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TP 14114 - Manuel du régulateur vérificateur agréé

1^re édition – Révision 2 – octobre 2003

• Avant-propos
• Registre des modifications
• Définitions
• Acronymes

Partie I – Administration générale

• Chapitre 1 – Programme de régulateur vérificateur agréé
  • 1.1 Description du programme
  • 1.2 Régulateur vérificateur d'une compagnie (RVE)
  • 1.3 RVE à contrat
  • 1.4 Personnes autorisées
  • 1.5 Conflit d'intérêts
• Chapitre 2 – Politique de délégation à un RVA et autorisations
  accordées à un RVA
  • 2.1 Politique de délégation à un RVA
    
  • 2.2 Pouvoirs d'un RVA
    
  • 2.3 Limites de l'autorisation d'un RVA dans l'exécution d'une VCR
    
  • 2.4 Autorisation invalide d'un RVA
    
  • 2.5 Révocation administrative de l'autorisation d'un RVA
    
  • 2.6 Suspension ou annulation de l'autorisation d'un RVA
• Chapitre 3 – Procédures de demande d'autorisation d'un RVA
  • 3.1 Soumission du formulaire Demande d'autorisation d'un RVA
  • 3.2 Révision de la délégation de pouvoirs d'un RVA
• Chapitre 4 – Procédures d'approbation de Transports Canada
  • 4.1 Examen du formulaire Demande d'autorisation d'un RVA
    
  • 4.2 Exposé de l'inspecteur de TC à l'occasion d'une nomination initiale
    
  • 4.3 Observation initiale d'un RVA
    
  • 4.4 Approbation de la demande d'autorisation d'un RVA
    
  • 4.5 Approbation de l'autorisation d'un RVE à contrat (unique)
• Chapitre 5 – Délégation de pouvoirs à un RVA
  • 5.1 Délivrance de la délégation de pouvoirs à un RVA
    
  • 5.2 Révision de la délégation de pouvoirs à un RVA
• Chapitre 6 – Programme de surveillance de Transports Canada
  • 6.1 Inspecteur de TC faisant subir une VCR à un RVA
    
  • 6.2 Observation périodique d'un RVA par un inspecteur de TC
    
  • 6.3 Procédure d'observation d'un RVA
• Chapitre 7 – Responsabilités d'un exploitant
  • 7.1 Dossiers d'un exploitant
  • 7.2 Responsabilités d'un exploitant en matière de notification
  • 7.3 Scénarios de VCR
• Chapitre 8 – Conduite d'une vérification de compétence
  • 8.1 Conduite générale d'une vérification de compétence
    
  • 8.2 Exposé avant la vérification de compétence
    
  • 8.3 Documentation à vérifier avant une vérification de compétence
• Chapitre 9 – Évaluation d'une vérification de compétence
  • 9.1 Directives
  • 9.2 Procédure de suspension administrative à la suite d'une VCR
• Chapitre 10 – Normes d'évaluation
  • 10.1 Généralités
  • 10.2 Échelle de notation
  • 10.3 Tolérances
  • 10.4 Vérification de la compétence d'un régulateur – Généralités
  • 10.5 Observation et vérification d'une planification
  • 10.6 Procédures anormales
  • 10.7 Coordination du régulateur
  • 10.8 Prise de décision par le régulateur
• Chapitre 11 – Périodes de validité et de prolongation
  • 11.1 Observation d'un RVA
  • 11.2 Pouvoirs d'une personne autorisée
  • 11.3 Documentation consultative (prolongation durant la période de validité / renouvellement)
  • 11.4 Qualifications de l'RVA ou du RVE candidat
  • 11.5 Qualifications du RVAC candidat (NSAC, article 725.124)
  • 11.6 Exigences en maintien de la compétence de vol et en requalification
  • 11.7 Exploitant aérien

Partie II – Annexes et formulaires

• Annexe A – Demande d'autorisation d'un RVA (régulateur vérificateur agréé)
• Annexe B – Délégation de pouvoirs à un régulateur vérificateur agréé(RVA)
• Annexe C – Rapport de vérification de compétence d'un régulateur de vol
• Annexe D – Calendrier des vérifications de compétence
• Annexe E – Rapport d'observation d'un régulateur vérificateur
• Annexe F – Révocation de l'autorisation d'un régulateur de vol vérificateur
• Annexe G – Demande/Approbation de prolongation de la période de validité d'une vérification de compétence d'un régulateur de vol
• Annexe H – Révocation de l'autorisation d'un régulateur de vol
• Annexe I – Rapport d'inspection de contrôle opérationnel
• Annexe J – Échantillon de lettre de nomination
• Annexe K – Dossier de vérification de compétence et de formation d'un régulateur de vol
• Annexe L – Rapport de familiarisation en route générique
• Annexe M – Formulaire de vérification de compétence d'un régulateur de vol
• Annexe N – Guide des pratiques sûres en vérification de compétence

(révisé 03/2010)

Date de modification :

2010-05-20

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