2.3 Inspecteurs de Transports Canada Aviation

Objectif de formation :

Le stagiaire sera capable de décrire le rôle et les responsabilités de Transports Canada Aviation civile et de ses inspecteurs.

Portée :

Généralités

2.3A  Généralités

2.3A.1  Préciser les types de contrôle exercés par Transports Canada Aviation civile en matière de sécurité aérienne.

2.3A.2  Préciser de quelle autorité disposent les inspecteurs de la réglementation aérienne de Transports Canada Aviation en ce qui a trait à l'inspection des opérations de l'exploitant aérien. Décrire également les mesures que les inspecteurs peuvent prendre si des cas de non-conformité sont relevés.

2.3A.3  Préciser les types d'inspecteurs avec lesquels l'équipage traitera éventuellement ou aura à transiger en plus des inspecteurs de la sécurité cabine (par exemple inspecteurs de l'aviation civile, inspecteurs de marchandises dangereuses, inspecteurs de la navigabilité et inspecteurs de la sûreté).

2.3A.4  Décrire les types d'inspection que pourront effectuer les inspecteurs de Transports Canada Aviation civile.

2.3A.5  Décrire de quelle manière le chef de cabine doit informer le pilote commandant de bord qu'un(e) inspecteur(e) s'est présenté(e) à bord dans le but d'effectuer une inspection (titres d'inspecteur d'exploitants aériens de Transports Canada).

2.3A.6  Préciser l'obligation pour les inspecteurs de Transports Canada de présenter leurs titres. Décrire les documents d'identité qu'ils doivent présenter en montant à bord, peu importe qu'il s'agisse d'une inspection pré-vol ou en vol (titres d'inspecteur d'exploitants aériens de Transports Canada).

2.3A.7  Préciser les circonstances dans lesquelles un inspecteur de Transports Canada peut occuper un siège d'observateur ou un strapontin agent de bord dans le poste de pilotage.