Chapitre 1 - Droit aéronautique, le concept de l'aéronef propre

Résumé - Chapitre 1

  • L'histoire a montré que de nombreux accidents aériens ont été causés par la contamination des surfaces critiques de l'aéronef par du givre, de la glace ou de la neige.

  • Les dégradations des performances de l'aéronef sont nombreuses et imprévisibles.

  • Les contaminants gelés produisent essentiellement deux effets sur l'aéronef, ils augmentent sa masse totale et ils diminuent ses performances.

  • L'importance de ces effets a mené au « Concept de l'aéronef propre ».

  • Le Concept de l'aéronef propre est primordial pour maintenir la sécurité du vol et le CdB a l'ultime responsabilité de décider si l'aéronef est en état de voler en toute sécurité.

  • Les exploitants canadiens et les exploitants étrangers qui volent au Canada peuvent décoller lorsque de la gelée blanche adhère au fuselage sous réserve des conditions suivantes :
    1. La gelée blanche est le seul contaminant acceptable sur le fuselage seulement d'un aéronef dont les moteurs sont montés à l'arrière du fuselage.

    2. Avant d'effectuer le décollage, l'exploitant doit s'assurer que la gelée blanche n'est pas mélangée à d'autres contaminants telle que la glace ou la neige. S'il y a des contaminants autre que la gelée blanche sur le fuselage, l'exploitant doit procéder au dégivrage de tout le fuselage.

    3. Un exemplaire de la présente exemption doit être joint aux procédures de dégivrage et d'antigivrage de l'aéronef dans le Manuel de l'exploitant.
  • Des aéronefs peuvent être autorisés à décoller lorsqu'il y a de la gelée blanche sur le fuselage d'un avion dont les moteurs sont montés à l'arrière du fuselage, ou lorsqu'il y a du givre causé par le phénomène de l'aéronef imprégné de froid sur l'intrados des ailes, sous réserve qu'il existe des instructions approuvées par le constructeur de l'avion.

  • Chacun a la responsabilité de signaler immédiatement au CdB la présence de contamination.

  • L'enlèvement des contaminants avant les opérations aériennes se fait par l'application d'un liquide de dégivrage chaud qui fait fondre la glace et en débarrasse l'aéronef. En outre, on peut appliquer un produit de prévention de la glace (liquide d'antigivrage) sur les surfaces critiques avant le décollage, afin de prévenir l'accumulation de glace sur l'aéronef.

Dans le doute. Demandez, enquêtez, vérifiez!

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