Normes applicables

725.135g)  Contenu du manuel d'exploitation de la compagnie

Le manuel d'exploitation de la compagnie doit contenir au moins les éléments suivants, s'il y a lieu : …..

(g)  description of operational control system including:

(i) autorisation de vol et procédures de préparation des vols;

(ii) préparation d'un plan de vol exploitation et des autres documents de vol;

(iii) procédures pour garantir que les membres d'équipage de conduite sont avertis, avant le départ, de toutes réparations reportées (en vertu de la liste des équipements indispensables au vol ou par tout autre moyen);

(iv) exigences relatives au suivi des vols et aux communications;

(v) procédures de diffusion de l'information opérationnelle et d'accusé de réception de l'information;

(vi) exigences en matière de carburant et d'huile;

(vii) système de contrôle de la masse et du centrage;

(viii) procédures de compte rendu d'accident ou d'incident et procédures pour signaler un aéronef en retard;

(ix) utilisation des listes de vérification;

(x) compte rendu d'anomalies reliées à la maintenance et exigences relatives à la fin d'un vol;

(xi) modèle de plan de vol exploitation, et période de conservation.

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