SFO-3c Matrice des documents de référence

  Opérations Maintenance Licences Applicabilité Infor-
mation
Loi sur l'aéronautique X X X X  
Règlement de l'aviation canadien X X X X  
Normes de service aérien commercial X X X X  
Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs X X X X  
Manuel du mécanicien et de l'inspecteur   X   X  
Manuel de navigabilité X X X X  
Manuel d'exploitation de la compagnie* X X   X  
Manuel de contrôle de maintenance   X X X  
Manuel de vol ou liste d'équipement minimal de l'aéronef X X X X  
Manuels de réparation, de révision et de maintenance des aéronefs   X   X  
Hélice de moteur d'aéronef HT/CT   X   X  
Consignes de navigabilité (CN) et bulletins de service (BS)   X   X  
Règlements relatifs au transport de marchandises dangereuses X     X  
Manuel d'application des règlements X X X   X
Publication d'information aéronautique X X X   X
Manuel d'inspection et de vérification X X X   X
Manuel de certification X X     X
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens X X     X
Manuel du pilote inspecteur de compagnie X       X
Lettres de politique, avis et directives pour le personnel X X X    
Guide du manuel de contrôle de maintenance   X     X
Federal Aviation Regulations (FAR) pertinentes X X   X  
Manuel d'inspection de la sécurité des cabines X       X
Norme relative au Manuel de l'agent de bord X     X  
Norme relative à la formation des agents de bord X     X  

* (Parties pertinentes)

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