1. Accueil
2. Transport aérien
3. Sécurité aérienne
4. Services et opérations
5. Publications et vidéos
6. TP 14012F
7. 4.0 Normes de service aérien commercial - Exploitation d'un service aérien de navette

4.0 Normes de service aérien commercial - Exploitation d'un service aérien de navette

4.01  Quelles qualifications doit posséder le pilote en chef dans le cadre de l'exploitation d'un service aérien de navette?

• Réf. - Article 724.07 des NSAC

4.02  Le pilote en chef est responsable de quelles normes professionnelles concernant les équipages de conduite placés sous sa responsabilité?

• Réf. - Article 704.07 et norme 724.07 du RAC

4.03  Conformément à quel type de système de contrôle d'exploitation doivent se dérouler les activités effectuées en vertu de la sous-partie 704 du Règlement de l'aviation canadien?

• Réf. - Article 704.15 et norme 724.15 du RAC

4.04  Quels sont les exigences relatives au plan de vol exploitation pour les vols locaux (dans un rayon de 25 NM) ou ceux qui se terminent à l'aérodrome de départ?

• Réf. - Article 704.17 et norme 724.17 du RAC

4.21  Quelle est la norme à respecter pour exécuter un décollage lorsque les conditions météorologiques de vol aux instruments (IMC) sont supérieures aux minimums de décollage, mais inférieures aux minimums d'atterrissage pour la piste en service?

• Réf. - Article 724.26 des NSAC

4.06  Lorsque les conditions météorologiques sont inférieures aux minimums de décollage publiés, quelles sont les exigences relatives aux aérodromes de dégagement au décollage pour les avions dont les performances sont homologuées pour le décollage et la montée avec un moteur en panne?

• Réf. - Article 704.26 et norme 724.26 du RAC

4.07  Quelles normes doit respecter un opérateur de service de navette pour effectuer des vols IFR sans indiquer d'aérodrome de dégagement sur ses plans de vol?

• Réf. - Article 704.27 et norme 724.27 du RAC

4.08  Le système de calculs de masse et centrage doit préciser, pour chaque vol, comment l'exploitant aérien fait pour déterminer et vérifier l'exactitude de quels renseignements?

• Réf. - Article 704.32 et norme 724.32 du RAC

4.09  Dans quelles conditions est-ce que l'avitaillement en carburant d'un avion peut être effectué si des passagers sont à bord de l'avion, y montent ou en descendent?

• Réf. - Article 704.33 et 724.33 du RAC

4.10  Le contrôle de la compétence du pilote (CCP) sur avion (exploitation d'un service aérien de navette) doit être effectué conformément à quelle annexe?

• Réf. - Article 704.108 et norme 724.108 du RAC

4.11  Dans quelles circonstances est-ce que le CCP doit comprendre une démonstration des compétences du pilote pour le vol aux instruments?

• Réf. - Article 704.108 et norme 724.108 du RAC

4.12  Pendant un CCP sur avion (exploitation d'un service aérien de navette), à quelles altitudes minimales est-ce que les amorces de décrochage doivent être exécutées?

• Réf. - Article 704.108 et norme 724.108 du RAC
• Annexe II - CCP

4.13  Pendant un CCP sur avion (exploitation d'un service aérien de navette), quels types d'atterrissage doivent être exécutés?

• Réf. - Article 704.108 et norme 724.108 du RAC
• Annexe II - CCP

4.14  Lorsque la période de validité de la formation annuelle d'un membre d'équipage de conduite est expirée depuis 24 mois ou plus, quelle formation est-ce que ce membre d'équipage doit suivre?

• Réf. - Article 704.111 et norme 724.111 du RAC

4.15  Quelle formation d'avancement et vérification sont requises pour les pilotes qualifiés à titre de commandant en second sur le type d'avion en cause?

• Réf. - Article 704.115 et norme 724.115 du RAC

4.16  Un programme de formations initiale et périodique approuvé qui porte sur la contamination des surfaces doit être prévu pour le personnel des opérations aériennes afin de sensibiliser ce personnel aux dangers que présente la contamination des surfaces critiques de l'avion par la glace, le givre et la neige, ainsi qu'aux procédures pertinentes. Que doit comprendre ce programme de formation?

• Réf. - Article 704.115 et norme 724.115 du RAC

4.17  Les exploitants aériens doivent dispenser la formation destinée à éviter les impacts sans perte de contrôle (CFIT) à tous les membres d'équipage de conduite qui utilisent des aéronefs approuvés pour le vol dans des conditions météorologiques de quel type?

• Réf. - Article 704.115 et norme 724.115 du RAC

4.18  Pendant l'entraînement en ligne d'un membre d'équipage de conduite, quels sujets doivent être couverts?

• Réf. - Article 704.115 et norme 724.115 du RAC

4.19  Le cours d'introduction au vol à haute altitude est obligatoire pour tous les membres d'équipage de conduite qui doivent voler au-dessus de quelle altitude?

• Réf. - Article 704.115 et norme 724.115 du RAC

4.20  Lorsqu'un exploitant aérien a confié des tâches à bord d'un avion à une personne autre qu'un membre de l'équipage de conduite, quelle formation cette personne doit-elle avoir suivi pour qu'elle puisse accomplir les procédures relatives aux tâches qui lui ont été confiées?

• Réf. - Article 704.115 et norme 724.115 du RAC

4.21  Qu'est-ce qu'un service de surveillance des vols?

• Réf. - Article 704.15 et norme 724.15 du RAC

4.22  Quand une personne qualifiée doit-elle être en service dans un système de contrôle d'exploitation de type D?

• Réf. - Article 704.15 et norme 724.15 du RAC

4.23  Quelles sont les exigences relatives au cours de transformation pour le siège de droite?

• Réf. - Article 704.115 et norme 724.115(16) du RAC

4.24  Quelles sont les exigences concernant l'espace aérien de performances minimales de navigation requises (RNPC)?

• Réf. - Norme 724.08(2) du RAC

4.25  Quelles sont les normes pour établir des routes dans l'espace aérien non contrôlé?

• Réf. - Article 704.29 et norme 724.29 du RAC

Date de modification :

2010-05-20

Navigation principale