2.3 Listes de vérifications, formulaires et documents d'orientation

2.3.1  Généralités

Les listes de vérifications d'inspection, les formulaires et autres documents d'orientation guideront les inspecteurs dans le processus d'inspection d'un domaine de spécialité donné. Les listes de vérifications, formulaires et documents d'orientation doivent être utilisés selon les indications données, sans égard au but de l'inspection (inspection périodique ou périodique annuelle, inspection de conformité périodique ou vérification à des fins précises). Cette exigence a pour but de s'assurer que toutes les inspections sont effectuées de manière uniforme et que les résultats de chaque inspection sont correctement documentés.

2.3.2  Listes de vérifications spécifiques

  1. Certaines listes de vérifications ou documents d'orientation présentent un niveau de détail suffisant pour des activités de certification. Autrement dit, cette liste de vérifications ou ce guide fournira, une fois rempli, une analyse complète de cet aspect particulier ou de cette caractéristique d'une compagnie. Ces types de listes de vérifications sont des plus utiles, car elles aident les inspecteurs (et les exploitants qui se servent de ces listes de vérifications au cours de leurs activités de certification) à interpréter les exigences réglementaires d'une manière normalisée.

    Citons comme exemple la liste de vérifications et le guide du programme sur les opérations dans des conditions de givrage au sol. Lorsque cette liste a été exécutée et que tous ses éléments ont été jugés acceptables, on peut affirmer que le programme sur les opérations dans des conditions de givrage au sol de l'exploitant répond à toutes les exigences de l'article 602.11 du RAC.

  2. Tel que mentionné à l'alinéa 3.3.3.3 du MIV, dans certains cas, il est impossible ou inutile d'analyser ou d'examiner la totalité des opérations d'une compagnie. C'est alors qu'entre en jeu le principe de l'échantillonnage. Il est toutefois important que l'inspecteur indique clairement les parties de la liste de vérifications qui ont été effectuées et celles qui ne l'ont pas été. Pour ce faire, l'inspecteur doit cocher la case « N/V » (élément non vérifié) de la liste de vérifications. Comme la liste de vérifications sera conservée en archive et mise à la disposition du personnel d'inspection et des équipes de vérification pour le suivi, cette mesure permettra de concentrer les inspections subséquentes sur les éléments n'ayant pas été inspectés précédemment.

Dans le cas, par exemple, de la liste de vérifications et du guide du programme sur les opérations dans des conditions de givrage au sol, l'inspecteur pourrait ne pas avoir suffisamment de temps au cours de l'analyse du manuel d'exploitation de la compagnie pour examiner la totalité du programme et il pourra alors appliquer le concept de l'échantillonnage pour n'analyser qu'une partie du programme.

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