Aide-mémoire RAC et normes TP 15286

TP 15286-F
Février 2015

Règlement de l'aviation canadien (RAC)

Les éléments en gris sont des normes

Partie I - Dispositions générales

  • 100 - Dispositions generals
  • 101 - Définitions
  • 102 - Application
  • 103 - Administration et application
  • 104 - Redevances
  • 105 - Vols touristiques
  • 106 - Gestionnaire supérieur responsable
  • 107 - Exigences relatives au système de gestion de la sécurité
  • 108 - [Réservée]
  • 109 - Aéronefs visés par un accord de transfert de fonctions et d'obligations conformément à l'article 83 bis de la Convention

Partie II - Identification et immatriculation des aéronefs et utilisation d'aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés

  • 200 - Définitions
  • 201 - Identification des aéronefs et autres produits aéronautiques
  • 202 - Marquage et immatriculation des aéronefs
    • L'élément suivant est une norme222 - Normes sur le marquage et l'immatriculation des aéronefs
  • 203 - Utilisation d'aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés
    • L'élément suivant est une norme223 - Utilisation d'aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés

Partie III - Aérodromes, aéroports et héliports

  • 300 - Définitions
  • 301 - Aérodromes
  • 302 - Aéroports
    • L'élément suivant est une norme322 - Aéroports
  • 303 - Sauvetage et lutte contre les incendies d'aéronefs aux aéroports et aérodromes
    • L'élément suivant est une norme323 - Normes visant l'aérodrome et l'aéroport relatives à la lutte contre les incendies d'aéronefs aux aéroports et aérodromes
  • 304 - [Réservée]
  • 305 - Héliports
    • L'élément suivant est une norme325 - Héliports
  • 306 - [Réservée]
  • 307 - [Réservée]
    • L'élément suivant est une normeTP 312 - Aérodromes – Normes et pratiques recommandées

Partie IV - Délivrance des licences et formation du personnel

  • 400 - Généralités
  • 401 - Permis, licences et qualifications de membre d'équipage de conduite
    • L'élément suivant est une norme421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
  • 402 - Licences et qualifications de contrôleur de la circulation aérienne
    • L'élément suivant est une norme422 - Licences et qualifications de contrôleur de la circulation aérienne
  • 403 - Licences et qualifications de technicien d'entretien d'aéronefs
  • 404 - Exigences médicales
    • L'élément suivant est une norme424 - Exigences médicales
  • 405 - Entraînement en vol
    • L'élément suivant est une norme425 - L'entraînement de vol
  • 406 - Unités de formation au pilotage
    • L'élément suivant est une norme426 - Unités de formation au pilotage
  • 407 - [Réservée]
  • 408 - Conduite de tests en vol
    • L'élément suivant est une norme428 - Conduite de tests en vol

Partie V - Navigabilité

  • 500 - Définition
    • L'élément suivant est une norme500 - Généralités
  • 501 - Rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne
    • L'élément suivant est une norme501 - Rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne
    • L'élément suivant est une norme505 - Délégation de pouvoir
  • 507 - Autorité de vol et certificat de conformité acoustique
    • L'élément suivant est une norme507 - Autorité de vol et certificat de conformité acoustique
  • 509 - Certificats de navigabilité pour exportation
    • L'élément suivant est une norme509 - Certificats de navigabilité pour exportation – Aéronefs
    • L'élément suivant est une norme516 - Émissions des aéronefs
  • 521 - Approbation de la définition de type d'un produit aéronautique ou d'une modification
    de celle-ci
    • L'élément suivant est une norme522 - Planeurs et planeurs propulsés
    • L'élément suivant est une norme523 - VLA – Avions très légers
    • L'élément suivant est une norme523 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
    • L'élément suivant est une norme525 - Avions de la catégorie transport
    • L'élément suivant est une norme527 - Giravions de la catégorie normale
    • L'élément suivant est une norme529 - Giravions de la catégorie transport
    • L'élément suivant est une norme531 - Ballons libres habités
    • L'élément suivant est une norme533 - Moteurs d'aéronefs
    • L'élément suivant est une norme535 - Hélices
    • L'élément suivant est une norme537 - Appareillages
    • L'élément suivant est une norme541 - Dirigeables
  • 549 - Aéronefs de construction amateur
    • L'élément suivant est une norme549 - Aéronefs de construction amateur
    • L'élément suivant est une norme551 - Équipement d'aéronef et installation
  • 561 - Construction de produits aéronautiques
    • L'élément suivant est une norme561 - Constructeurs agréés
    • L'élément suivant est une norme563 - Distribution de matériels aéronautiques
    • L'élément suivant est une norme566 - Licences et formation de technicien d'entretien d'aéronef (TEA)
  • 571 - Exigences relatives à la maintenance des aéronefs
    • L'élément suivant est une norme571 - Maintenance
  • 573 - Organismes de maintenance agréés
    • L'élément suivant est une norme573 - Organismes de maintenance agréés

Partie VI - Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs

  • 600 - Définitions
  • 601 - L'espace aérien
    • L'élément suivant est une norme621 - Balisage et éclairage des obstacles
  • 602 - Règles d'utilisation et de vol
    • L'élément suivant est une norme622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
    • L'élément suivant est une norme622.131 - Évaluation de la visibilité sur la piste faite par le pilote
  • 603 - Opérations aériennes spécialisées
    • L'élément suivant est une norme623 - Normes d'opérations aériennes spécialisées
  • 604 - Exploitants privés
  • 605 - Exigences relatives aux aéronefs
    • L'élément suivant est une norme625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
  • 606 - Divers

Partie VII - Services aériens commerciaux

  • 700 - Généralités
    • L'élément suivant est une norme720 - Généralités
  • 701 - Opérations aériennes étrangères
    • L'élément suivant est une norme721 - Opérations aériennes étrangères
  • 702 - Opérations de travail aérien
    • L'élément suivant est une norme722 - Travaux aériens
  • 703 - Exploitation d'un taxi aérien
    • L'élément suivant est une norme723 - Exploitation d'un taxi aérien – Avions
    • L'élément suivant est une norme723 - Exploitation d'un taxi aérien – Hélicoptères
  • 704 - Exploitation d'un service aérien de navette
    • L'élément suivant est une norme724 - Exploitation d'un service aérien de navette – Avions
    • L'élément suivant est une norme724 - Exploitation d'un service aérien de navette – Hélicoptères
  • 705 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien
    • L'élément suivant est une norme725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien – Avions
  • 706 - Exigences de maintenance des aéronefs pour les exploitants aériens
    • L'élément suivant est une norme726 - Exigences de maintenance des aéronefs pour les exploitants aériens

Partie VIII - Services de la navigation aérienne

  • 800 - Définitions
  • 801 - Services de la circulation aérienne
    • L'élément suivant est une norme821 - Espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien
  • 802 - Télécommunications aéronautiques
  • 803 - Services d'information aéronautique
  • 804 - Services de météorologie aéronautique et évaluation de la visibilité sur la piste
    • L'élément suivant est une norme824 - Évaluation de la visibilité sur la piste
  • 805 - Système de gestion de la sécurité
  • 806 - Niveaux de service
  • 807 - Événements aéronautiques

Partie IX - Abrogations et entrée en vigueur

  • 900 - Abrogations

Règlement de l'aviation canadien (RAC)

Règlement de l'aviation canadien (RAC) sur le Site Web du ministère de la Justice

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