2.5 Vérifications

2.5.1  Classification

  1. L'ACA a défini trois catégories de vérification :
     
    1. vérification conjointe de grande envergure;
    2. vérification conjointe de moindre envergure;
    3. vérification spécialisée.
       
  2. Pour qu'une vérification des opérations d'une compagnie soit aussi complète et efficace que possible, elle devrait normalement être effectuée de façon conjointe (p. ex. vérification conjointe ACA et MCA). La vérification conjointe devrait être la norme pour les exploitants aériens de toutes tailles, sans égard à la complexité des opérations et des activités de maintenance.
     
  3. La vérification spécialisée est mieux adaptée aux compagnies plus petites, en raison notamment des différences en regard des délais requis pour effectuer les analyses des opérations et des programmes de maintenance. Les vérifications spécialisées effectuées simultanément peuvent être une solution qui procure certains des avantages d'une vérification conjointe tout en laissant aux équipes de vérification le degré d'autonomie dont elles ont besoin pour gérer leurs activités efficacement.

2.5.2  Vérification conjointe de grande envergure

  1. Cette catégorie comprend à la fois les vérifications nationales et les vérifications régionales spécifiques qui s'appliquent :
     
    1. à un exploitant aérien d'une entreprise de transport aérien nationale (705);
    2. à un exploitant aérien d'une entreprise de transport aérien régionale (705) qui possède une flotte d'aéronefs mixtes comprenant de nombreux types d'aéronefs différents et une structure de routes aériennes variée;
    3. à un exploitant aérien d'un service de navettes (704) ou de taxis aériens (703) qui offre divers types d'opérations (dont les vols IFR et VFR de nuit) avec de nombreux types d'aéronefs et une structure de routes aériennes variée comprenant des destinations internationales.

2.5.3  Vérification conjointe de moindre envergure

  1. Cette catégorie comprend les vérifications régionales qui s'appliquent :
     
    1. à un exploitant aérien d'une entreprise de transport aérien (705) qui ne compte qu'un ou deux aéronefs;
    2. à un exploitant aérien d'un service de navettes (704) ou de taxis aériens (703) dont l'exploitation est limitée à une seule région;
    3. à un exploitant aérien privé (604).

2.5.4  Vérification spécialisée

  1. Cette catégorie constitue la vérification régionale la plus répandue; elle met l'accent sur des domaines spécialisés du domaine fonctionnel d'ACA.
     
  2. Une vérification spécialisée ACA analysera un ou plusieurs des domaines de spécialité suivants d'une compagnie :
     
    1. opérations aériennes;
    2. sécurité des cabines;
    3. marchandises dangereuses;
    4. sécurité et santé au travail - Aviation.
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