Annexe 5 - Plan de vérification

Objectif et étendue

Une vérification périodique de conformité de la compagnie Acmé Aéro limitée est prévue du 5 au 23 juin 2000.

La vérification portera sur toutes les activités qui pourraient avoir une incidence sur la sécurité des opérations de l'exploitant, comprenant notamment :

  1. la maintenance et les programmes connexes de l'OMA et de l'exploitant aérien;
  2. les opérations aériennes;
  3. la sécurité des cabines;
  4. le transport de marchandises dangereuses;
  5. la sécurité et santé au travail - aviation.

La vérification portera sur la période qui s'étend du 20 juin 1997 jusqu'à présent.

Renseignements généraux sur la compagnie

Acmé Aéro limitée est une compagnie aérienne formée en 1984. Elle offre à la fois des services aériens intérieurs réguliers et non réguliers à partir de sa base principale à l'aéroport international Macdonald-Cartier et à partir de ses deux bases secondaires aux aéroports internationaux de Toronto (Lester B. Pearson) et de Montréal (Dorval). L'exploitant transporte également certaines marchandises dangereuses par la voie des airs.

Acmé Aéro limitée exploite un PA31 et deux DA-20 à partir de sa base principale, un HS-748 à partir de chacune de ses bases secondaires, ainsi qu'un PA31 à partir d'une base secondaire de Toronto. Les HS-748 offrent un service aérien régulier entre Toronto et Windsor (Ontario) et entre Montréal et Val D'Or (Québec). Les PA31 sont exploités pour des vols d'affrètement et sont également disponibles pour des évacuations médicales en vertu d'un accord d'offre permanente conclu avec le ministère de la Santé de l'Ontario. Les DA20 ont été ajoutés au CEA depuis la dernière vérification en juin 1997 et ils sont exploités dans le cadre d'un contrat conclu avec une importante entreprise de messageries.

La compagnie se charge elle-même de la maintenance de ses aéronefs à ses trois bases. Les effectifs à plein temps de la compagnie comprennent huit techniciens d'entretien d'aéronefs, cinq apprentis TEA et deux assistants techniciens. Les dossiers techniques des aéronefs sont conservés à la base principale à Ottawa.

La compagnie a connu une croissance soutenue et elle possède présentement plus d'une centaine d'employés. L'annexe A présente des renseignements plus complets sur la compagnie.

Méthodologie

Nous utiliserons les procédures de vérification normalisées énoncées dans le manuel d'inspection et de vérification. Nous utiliserons les documents d'orientation spécialisés, les listes de vérifications, les formulaires et autres documents pertinents lorsque leur utilisation sera recommandée dans les manuels de contrôle de domaine fonctionnel pertinents. Dans la mesure du possible, nous utiliserons les méthodes d'échantillonnage aléatoire avec les écarts approuvés par le chef d'équipe concerné.

Après avoir déterminé par notre examen que tout semble conforme dans un domaine de spécialité donné, nous rédigerons un résumé sur ce domaine et nous passerons au prochain domaine de spécialité dont nous avons la responsabilité.

Si nous constatons que la compagnie Acmé Aéro limitée semble être en état de non-conformité, c'est-à-dire que ses opérations ne respectent pas la Loi sur l'aéronautique, le Règlement de l'aviation canadien (RAC), les normes connexes au RAC, ou un manuel de contrôle de compagnie approuvé, nous devrons prendre les mesures suivantes :

  1. définir le domaine possible de non-conformité;
  2. retenir toutes les preuves clairement définies;
  3. préparer (le cas échéant) un rapport de constatation de vérification (RCV) et le présenter au chef d'équipe pour examen approfondi et discussion;
  4. remplir le formulaire de constatation (en fournissant trois exemples si possible) et joindre toutes les preuves ou documents justificatifs recueillis;
  5. rédiger le résumé de domaine de spécialité du domaine concerné;
  6. transmettre toute la documentation (formulaire de constatation, RCV, preuves/documents justificatifs, résumé de domaine de spécialité) au chef d'équipe concerné.

Communications

Les discussions concernant la vérification doivent se tenir dans un endroit qui assure la confidentialité. Cette mesure est particulièrement importante lorsque ces discussions ont lieu dans les installations d'Acmé Aéro limitée. Il faut éviter de discuter de la vérification avec toute personne qui n'est pas membre de l'équipe de vérification et on doit référer toutes questions en provenance de la compagnie au gestionnaire de vérification ou au chef d'équipe par l'intermédiaire du représentant approprié de la compagnie. Le chef d'équipe doit autoriser les discussions avec le personnel de TCAC qui ne fait pas partie de l'équipe de vérification.

Aide spécialisée/déplacement à l'étranger

La présente vérification ne nécessite aucune aide spécialisée ni aucun déplacement à l'étranger.

Observations et constatations parallèles

La découverte d'une non-conformité de TCAC à une exigence réglementaire, ou d'une politique, procédure ou ligne directrice non réglementaire doit être signalée à l'aide d'un formulaire de constatation parallèle. Lorsqu'un membre de l'équipe considère qu'il est peut-être nécessaire de réviser une exigence réglementaire ou une politique, procédure ou ligne directrice non réglementaire, il doit le signaler à l'aide d'un formulaire d'observation parallèle. Les formulaires remplis doivent être soumis au gestionnaire de vérification pour examen. à la fin de la vérification, le gestionnaire de vérification fera parvenir les observations et constatations parallèles à l'autorité de convocation.

Budget proposé

  Maintenance Opérations Gestionnaire Totaux partiels
Déplacements $16,532.36 $16,181.79 $ 6,653.66 $39,367.82
Heures supp. $ 4,024.06 $ 3,586.04 $ 1,946.94 $ 9,557.04
10 % Imprévus $ 2,055.64 $ 1,976.78 $   860.06 $ 4,892.49
Totaux partiels $22,612.07 $21,744.61 $ 9,460.66  
Total       $53,817.34

L'annexe B du présent plan contient des renseignements détaillés sur le budget proposé. Les membres d'équipe doivent faire approuver par le chef d'équipe concerné tout écart par rapport aux coûts prévus au budget.

Direction de la compagnie

Nom Titre No de téléphone
I. Stravinski Président, Acmé Aéro limitée (613) 974-2300
J. Anderson Directeur, Maintenance (613) 974-2306
T. Baynes-Armstrong Gestionnaire, Assur. de la qualité (613) 974-2307
B. Mathers Directeur, Opérations aériennes (613) 974-2301
N. Schaffer Chef pilote (613) 974-2302
F. Duquette Chef pilote (613) 974-2402
M. Tellier Chef, Régulation des vols (613) 974-2304
S. Lavallee Directeur, Services en vol (613) 974-2305
D. McIntyre Gest., Marchandises dangereuses (613) 974-2308
C. Roberts Responsable de la sécurité (613) 974-2303

équipe de vérification

Poste Nom Région Téléphone Cell./téléavert
Autorité de convocation R. Jonson Ont 416-952-0001 416-987-6542
Gest. de vérification T. Smith Ont 416-952-0002 416-987-6543
Administration S. Brown Ont 416-952-0003 416-987-6544
Chef d'équipe (Opér.) J. Reynolds Ont 416-952-0004 416-987-1234
Opérations aériennes K. McLean Ont 416-952-0005 416-987-1235
Opérations aériennes M. Michaels Ont 416-952-0006 416-987-1236
Sécurité des cabines V. Bruce Ont 416-952-0007 416-987-1237
March. dangereuses P. Gagnon Ont 416-952-0008 416-987-1238
SST-A N. White Ont 416-952-0009 416-987-1239
Chef d'équipe (Maint.) F. Lalonde Ont 416-952-0010 416-987-2345
Maintenance D. Jacobson Ont 416-952-0011 416-987-2346
Maintenance W. Preston Ont 416-952-0012 416-987-2347
Maintenance S. Wallace Ont 416-952-0013 416-987-2348
Maintenance J. Black Ont 416-952-0014 416-987-2349

Plan de vérification de la maintenance

Légende : FL - F. Lalonde, DJ - D. Jacobson, WP - W. Preston,
SW - S. Wallace, JB - J. Black

  Pré-vérification - 5 au 9 juin 2000
05 06 07 08 09
Déplacements FL, DJ, SW WP, JB      
  Vérif. antérieure de Transports Canada   FL, DJ, SW WP, JB    
AOC-1 Manuel de contrôle de maintenance   Tous      
AOC-2 Responsable de la maintenance   SW      
  Examen des dossiers d'aéronefs   Tous Tous Tous Tous
AOC-5 Programme d'évaluation   FL, DJ FL, DJ    
             
AMO-1 Manuel de politique de maintenance FL, DJ, SW WP, JB      
AMO-2 Responsable de la maintenance   SW      
AMO-10 Système d'assurance de la qualité   FL, DJ FL, DJ    

    Vérification sur place - du 12 au 23 juin 2000
    12 13 14 15 16 17/18 19 20 21 22
Administration Activités continues
Réunion initiale Tous                  
AOC-1 Manuel de contr. de maintenance   FL* Activités continues
AOC-2 Responsable de la maintenance     SW*              
AOC-3 Publications techniques               DJ    
AOC-4 Dossiers techniques DJ Activités continues
AOC-5 Programme d'évaluation FL,DJ                  
AOC-6 Contrôle masse et centrage                    
AOC-7 Programmes perf. maintenance S.O.
AOC-8 Programmes surveillance fiabilité       JB, DJ JB, DJ          
AOC-9 à AJOUTER                    
AOC-10 Planification de la maintenance   WP WP WP WP          
AOC-11 Contrôle des anomalies         DJ          
AOC-12 Consignes de navigabilité     WP              
AOC-13 Op. distance de vol prol. ETOPS S.O.
AOC-14 Liste d'équipement minimal             JB      
AOC-15 Op. tous temps - catégories II-III S.O.
AOC-16 Procédures régulation technique       DJ
AOC-17 Permis de vol - Essai - Convoyage         SW          
AOC-18 Accords de maintenance       WP            
AOC-19 Programme de formation             SW, JB      
AOC-20 Dossiers du personnel           FL        
AOC-21 Travaux élémentaires         SW          
AOC-23 Procédures de dégivrage                    
AOC-22 à AJOUTER Activités continues
AOC-24 Entretien - carb., lub., oxygène             DJ, WP      
AOC-25 Contrôle des pièces - stock             DJ, WP      
AOC-26 Rapports de difficultés en service               JB    
Avec OMA intégré
AMO-1 Manuel politique de maintenance   DJ*                
AMO-2 Responsable de la maintenance     SW*              
AMO-3 Publications techniques               DJ    
AMO-4 Dossiers techniques  DJ Activités continues
AMO-5 Contrôle des anomalies (report)         DJ          
AMO-6 Procédures de maintenance différée         DJ          
AMO-7 Système d'assurance de la qualité FL, DJ                  
AMO-8 Autorisation de remise en service       SW            
AMO-9 Programme de formation           SW, JB        
AMO-10 Dossiers du personnel         SW SW, JB        
AMO-11 Certification des composants       SW            
AMO-12 Contrôle des pièces/ fournit. aéro             DJ, WP      
AMO-13 Ateliers de révision générale                 WP  
AMO-14 Appareils d'essai et de mesure               SW    
AMO-15 Contrats de maintenance             WP      
AMO-16 Installations - Généralités               WP    
AMO-17 Installations d'entreposage               WP    
AMO-18 Rapports de difficultés en service               JB*    

Plan de vérification des opérations

Legend : JR - J. Reynolds, KM - K. McLean, VB - V. Bruce, MM - M. Michaels, PG - P. Gagnon, NW - N. White

  Pré vérification - du 5 au 9 juin 2000
05 06 07 08 09
Déplacements   JR, KM, MM VB PG, NW    
FO-1 Vérification antérieure de Transports Canada JR, KM, MM VB PG. NW    
FO-2 Cert. d'exploitation aérienne et critères d'exploitation   KM, MM, VB PG, NW    
FO-3 Manuels de compagnie     Tous    
FO-5 Personnel de gestion et coordination des opérations     Tous    
FO-6 Programme des pilotes vérificateurs de transp. aér.     KM, MM    
FO-7 Programme de formation des équipages de conduite     KM, MM    
FO-12 Documents des aéronefs       KM, MM  
FO-13 Liste d'équipement minimal         MM
CS-1 Sécurité des cabines     VB VB VB
CS-2 Programme de formation des agents de bord     VB VB VB
DG-1 Marchandises dangereuses       PG PG
AOSH-1 Sécurité et santé au travail - Aviation       NW NW

  Vérification sur place - du 12 au 23 juin 2000
12 13 14 15 16 17/18 19-22 23
FO-2 Cert. d'exploitation aérienne et critères d'exploitation     JR*          
FO-3 Manuels de compagnie             JR*  
FO-4 Bibliothèque de publications KM*              
FO-5 Personnel de gestion et coordination des opérations             JR*  
FO-6 Programme des pilotes vérificateurs de transp. aér.       MM*        
FO-7 Programme de formation des équipages de conduite KM, MM KM*, MM            
FO-8 Dossiers de formation des équipages de conduite   KM, MM KM*, MM          
FO-9 Système de contrôle d'exploitation     KM, MM MM        
FO-10 Documents de vol             KM*, MM  
FO-11 Inspection des aéronefs           KM, MM KM*  
FO-12 Documents des aéronefs         KM, MM KM, MM MM*  
FO-13 Listes d'équipement minimal MM*              
FO-14 Inspection en vol et vérification des routes aériennes       KM KM, MM   KM*, MM  
FO-15 Limites d'expl. relatives aux perf. des aéronefs             MM*  
FO-16 Programme de sécurité aérienne         JR*      
CS-1 Sécurité des cabines       VB VB VB VB*  
CS-2 Programme de formation des agents de bord VB VB*            
CS-3 Dossiers de formation des agents de bord   VB VB*          
DG-1 Marchandises dangereuses PG PG PG PG PG*      
AOSH-1 Sécurité et santé au travail - Aviation NW NW NW NW NW*      

* Indique la personne responsable du résumé du domaine de spécialité et la date qu'il doit être présenté.

Annexe A - Renseignements détaillés sur la compagnie

Personnel

L'effectif total de la compagnie Acmé Aéro limitée est de 110 personnes qui sont réparties selon les postes opérationnels suivants :

Pilotes 24
Agents de bord 12
TEA  8
Apprentis TEA 5
Assistants techniciens 2

Bases (y compris de maintenance)

Base principale Aéroport international Macdonald-Cartier (CYOW)
Base secondaire Aéroport Lester B. Pearson (CYYZ)
Base secondaire Aéroport de Montréal - Dorval (CYUL)

Aéronefs de la compagnie

HS74 C-GXNP CYYZ
HS74 C-FRLM CYUL
PA31 C-FNGT CYOW
PA31 C-FTVL CYYZ
DA20 C-GTXR CYOW
DA20 C-CVND CYOW

Personnel de maintenance

Nom Poste Base Licence/annotations
J. Anderson Directeur, Maintenance CYOW M123123 M2,4,6(HS74/DA20)
T. Baynes-Armstrong Assurance de la qualité CYOW M234567 M2,4,6(HS74/DA20)
J. Townsend TEA CYOW M345678 M2, 4
C. Cochrane TEA CYYZ M456677 M2,4,6 (HS74)
P. Cameron TEA CYYZ M567876 M2,4,6 (HS74)
T. Henry TEA CYUL M987654 M2,4,6 (HS74)
F. Jones TEA CYOW M758687 M2, 4, 6 (DA20)
B. White TEA CYOW M751287 M2, 4, 6 (DA20)
B. Boyd Apprenti TEA CYOW N/A
M. Pelletier Apprenti TEA CYYZ N/A
S. Jones Apprenti TEA CYYZ N/A
F. Cormier Apprenti TEA CYUL N/A
A. Lafleur Apprenti TEA CYUL N/A
L. Pierce Magasinier CYOW N/A
B. Cohen Dossiers techniques CYOW N/A

Personnel des opérations aériennes

Nom License Type d'aéronef Base
N. Shaeffer A123456 HS74 & PA31 CYOW
F. Smith A654321 HS74 CYYZ
N. Granger A345612 HS74 CYYZ
B. Charles (Type A CCP) A456123 HS74 CYYZ
K. Williams A561234 HS74 CYYZ
D. Beck A612345 HS74 CYYZ
R. Collins (Type B CCP) A435612 HS74 CYYZ
C. Roberts A789012 HS74 CYUL
P. Tanguay A890123 HS74 CYUL
N. Connaught A901234 HS74 CYUL
R. Peterson A908765 HS74 CYUL
J. Altman A987654 HS74 CYUL
G. Gregory A776655 PA31 CYOW
B. Beliveau C123456 PA31 CYOW
W. Copeland C234561 PA31 CYOW
R. Scott A665544 PA31 CYYZ
A. Spencer C223344 PA31 CYYZ
B. Ferguson C334455 PA31 CYYZ
F. Duquette A172635 DA20 CYOW
H. Chang (Type A CCP) A192837 DA20 CYOW
R. Beverly A828374 DA20 CYOW
P. Dole A674914 DA20 CYOW
J. Green A5466277 DA20 CYOW
M. Martin A338495 DA20 CYOW

Annexe B - Frais de déplacement et de temps supplémentaire proposés

Frais de déplacement proposés

Nom Jours Hôtel Pondéré Avion Auto Divers Totaux partiels Totaux
T. Smith 18 1,620.00 966.60 500.00 600.00 73.73 3,760.33  
S. Brown 18 1,620.00 966.60 250.00   56.73 2,893.33  
Gest. Total               $6,653.66
Opérations
J. Reynolds 18 1,620.00 966.60 500.00 500.00 71.73 3,658.33  
K. McLean 16 1,440.00 859.20 500.00   55.98 2,855.18  
M. Michaels 16 1,440.00 859.20 500.00   55.98 2,855.18  
V. Bruce 15 1,350.00 805.50 350.00 300.00 56.11 2,861.61  
P. Gagnon 10 900.00 537.00 500.00   38.74 1,975.74  
N. White 10 900.00 537.00 500.00   38.74 1,975.74  
Op. Total               $16,181.79
Maintenance
F. Lalonde 18 1,620.00 966.60 350.00 750.00  73.73 3,760.33  
D. Jacobson 17 1,530.00 912.90 500.00 750.00  73.86 3,766.76  
W. Preston 17 1,530.00 912.90 500.00    58.86 3,001.76  
S. Wallace 17 1,530.00 912.90 500.00    58.86 3,001.76  
J. Black 17 1,530.00 912.90 500.00   58.86 3,001.76  
Maint. Total               $16,532.36
Total               $39,367.82

Temps supplémentaire proposé

Nom Heures 1re semaine Heures 2e semaine Heures 3e semaine   Totaux
Gestion
  x 1.5 x 1.75 x 2 x 1.5 x 1.75 x 2 x 1.5 x 1.75 x 2    
T. Smith 4   2 6   2 6     1173.44  
S. Brown 4   2 6   2 4     773.50  
Total gestion                     $1,946.94
Opérations
J. Reynolds 4   2 6   2 6     1091.52  
K. McLean 2   1 5   1 2     596.93  
M. Michaels 3   1 5   1 2     648.09  
V. Bruce 1   1 5   1 2     476.00  
P. Gagnon 1   1 5   1       386.75  
N. White 1   1 5   1       386.75  
Total opérations                     $3,586.04
Maintenance
F. Lalonde 4   2 6   2 6     1175.04  
D. Jacobson 2   1 5   1 4     699.46  
W. Preston 3   1 5   1 4     750.64  
S. Wallace 2   1 5   1 4     699.46  
J. Black 2   1 5   1 4     699.46  
Total maintenance                     $4,024.06
Total heures supp.                     $9,557.04
Date de modification :