Numéro Édition nº
(Date d'entrée
en vigueur)
S.O.
 
 

Circulaires d'information (CI)

Titre Numéro Édition nº
(Date d'entrée
en vigueur)
Pistes sans revêtement en dur  CI 300-004 Édition nº 01
(2012-03-16)
Publication de la force portante d’une chaussée d’aéroport  CI 302-011 Édition nº 01
(2012-03-16)
Cartes d'obstacles de type A de l'Organisation de l'aviation civile internationale  CI 302-012 Édition nº 01
(2012-04-24)
Modification de la définition de type d’un produit aéronautique  CI 521-004 Édition nº 01
(2012-03-16)
Certificats de type supplémentaires  CI 521-005 Édition nº 01
(2012-03-16)
Approbations de la conception de réparation  CI 521-006 Édition nº 01
(2012-03-16)
Approbation de la conception de pièce  CI 521-007 Édition nº 01
(2012-03-16)
Les signatures électroniques et la diffusion électronique du bon de sortie autorisée – Form One  CI 571-006 Édition nº 01
(2012-03-26)
Utilisation de systèmes d’imagerie de vision nocturne  CI 603-001 Édition nº 01
(2012-02-03)
L’utilisation des ceintures de sécurité – Passagers et membres d’équipage  CI 605-004 Édition nº 01
(2012-02-01)
Utilisation de pistes sans revêtement en dur  CI 700-011 Édition nº 01
(2012-03-16)

Directives de l'Aviation civile (DAC)

Titre Numéro Édition nº
(Date d'entrée
en vigueur)
Formation obligatoire pour être autorisé à agir au nom du ministre à titre d’inspecteur de la sécurité de l’Aviation civile  DAC ADM-005 Édition nº 04
(2012-04-01)

Instructions visant le personnel (IP)

Titre Numéro Édition nº
(Date d'entrée
en vigueur)
Certification de type de produits aéronautiques  IP 521-002 Édition nº 01
(2012-03-23)
Modifications de la définition de type d’un produit aéronautique  IP 521-004 Édition nº 01
(2012-03-16)
Certificats de type supplémentaires  IP 521-005 Édition nº 01
(2012-03-16)
Approbations de la conception de réparation  IP 521-006 Édition nº 01
(2012-03-16)
Approbation de la conception de pièce  IP 521-007 Édition nº 01
(2012-03-16)

Instructions supplémentaires visant le personnel (ISP)

Titre Numéro Édition nº
(Date d'entrée
en vigueur)
S.O.
 
 

Bulletin interne de procédures (BIP)

Titre Numéro Édition nº
(Date d'entrée
en vigueur)
Collecte des indicateurs de risques région du Québec et responsabilités des intervenants  BIP 2012-01 Édition nº 01
(2012-02-10)
Changements visant à préciser la surveillance par Transports Canada des entreprises titulaires de certificats  BIP 2012-02 Édition nº 01
(2012-05-07)
Date de modification :
2012-05-16