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Introduction

à l'heure actuelle, les planificateurs de l'utilisation des terrains situés au voisinage des aéroports doivent de plus en plus veiller à ce que l'exploitation des aéroports importune le moins possible les habitants situés à proximité. Ce principe est assez simple et son application peut avoir des résultats remarquables, mais seulement au prix d'études soignées et d'une planification bien orchestrée.

Il est vrai que dans certains cas, les présentes directives de planification n'auront qu'un effet minime. Dans d'autres toutefois, l'application de ces directives facilitera l'aménagement des aéroports en fonction des populations avoisinantes. Plus précisément, cela pourra prendre la forme de plans des systèmes aéronautiques, de règlements fixant les normes d'utilisation des terrains, de droits de servitude et de zonage des terrains.

L'objectif principal de ce document est de familiariser les planificateurs et les législateurs de l'administration publique avec les problèmes causés par l'utilisation des terrains au voisinage des aéroports.

Dans les cas où des unités de mesure figurent dans le présent document, les valeurs métriques sont exactes, tandis que les valeurs impériales équivalentes ne sont qu'approximatives.

Toute demande de renseignements portant sur l'application de ces directives doit être adressée au Directeur général régional, Transports Canada, Aviation pour la région concernée.

L'Annexe « A » donne l'adresse des bureaux régionaux de Transports Canada, Aviation.

Date de modification :
2010-05-20