TP 13158 - SATOPS - Rapport final

Le Groupe de travail chargé de l'examen de la sécurité de l'exploitation d'un taxi aérien (SATOPS) a été mis sur pied en janvier 1996 à la suite d'un examen, par la haute direction de Transports Canada, Sécurité et sûreté, des données sur les accidents survenus entre 1990 et 1995. Ces données indiquaient que la grande majorité des accidents d'aéronefs commerciaux avaient mis en cause des taxis aériens et que le nombre d'accidents mortels n'était pas en baisse. Aux fins de ce projet, les taxis aériens comprennent les hélicoptères et les avions à voilure fixe, à l'exclusion des avions à réaction, qui transportent neuf passagers ou moins dans le cadre d'un service aérien commercial. Il y a actuellement au Canada quelque 1 040 exploitants de services de taxi aérien.

Le partenariat entre Transports Canada et l'industrie de l'aviation a joué un rôle déterminant dans le succès qu'a eu cette initiative. Le Groupe de travail chargé de l'examen de la sécurité de l'exploitation d'un taxi aérien (SATOPS), représentant Transports Canada et l'industrie de l'aviation, se composait de membres de la Sécurité du système, de l'Aviation commerciale et d'affaires et de la Navigabilité de la Direction générale de Transports Canada, Sécurité et sûreté. Par ailleurs, l'Association du transport aérien du Canada, le Alberta Aviation Council, la Canadian Seaplane Pilots Association, l'Helicopter Association of Canada et la Northern Air Transport Association y étaient également représentés.

Le groupe de travail a rendu un rapport à un comité directeur composé de hauts fonctionnaires de l'Aviation civile de Transports Canada et présidé par le directeur général de l'Aviation civile. On a créé un comité consultatif exécutif composé de membres distingués du milieu de l'aviation afin de donner une autre perspective de l'industrie et de donner des idées sur la mise en oeuvre des recommandations du groupe de travail. Le mandat du groupe de travail est reproduit à l'annexe A. On trouvera à l'annexe B la liste des membres du groupe de travail, et du comité consultatif exécutif.

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