FO-9 Système de contrôle d'exploitation


élément Référence Résultat
P-1 Le système de contrôle d'exploitation de l'exploitant aérien est-il décrit avec précision dans le manuel d'exploitation de la compagnie? 722.12(1)
723.105(1)
724.121(8)
725.135(8) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
P-2 L'exploitant aérien a-t-il décrit dans son manuel d'exploitation les responsabilités et pouvoirs de son personnel de contrôle d'exploitation? 722.82(1)
723.105(1)
724.121(7)
725.135(7) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
P-3 L'exploitant aérien a-t-il inséré le programme de formation dans son manuel d'exploitation? 723.98(15)
724.115(17)
725.124(21 22) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
P-4 Le système de contrôle d'exploitation de la compagnie est-il conforme aux normes qui s'appliquent à son type d'exploitation? 722.12(1)
723.16(1)(2)
724.15725.20 des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-1 La répartition des aéronefs de la compagnie se fait-elle conformément à ce qui est décrit dans le manuel d'exploitation de la compagnie? 722.12(2)
723.16(2)
724.121
725.135 des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-2 Le système de contrôle d'exploitation de la compagnie est-il conforme aux exigences des normes qui s'appliquent à son type d'exploitation? 722.12(1)
723.16(1)(2)
724.15
725.20 des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-3 De quelle façon la compagnie satisfait-elle aux exigences de communication stipulées dans les NSAC qui s'appliquent à son type d'exploitation? 720.20
722.12.(3)
723.16(2)(d)
724.15(1)(d)
725.20(d) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-4 De quelle façon communique-t-on avec un aéronef en vol et l'exploitant aérien peut-il répondre aux exigences stipulées pour un exploitant aérien de catégorie A ou B? 722.12(5)
723.16(1)
724.15(1)(g)
725.20(1)(d) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-5 L'exploitant aérien satisfait-il aux exigences minimales de plan de vol exploitation? 722.14
723.18
724.17
725.22 des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-6 Le système d'autorisation de vol de l'exploitant aérien comprend-il une procédure pour la vérification, l'acceptation et la résolution des désaccords du plan de vol exploitation? 725.20(4) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-7 De quelle façon les services de météorologie, les NOTAM et l'ATC sont-ils fournis en vue de la planification de vol? 722.12(4)
723.12(1)(f)
724.15(4)(f)
725.23(2)(a)(b) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
Surveillance des vols pour les exploitant aériens des types A et B
A-8 L'exploitant aérien a-t-il dans ses dossiers la lettre de Transports Canada qui stipule que chaque régulateur de vol a réussi les deux examens généraux de Transports Canada? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-9 L'exploitant aérien possède-t-il des dossiers sur chaque régulateur de vol qui effectue du contrôle d'exploitation? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-10 L'exploitant aérien possède-t-il dans ses dossiers la preuve documentée que le régulateur vérificateur a été approuvé par Transports Canada? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-11 L'exploitant aérien possède-t-il l'approbation écrite du programme de formation du régulateur de vol? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-12 Le programme de formation de l'exploitant aérien couvre-t-il au moins tous les sujets stipulés dans la norme? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-13 Le manuel d'exploitation de l'exploitant aérien précise-t-il la période de formation en cours d'emploi requise pour chaque régulateur de vol et cette formation a-t-elle été suivie? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-14 L'exploitant aérien offre-t-il un cours de familiarisation au poste de pilotage et cette formation a-t-elle été consignée dans le dossier pertinent? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-15 L'exploitant aérien a-t-il à son emploi un régulateur vérificateur agréé par Transports Canada et répond-il aux normes pertinentes? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-16 L'exploitant aérien possède-t-il un programme de formation période approuvé conforme à la norme pertinente? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-17 L'exploitant aérien possède-t-il un programme de requalification tel que décrit dans la norme pertinente et des dossiers sont-ils disponibles pour tous les régulateurs de vol dans cette catégorie? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-18 L'exploitant aérien a-t-il fourni la formation et tenu les dossiers de formation de tout nouveau secteur du système de contrôle d'exploitation? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-19 L'exploitant aérien a-t-il fourni la formation et les dossiers relatifs à toute formation de transition à un nouvel équipement? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-20 Tous les régulateurs de vol possèdent-ils un certificat restreint de radiotéléphoniste? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-21 Tous les régulateurs de vol certifiés ont-ils l'âge minimum requis? 725.124(28) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-22 Le régulateur de vol tient-il des renseignements à jour sur la progression des vols? 725.20(5)(a) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-23 La surveillance du vol se poursuit-elle jusqu'à la fin du vol? 725.20(5)(b) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-24 Les comptes rendus en vol sont-ils dirigés vers le régulateur de vol qui assure la surveillance du vol? 725.20(5) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-25 Le personnel disponible est-il suffisant pour assurer la surveillance des vols pendant l'horaire de vol de l'exploitant aérien? 725.20(1)(a) des NSAC ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
Suivi des vols pour les exploitants aériens de type C et D
A-26 Le manuel d'exploitation décrit-il les normes de formation et de qualification pour la personne préposée au suivi des vols? 722.76(1)
723.98
724.115
725.124 des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-27 Cette personne possède-t-elle les qualifications requises pour répondre aux demandes du commandant de bord d'un aéronef? 723.16(1)
724.15(1)
725.20(4) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-28 Le préposé au suivi des vols distribue-t-il des renseignements météorologiques et opérationnels sans analyse ni interprétation? 723.16(1)
724.15(1)(g)
725.20(4) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-29 Le système de suivi des vols est-il approprié durant toutes les heures où des aéronefs sont en vol? 722.12(5)
723.16(1)
724.15(1)
725.20(1)
725.124(29) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-30 Le préposé au suivi des vols a-t-il reçu de la formation sur tous les sujets stipulés dans les normes? 722.12(5)(6)
723.16(1)
724.15(1)
725.20(4)(b) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-31 Le préposé au suivi des vols surveille-t-il les vols de l'exploitant aérien du début à la fin et à toutes les escales intermédiaires? 722.12(4)
723.16(1)(d)
724.15((1)(g)
725.20(4) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-32 Existe-t-il une procédure permettant au commandant de bord de transmettre au préposé au suivi des vols des messages concernant les atterrissages et les départs? 723.16(1)(f)
725.20(2) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-33 Le système d'autorisation de vol de l'exploitant aérien respecte-t-il les procédures décrite dans la norme? 722.12(3)
724.15(1)(d)
725.20(1)(d) des NSAC
( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V
A-34 Lorsque des aéronefs sont exploités en région inhospitalière, des communications bilatérales sont-elles maintenues en permanence? ( ) OK
( ) CONST.
( ) S/O
( ) N/V

éléments certifiés - Exéc. par : ____________________________________

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